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Déliberation - liste des deliberations du cm du 7 dec 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mons-en-Barœul.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 7 dec 23)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
. LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 7 DÉCEMBRE 2023 we DE Â vée/ | N°DELA - : pprou Ne D'ORDRE | D JBERATION INTITULE Rejetée ; 1/1 DBM n° 3 - Budget principal Ville et budget annexe Gestion du patrimoine Approuvée locatif 2 1/2 BP 2024 - Ouverture des crédits d'investissement par anticipation Approuvée 3 1/3 Adoption du règlement budgétaire et financier - Nomenclature M57 Approuvée . Attribution d'une subvention annuelle à l'OGEC St-Honoré Notre Dame de la , 4 1/4 , Approuvée Treille 5 2/1 Définition des modalités de versement des soldes de subventions aux Approuvée associations investies dans la programmation2023 de la Politique de la Ville Adoption de conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage et de participation 6 2/2 financière - Aménagement des espaces publics en régie sut le périmètre de Approuvée projet NPNRU 7 3/1 Déclassement par anticipation du domaine public communal - Approuvée Résidentialisation des immeubles 2,4 et 6 rue de Provence . é 3/2 Fixation de la redevance d'occupation du domaine public applicable aux vélos Approuvée à assistance électrique en libre-service 9 3/3 Cession immobilière du lot n° 1188 de la résidence de l'Europe Approuvée 10 5/1 Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2023 Approuvée 11 5/2 Création d'emplois de vacataires dans Le cadre de la Politique de la Ville Approuvée 12 5/3 Majoration de la NBI liée aux missions des agents de la filière PM compte tenu Approuvée de sujétions particulières 13 6/1 Modification du règlement intérieur de la crèche municipale J. Baker Approuvée Versement d'acomptes sur subventions et participations par anticipation au : 14 8/1 À / vote du Budget Primitif 2024 PRIOUSE & ; 8/2 Révision du montant de la subvention annuelle du Centre Social Imagine dans Approuvée le cadre des Accucils Collectifs de Mineurs 16 8/3 Attribution d'une subvention à l'association "Swing to you" Approuvée 17 8/4 Adoption de ka convention relative à la participation de la MEL au Approuvée fonctionnement de la piscine - Réseau des piscines métropolitaines 18 8/5 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et du Plan Mercredi Approuvée Signature du contrat de coréalisation avec l'Opéra de Lille et la commune , 19 9/1 ee ñ on Approuvée associée de Lomime pour la tenue du spectacle "Des Rives 20 11/1 Organisation de la campagne 2024 du recensement de la population Approuvée 21 11/2 Actualisation de la tarification liée aux interventions des services municipaux Approuvéc en reprise de désordres ou nuisances causés par des tiers PP 22 12/1 [Attribution d'une subvention à l'association "Les Restos du Cœur” Approuvée 23 14/1 Présentation du rapport d'activité de la Métropole Européenne de Lille pour l'année 2022 4 14/2 Présentation du Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la SAEM Ville Renouvelée 25 143 Renouvellement de l'adhésion au dispositif d'achat groupé proposé par Approuvé l'UGAP pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel Pprouvée 26 14/4 Adhésion à la centrale d'achat de la mobilité électrique de la région Hauts de Approuvée France 27 15 Information du CM - Décisions