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unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - PV
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - liste des délibérations 20 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - liste des délibérations 20 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Handicap et inclusivité,
Communauté de communes du Pays de St Aulaye
Séance du Conseil Communautaire du 20 novembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°1 examinée le 20/11/2025
Création d’un local d’entreprise sur la ZAE du Petit Acaud : Demande de la DETR 2026 – Approuvée
Délibération n°2 examinée le 20/11/2025
Fixation du montant de la participation aux frais de fonctionnement des écoles pour l’année 2025/2026 – Approuvée
Délibération n°3 examinée le 20/11/2025
Point Jeunes : Séjour ski au Lioran, février 2026 - Approuvée
Délibération n°4 examinée le 20/11/2025
Extension de la maison de santé : demande de financement au titre de la DETR 2026 – Approuvée
Délibération n°5 examinée le 20/11/2025
Aides PIG-Habitat – Approuvée
Délibération n°6 examinée le 20/11/2025
Avenant à la convention PIG pour l’augmentation des objectifs « travaux lourds » – Approuvée
Délibération n°7 examinée le 20/11/2025
Passation du Contrat Opérationnel de Mobilité entre la Région et l’EPCI- Approuvée
Délibération n°8 examinée le 20/11/2025
Convention de partenariat pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable des intercommunalités du Périgord Vert - Approuvée
Délibération n°9 examinée le 20/11/2025
Convention de mise à disposition de la chargée de mission – Mobilité active du Pays de L’Isle dans le cadre du dispositif de l’ADEME A vélo 3 – Approuvée
Délibération n°10 examinée le 20/11/2025
Aides au titre de l’assainissement individuel – Approuvée
Délibération n°11 examinée le 20/11/2025
Subvention au CIAS pour la réalisation de travaux sur la maison d’accueil de Parcoul – Approuvée
Délibération n°12 examinée le 20/11/2025
Budget Principal - Décision budgétaire modificative pour le versement de la subvention au CIAS – Approuvée