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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94.80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt
- quatre
et le 28
mars
à
18h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P |
A.E.
A.
Procuration
à
P
A.E,
|
A.
Procuration
à
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
BONESSO
P.
LECLERC
Caroline
X
FANGUIAIRE
S.
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
Sandrine
X
JOURDAN
Éric
X
HOURS
C.
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA
|
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
Jean-Pierre
X
D'HEILLY
William
X
POURRIERE
Denis
X
13
05
01
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 13
Absents
: 06
.
Dont
:
É.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 03
de
Absents
excusés
sans procuration
: 02
Autres
absents
: 01
Délibération n° 2024-03-28-C5
OBJET
: Approbation
du
Compte
Administratif
2023
du
Budget
Eau
et assainissement
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Arlette
RUIZ,
Première
Adjointe,
président
de
séance,
délibérant
sur
le
compte
administratif
du
Budget
Eau
et
assainissement
de
la
commune
pour
l’exercice
2023,
dressé
par
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
après
s’être
fait présenter
le
budget
primitif et les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré. >
S'agissant
de
la
section
d’exploitation
:
Les
dépenses
d’exploitation
(fonctionnement)
pour
2023
se
sont
élevées
à 213
253,14
€,
pour
des
recettes
à hauteur
de
319
797,00
€ soit un
résultat
brut
de
fonctionnement
sur
l’exercice
de
+
106
543,86
€
En
intégrant
l’excédent
reporté
de
2022,
soit
284
765,57
€,
cela
nous
donne
un
résultat
brut
cumulé
de
la section
de
fonctionnement
pour
2023
de
+ 391
309,43
€
>
S'agissant
de
la
section
d’investissement
:
La
section
d’investissement
exécutée,
avec
290
122,71
€
en
dépenses
et
1
954
509,38
€
en
recettes,
clôture
avec
une
balance
brute
positive
à hauteur
de
+
1 664
386,67
€
La
section
d’investissement
pour
2023
se
caractérise
par
un
faible
niveau
d’exécution
en
travaux
en
raison
particulièrement
des
retards
dans
les
délais
de
perception
des
subventions
relatives
aux
dépenses
exécutées
sur
2022
au titre
de
la réalisation
des
4
stations
d’épuration.
Pour
autant
la
Commune
a tout
de
même
réalisé
un
important
chantier
de
renouvellement
du
réseau
d’adduction
d’eau
sur
le quartier
du
Pilantier,
chantier
attendu
de
longue
date.
En
l’absence
de
restes
à
réaliser
et
en
intégrant
le
résultat
d’investissement
reporté
de
2022
(déficit)
qui
était de - 937
242,09
€, cela donne
un résultat cumulé
de
la section
d’investissement
pour
2023,
positif,
à hauteur
de
+
727
144,58
€.
Toutes
sections
confondues,
le budget
2023
se
clôture
donc
avec
un
excédent
de
1
118
454,01
€
®Y
è
L
La
Présidente
de
séance
donne
acte
au
Conseil
Municipal
de
la présentaticn:faiie
du
compte
…
administratif
2023,
dont
l’intégralité
a
été
présentée
aux
conseillers
préalablement,
qui
a
été
:
£
£
.
z
,
,
pve091
ñ
CE
exposé
en séance,
et qui
peut
se résumer
ainsi
:
,
Lo
à
y L
!
COMPTE
ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET
EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA‘.
COMMUNE
|
| 51
Balance dépensés
/ recettes
Résultat
2023
(mandats
et titres)
)9|
>
7
354
509,38
Reports
2022
RES
ALES
ERA
TOT:|
1440
617,94]
2 559
071,95
1118
454,01
TOT :
0,00
0,00
RÉSULTAT
CUMULÉ
2023
TOT:|
1440
617,94]
2 559
071,95
1118
454,01 La
Présidente
de
séance
constate
les
identités
de
valeurs
du
Compte
Administratif
2023
avec
les
indications
de
Compte
de
Gestion
2023
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de l’exercice
et au fonds
de roulement
du bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes
;
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte
la
séance
pour
le
vote
d’adoption
du
Compte
administratif
du
budget
eau
et assainissement
de
la commune.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
: Ouï
l’exposé
de
la
présidente
de
séance
et
après
en
avoir
délibéré
:
- CONSTATE
les
identités
de
valeurs
du
Compte
Administratif
pour
2023
présenté,
avec
les
indications
de
compte
de
gestion
pour
2023
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de
l’exercice
et au fonds
de
roulement
du bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes
;
- RECONNAIT
la
sincérité
des
restes
à réaliser
suivants
:
Section
Investissement
: Dépenses
:
Néant
Recettes
:
Néant
-
ARRETE
les
résultats
définitifs
du
Compte
Administratif
2023
du
budget
eau
et
assainissement
de
la commune
tels
que
ci-dessus
et selon
le document
intégral joint
en
annexe
à la présente. - ADRESSE
la
présente
délibération
à
Monsieur
le
Préfet
du
Var
pour
information
et
enregistrement.
HA
!
ce
Le
vote
est :
Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Fait
et délibéré
à Saint
Julien,
les jour,
mois
et an
susdits
e+
©
©
L
s
,
Certifié
exécutoire,
a,
La
qère
Adjointe,
résidente
de
séance,
La
4% Mlpute,
bo
NS
LC
Beaute
, ou
dé,
2
/
dau,
|
nd
du
Men,
du
Coma
|
L
9*
A
te su
ou
Mans
B.
Chall'e,
oblau
ga