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Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 2026 05 13
Document publié le Mercredi 13 mai 2026 par la commune de Baslieux-lès-Fismes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 2026 05 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
mai
2026
COMMUNE
DE
BASLIEUX
LES
FISMES
La
réunion
a débuté
le
13
mai
2026
à
19h00
sous
la présidence
du
Maire,
Madame
Lucie
POLLET Membres
présents :
POLLET
Lucie,
FLORANCE
Olivier,
MARLOT
Fanny,
LEFEVRE
Fabrice,
HAUTIER
Sandra,
BRANCOURT
Didier,
LEFEVRE
Mathieu,
RICHARD
Laurie,
MAGNIEN
Karine
Membres
absents
excusés
:
MIL-HOMENS
Ticiano,
BRY
Caroline
Secrétaire
de
séance
: Mme
RICHARD
Laurie
Le
quorum
(plus
de
la moitié
des
11
membres)
étant
atteint,
la séance
est ouverte.
Ordre
du
jour
:
e
Lecture
et approbation
de
la réunion
de
conseil
municipal
du
3 avril
2026,
e
Signature
marché
pour
les travaux
de
requalification
de
la rue
de
Lorraine
(RD29e)
et de
la place
de
la mairie
Modification
des
membres
de
la Commission
d’Appel
d’Offre
(CAO),
Désignation
des
membres
de
la Commission
Communale
des
impôts
Directs
(CCID),
Programmation
travaux
de
voirie
CUGR
Défense
incendie
Questions
diverses.
Lecture
et approbation
de
la
réunion
du
3
avril
2026
2026 05
01
- Signature
marché
pour
les
travaux
de
requalification
de
la
rue
de
Lorraine
(RD29e)
et de
la place
de
la
mairie
Mme
Le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le dossier
d'attribution
du
marché
concernant
les travaux
de
requalification
de
la
rue
de
Lorraine
(RD29e)
et de
la
place
de
la mairie.
Elle
présente
l’état
comparatif
établi
par
le
maitre
d'œuvre.
L'entreprise
remplissant
les conditions
est
COLAS
pour
un
montant
de
base
(révisable)
de
238
375,45
€
H.T.
soit
286
050.54
€ T.T.C.
pour
la
voirie
et
de
39
876.24
€
HT.
soit 47
851.49
€ T.T.C.
pour
la
place
de
la mairie.
Après
échange
et discussion,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
- VALIDE
le chiffrage
de
l’entreprise
COLAS
d’un
montant
de
base
(révisable)
de
238
375,45
€
H.T.
soit
286
050.54
€ T.T.C.
pour
la voirie
et de
39
876.24
€
H.T.
soit
47
851.49
€ T.T.C.
pour
la
place
de
la
mairie - mandate
Mme
Le
Maire
pour
signer
tout
document
relatif à cette
affaire.
2026 05 02
- Modification
des
membres
de
la Commission
d’Appel
d’Offre
(CAO)
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.2121-29, Considérant
la
possibilité
de
former
des
commissions
de
travail
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
conseil
municipal
ou
communautaire,
de
formuler
des
avis
mais
qui
ne
disposent
d’aucun
pouvoir
décisionnel.
Considérant
l’utilité
de
former
cette
commission
pour
le
suivi
des
marchés
publics
Considérant
la
possibilité
de
décider,
à l’unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la
nomination
des
membres.
Considérant
que
le
Maire
est
le
président
de
cette
commission,
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
par
9 voix
pour,
0 voix
contre,
0 voix
d’abstentions
DÉCIDE
:
- de
former
la
commission
d’Appel
d’Offre
(CAO)
- de
ne
pas
procéder
à une
nomination
au
scrutin
secret
pour
la
nomination
des
membres
- de
nommer
comme
membres
les
conseillers
suivants
:
Titulaires
Suppléants
Mr
FLORANCE
Oliver
Mme
HAUTIER
Sandra
Mr
LEFEVRE
Fabrice
Mr
BRANCOURT
Didier
Mme
MARLOT
Fanny
Mme
MAGNIEN
Karine
2026_05_03
—
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
impôts
Directs
(CCID),
Le
conseil
municipal
a établi
la
liste
de
proposition
des
personnes
appelées
à siéger
à la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID).
Les
personnes
proposées
sont
les
suivantes
:
1.
MrFLORANCE
Olivier,
Mme
MARLOT
Fanny,
Mr
LEFEVRE
Fabrice,
Mme
HAUTIER
Sandra,
Mr
BRANCOURT
Didier,
Mme
BRY
Caroline,
Mme
RICHARD
Laurie,
Mr
LEFEVRE
Mathieu,
Mme
MAGNIEN
Karine,
.Mr
MIL
HOMENS
Ticiano,
.Mr
LECORVAISIER
Sébastien,
.Mr
SECONDE
Mickaël,
.Mr
RAVERDY
Quentin,
.Mr
BERNARDSKI
Sébastien,
.Mr
BASTIAN
Aurélien,
.Mr
PATTE
Sébastien,
.Mr
PETIT
Dominique,
.Mr
DEPIT
Pascal,
.Mr
FORSCHLE
Silas,
20.
Mr
TROUSSET
Olivier
Extérieurs
:
21.
Mr
PREVOST
Jean-Pierre,
22.
Mr
VIGNERON
François,
© © Mau BRUN BR hbBE BH WO © J OO U1 BB &w N° Eh © 2026 _05_04
— programmation
travaux
de
voirie
CUGR,
PROGRAMMATION
VOIRIE
2026/2032
Communauté
Urbaine
du
Grand
Reims
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
15
septembre
2016
modifié
portant
création
du
nouvel
établissement
public
de
coopération
intercommunale
issu
de
la
fusion-extension-transformation
en
communauté
urbaine
de
la
Communauté
d'agglomération
de
Reims
Métropole,
de
la
Communauté
de
communes
Beine-
Bourgogne,
de
la
Communauté
de
communes
Champagne
Vesle,
de
la
Communauté
de
communes
du
Nord
Champenois,
de
la
Communauté
de
communes
Fismes
Ardre
et
Vesle,
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Vallée
de
la
Suippe,
de
la
Communauté
de
communes
des
Rives
de
la
Suippe,
de
la
Communauté
de
communes
Vesle
et
Coteaux
de
la
Montagne
de
Reims
et
des
communes
d'Anthenay,
Aougny,
Bligny,
Brouillet,
Chambrecy,
Chaumuzy,
Cuisles,
Jonquery,
Lagery,
Lhéry,
Marfaux,
Olizy-
Violaine,
Poilly,
Pourcy,
Romigny,
Sarcy,
Tramery
et
Ville
en
Tardenois,
Considérant
que
la
Communauté
urbaine
est
compétente
depuis
le
1°
janvier
2017
en
matière
d'investissement
de
voirie
;
Considérant
que
dans
le
cadre
de
la
programmation
des
travaux
de
voirie
de
la
Communauté
urbaine
du
Grand
Reims,
il
appartient
à
la
commune
de
signifier
à
cette
dernière
les
opérations
de
voirie
prioritaires
à
engager
sur
son
territoire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
à l’unanimité :
De
valider
les
besoins
des
travaux
des
voiries,
décrits
et
priorisés
selon
les
fiches
annexées
à la
présente
délibération. De
transmettre
ces
besoins
au
pôle
territorial
dans
le
cadre
de
la
préparation
de
la
programmation
annuelle
qui
sera
débattue
en
conférence
de
territoire.
De
mandater
le
maire
(ou
un
autre
conseiller)
pour
être
le
référent
de
la
commune,
notamment
avec
le
maître
d'œuvre.
De
mandater
le
maire
(de
demander
une
présentation
en
conseil
municipal)
pour
valider
le
projet
avant
consultation
des
entreprises. 2026
05
05
— Défense
Incendie
Bache
incendie
sur
terrain
communal
Vu
la nécessité
d’assurer
la sécurité
de
la commune
de
défense
extérieure
contre
le risque
d’incendie
(DECT),
Vu
le contexte
de
responsabilité
de
maire
au titre
de
ses pouvoirs
de
police
spéciale
de
DECI,
Vu
la volonté
d'améliorer
la couverture
DECI
au
sein
de
la commune,
Vu
l’étude
conjointe
avec
les
services
du
Grand
Reims
qui a
été
réalisée
afin
d'améliorer
la
couverture
incendie
de
la commune,
Vu
la parcelle
cadastrée
ZD
60
faisant
partie
du
domaine
privé
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
à l’unanimité
de
mettre
à
disposition
de
la Communauté
Urbaine
du
Grand
Reims
une
partie
de
la parcelle
ZD
60
afin
que
celle-ci
puisse
mettre
en place,
à sa charge
financièrement,
une
réserve
incendie
souple
aérienne. Questions
diverses
:
-
Comité
des
Fêtes
— Fête
des
voisins
-
D'ici
2030,
le réseau
cuivre
sera
supprimé ;
il est
donc
nécessaire
de
répertorier
les
habitations
afin
de
déterminer
si elles
disposent
uniquement
du
cuivre
ou
déjà
de
la fibre,
et d’évaluer
si les travaux
risquent
de
poser
des
problèmes
ou
non
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
le Maire
lève
la séance
à 20h40.
Madame
Laurie
Richard
Madame
Lucie
Pollet,
Secrétaire
de
séance
Maire
!