Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 36 reseau de chaleur lanslebourg validation cout avp et avenant marche moe
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 36 reseau de chaleur lanslebourg validation cout avp et avenant marche moe)
Thèmes du document : Union Européenne, Sport, Formation,
le 14/08/2024
14/03/2024 ER <
ER
ID : 073-200070349-20240306-2024_38-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2024 - 36 République Française ‘
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MA URIENNE VANOISE
‘ DELIBERAT.ION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 6 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 26 février 2024.
Présents: Jacques ARNOUX, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc
BUTTARD, François CHEMIN, Christian CHIALE, Éric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON,
Denise MELOT, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry
THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents: Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Stéphane BECT, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, Humberto FERNANDES, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Christian SACCHI.
Procurations : Stéphane BECT à Gilles MARGUERON
Yann CHABOISSIER à Natacha BRENIER
Humberto FERNANDES à Christian SIMON
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
François CAMBERLIN à Denise MELOT
Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Jean-Claude RAFFIN
Objet : Réalisation d'une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur à Val-Cenis Lanslebourg
-__ Validation du coût prévisionnel définitif des travaux au stade de l'AVP -__ Fixation du forfait définitif de rémunération du maitre d'œuvre
Monsieur François CHEMIN, Vice-président, rappelle à l'assemblée le projet de réalisation d’une “chaufferie biomasse et son réseau de chaleur alimentant le bâtiment antenne de la CCHMV de Vat- Cenis Lanslebourg, le centre de secours et l'espace Val-Cenis Vanoise (propriété de la commune de
Val-Cenis).
Afin de mener à bien l'opération et accompagner la CCHMV, l'assemblée a délibéré, lors de la séance du conseil communautaire du 04 octobre 2023, afin d'attribuer le marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération (montant prévisionnel des travaux à hauteur de 412.000,00 € HT) au Groupement ATELIER ANKHA/ OTEIS pour un montant total de 64.400,00 € HT. 14/08/2024
> 14/03/2084
KKS à
ID : 073-200070349-20240306-2024_38-DE
Pour donner suite à la présentation par le groupement de maîtrise d'œuvre du rendu du projet au stade AVP, l'assemblée est invitée à délibérer afin de :
Valider le coût prévisionnel définitif des travaux proposés par le groupement de maîtrise d'œuvre au stade de l'AVP, soit 812 160,00 euros hors taxes
Fixer le forfait définitif de rémunération du groupement de maîtrise d'œuvre, soit 85 528,00
euros hors taxes.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Vu l'exposé de Monsieur ie Vice- président,
Vu le coût de l'opération au stade de l'AVP,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
Approuve le plan de financement de l'opération ;
Valide le coût prévisionnel définitif des travaux proposés par le groupement de maitrise d'œuvre au stade de l'AVP, soit 812 160,00 euros hors taxes ;
Fixe le forfait définitif de rémunération du groupement de maîtrise d'œuvre, soit 85 528,00 euros hors taxes ;
Autorise Monsieur le Président à conclure et signer un avenant au marché de maitrise d'œuvre afin d'arrêter le coût prévisionnel des ouvrages et fixer le forfait définitif de rémunération du groupement de maîtrise d'œuvre ;
Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 11 mars 2024.
Le Président
Christian SIMON