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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 125 maitrise doeuvre chaufferie biomasse reseau chaleur lanslebourg
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 125 maitrise doeuvre chaufferie biomasse reseau chaleur lanslebourg)
Thèmes du document : Union Européenne, Énergies, Environnement,
le 10/10/2023
10/10/2023
ID : 073-200070349-20231004-2028 125-DE
Débartement de la Savoie Délibération numéro 2023 - 125 République Française |
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MA URIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 04 octobre 2023 oo
L'an deux mille vingt-trois, le 04 octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON
La convocation à été envoyée en date du 28 septembre 2023,
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc
BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Nathalie
FURBEYRE, Gilles. MARGUERON, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica
. SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ,.
Absents : Roland AVENIERE, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès BALZER, Humberto
FERNÂANDES, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Laure MAURETTE, Denise MELOT, Maryvonne ROBIN.
Procurations : Natacha BRENIER à Erica SANDFORD
- Humberto FERNANDES à Yann CHABOISSIER
Laure MAURETTE à Jean-Claude RAFFIN
_ Denise MELOT à Jérémy TRACQ
. Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 19.
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 24
Monsieur Eric FELISIAK a été désigné secrétaire de séance.’
Objet: Réalisation d'une chaufferie biomasse et son réseau de chaleurà Val-Cenis Lanslebourg
-_ Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Monsieur François CHEMIN, Vice-président et Président de la Commission d'analyse des offres, rappelle
à l'assemblée le projet de réalisation d'une chaufferie biomasse et soh réseau de chaleur alimentant le bâtiment antenne de la CCHMV de Val-Cenis Lanslebourg, le centre de secours et l'espace Val-Cenis ‘ Vanoise (propriété de la commune de Val-Cenis). -
Afin de mener à bien l'opération et accompagner la CCHMV, une consultation a été lancée dans le cadre d'une prestation globale de maîtrise d'œuvre.
Il rappelle que le montant prévisionnel des travaux s'élève à 412.000,00 € HT.
La Commission d'analyse des offres s'est réunie à deux reprises pour donner son avis sur le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse. 10/10/2023
> 10/10/2023
2
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RS SSS
ID : 078-200070840-20231004-2028 105-DE
La Commission propose d'attribuer le marché de maîtrise d'œuvre au groupement suivant :
o Groupement ATELIER ANKHA / OTEIS pour un montant total de 64,400,00 € HT
. Monsieur le Président demande à l’assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Vu l'exposé de Monsieur le Vice-président,
décomposé comme suit:
Tranche ferme: 20.900,00 € HT (forfait définitif)
Tranche optionnelle: taux de rémunération de 10,56 %, soit un forfait de rémunération provisoire de 43.500,00 € HT.
. Vu la proposition d'attribution de la Commission d'analyse des offres,
Après én avoir délibéré à l'unanimité : .
Approuve le plan de financement de cette mission ;
Attribue le marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d’une chaufferie biomasse et son
réseau de chaleur à Vai-Cenis Lanslébourg au groupement de sociétés susvisé ; ‘Autorise Monsieur le Président, ès-qualités, à signer le marché de maîtrise d'œuvre à venir; Charge Monsieur le Président et le Cornptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération. ‘
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 06 octobre 2023.
Le Président
Christian SIMON