Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - pr
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - PV
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - li
unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - liste des délibérations 15 12 22
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - liste des délibérations 15 12 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Justice et droit,
²
Communauté de communes du Pays de St Aulaye
Séance du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°1 examinée le 15/12/2022
Fixation des tarifs du Village Vacances de St-Vincent-Jalmoutiers pour l’année 2023 – Approuvée
Délibération n°2 examinée le 15/12/2022
Reconduction en 2023 du projet expérimental de mobilité à vocation d’insertion professionnelle – Approuvée
Délibération n°3 examinée le 15/12/2022
Aides PIG-Habitat - Approuvée
Délibération n°4 examinée le 15/12/2022
Constitution du comité de pilotage du PIG Habitat 2023 - Approuvée
Délibération n°5 examinée le 15/12/2022
Aides au titre de l’assainissement individuel - Approuvée
Délibération n°6 examinée le 15/12/2022
Désignation du suppléant du délégué titulaire au SRB-Dronne pour la commune de St Aulaye – Approuvée
Délibération n°7 examinée le 15/12/2022
Demande de financement au titre de la DETR 2023 et du contrat territorial du Département – Approuvée
Délibération n°8 examinée le 15/12/2022
Demande de financement au titre de la DSIL 2023 et du contrat territorial du Département – Approuvée
Délibération n°9 examinée le 15/12/2022
Demande de financement LEADER pour l’acquisition d’un minibus – Approuvée
Délibération n°10 examinée le 15/12/2022
Avancement d’un grade d’un adjoint administratif principal de 2ème classe à compter du 1er février 2023 – Approuvée
Délibération n°11 examinée le 15/12/2022
Avancement d’un grade d’un adjoint technique principal de 2ème classe à compter du 1er février 2023 – Approuvée
Délibération n°12 examinée le 15/12/2022
Avancement d’un grade d’un adjoint administratif principal de 2ème classe à compter du 1er avril 2023 – Approuvée
Délibération n°13 examinée le 15/12/2022
Avancement d’un grade d’un agent territorial des écoles maternelles, principal de 2ème classe à compter
du 1er septembre 2023 – Approuvée
Délibération n°14 examinée le 15/12/2022
Renouvellement du contrat d’assurances statutaires pour l’année 2023 – Approuvée