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Procès Verbal - proces verbal du 15 decembre 2025
Convocation - PROCES VERBAL DU 2 JUIN 2025
Convocation - Liste des délibérations du CM du 3 novembre 2025
Convocation - Proces Verbal du 3 NOVEMBRE 2025
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 04h41 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - Proces Verbal du 3 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Transports,
Publication
dématérialisée
le
17
décembre
2025.
| |
MORANNES
ee
sh Gale
»,
DAUMERAY
Le
3 novembre
2025
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
28
octobre
2025
— Nombre
de
membres
29
— Présents
21
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Éric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:LECOURT
Sylvie
(pouvoir
à CARDOEN
Jean-Marie),
LEDERNET
Christian
(pouvoir
à CHERBONNIER
Noël),
CLÉMOT
Dany
(pouvoir
à MOGUET
Françoise),
DUPUIS
Virginie
(pouvoir
à
CHERRE
Christelle)
Absents
excusés
:NEANT
Absents
:ATANI
Béatrice,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
MARTIN
Denis,
SIMON
Emmanuel
Secrétaire
de
Séance
:BONNAVENTURE
Mickaël.
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
3 NOVEMBRE
2025
|
INTERVENTION
DE
L'ASSOCIATION
SOLIDARITE
FEMMES
[APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
6
OCTOBRE
2025
Monsieur
Jean-Paul
THIBAULT
rappelle
qu’il
avait
demandé
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
que
la
question
relative
à
la
bande
enherbée
prévue
sur
la
piste
cyclable
soit
mise
à
l’ordre
du
jour
de
cette
réunion.
Il
constate
que
cela
n’a
pas
été
fait.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
question
n’est
pas
si
simple.
Il
rappelle
que
Madame
l’ Architecte
des
Bâtiments
de
France
souhaitait
initialement
que
toute
la
piste
cyclable
soit
réalisée
en
enrobé
de
couleur
beige
(surcoût
de
plusieurs
dizaines
de
milliers
d’euros)
et
qu’une
bande
enherbée
soit
réalisée
sur
toute
la
longueur
de
ladite
piste.
Madame
LECOURT
après
négociation
a
réussi
à
obtenir
que
l’enrobé
beige
soit
remplacé
par
un
enrobé
noir
«
classique
» et
que
la
bande
enherbée
ne
soit
réalisée
que
sur
300
m.
Il
précise
aussi
que
la
Préfecture
demanderait
certainement
Pannulation
d’une
délibération
prise
maintenant
contre
l’avis
de
'ABF.
Monsieur
le
Maire
précise
aussi
qu’il
a été
demandé
à
l’entreprise
JUGE
de
ne
pas
réaliser,
pour
l’instant,
ces
travaux
de
découpe
de
Penrobé.
Monsieur
THIBAULT
fait
savoir
qu’il
a
l'intention
de
demander
au
supérieur
de
Madame
l'architecte
de
réétudier
cette
décision.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
beaucoup
de
pistes
cyclables
sont
du
même
type
(avec
bande
enherbée
au
milieu).
Il
précise
aussi
qu’il
apporte
tout
son
soutien
à
Sylvie
LECOURT
qui
avait
de
par
ces
négociations
réussi
à largement
minimiser
les
exigences
de
l’ABF.
Monsieur
Louis
GUÉRY
tient
à
rappeler
la
fonction
importante
des
ABF
qui
est
de
préserver
le
patrimoine
architectural
de
nos
villes
et
villages.
Il
est
de
bon
sens
que
de
mettre
en
place
des
règles
spécifiques
à
proximité
de
bâtiments
centenaires.
Il
est
important
de
respecter
la
loi
ainsi
que
ceux
qui
sont
en
charge
de
la
faire
appliquer.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
6
octobre
dernier
est
accepté
à
lPunanimité.
[ncM
N°
2025
—
065
:
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DE
CLASSEMENT
DES
VOIES
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à M.
Noël
CHERBONNIER,
adjoint
au
Maire.
Monsieur
CHERBONNIER
rappelle
que
par
délibération
N°
2024
—
077
en
date
du
9 décembre
2024
le
présent
conseil
municipal
avait
confié
à la
société
GEOPTIS-GROUPE
LA
POSTE
une
mission
d’analyse
et
de
mise
à
jour
du
Tableau
de
Classement
des
Voies
de
la
commune
afin
d’obtenir
un
recensement
complet
du
linéaire Page
| sur
4 précis
de
la
voirie.
Cette
mission
s’accompagnait
de
la
réalisation
d’une
cartographie
web
permettant
de
visualiser
les
voies
et
éléments
associés.
Il
rappelle
qu’il
existe
actuellement
trois
tableaux
de
classement
:un
par
commune
historique.
La
longueur
de
voirie
communale
s’établie
en
2024
à 94,731
km.
Le
nouveau
linéaire
établi
suite
au
travail
effectué
par
GEOPTIS
et
les
services
de
la
commune
s’établit
maintenant
en
2025
à
141,398
km.
Monsieur
CHERBONNIER
propose
donc
de
mettre
à jour
le
TABLEAU
DE
CLASSEMENT
DES
VOIES
COMMUNALES
afin
de
tenir
compte
de
ce
nouveau
linéaire.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.141-3
et suivants
relatifs
au
classement
et au
déclassement
des
voies
communales
;
Vu
le tableau
de
classement
des
voies
communales
actuellement
en
vigueur
;
Yu
les
recensements
effectués
sur
le territoire
communal
ainsi
que
la mise
à jour
effectuée
par
le cabinet
GEOPTIS
afin
de
mettre
à jour
Les
longueurs
et dénominations
des
voies
communales
;
Considérant
la nécessité
d’actualiser
le tableau
de
classement
pour
tenir
compte
des
modifications
intervenues
depuis
la dernière
délibération
(création,
intégration
ou
requalification
de
voies)
;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
DÉCIDE
:
Article
1
:
Le
tableau
de
classement
des
voies
communales
est
mis
à jour
pour
la commune
de
Morannes-sur-Sarthe
—
Daumeray. Article 2 : Le
linéaire
total
des
voies
communales
passe
de
94,731
kilomètres
à 141,398
kilomètres,
conformément
au
tableau
annexé
à la présente
délibération.
Article 3 : Le
nouveau
tableau
de
classement,
faisant
apparaître
pour
chaque
voie
son
nom,
sa
catégorie,
sa
longueur
et ses
éventuelles
observations,
est
annexé
à la présente
délibération
et fera
l’objet
d’un
affichage
en
mairie
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Article d
:
La
présente
délibération
sera
transmise
à Monsieur
le Préfet
de
Maine-et-Loire
et publiée
selon
les
formes
légales. Monsieur
Xavier
de
RICHEMONT
souhaite
savoir
dans
quelle
catégorie
se situent
les
chemins
de
randonnée.
Monsieur
Noël
CHERBONNIER
répond
que
les
chemins
de
randonnée
sont
situés
dans
les
86,032
km
de
chemins
ruraux.
DCM
N°
2025
—
066
:ATD
-
CONVENTION
D'AUTORISATION
DE
TRAVAUX
ET
D'ENTRETIEN
SUR
VOIRIES
DEPARTEMENTALES
—
OPERATIONS
A
MAITRISE
D'OUVRAGE
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
fait
savoir
que
Le
Département
de
Maine
et
Loire
propose
la
signature
d'une
«
Convention
d’
Autorisation
de
Travaux
et
d’Entretien
»
pour
des
travaux
à réaliser
:
- Commune
déléguée
de
DAUMERAY
:
- RD
135,
création
d’un
plateau
surélevé
rue
Rouget
le
Braconnier
du
PR
2+570
au
PR
2+595,
- RD
75,
création
d’une
simple
écluse
en
entrée
d'agglomération,
rue
Jean
de
Blois,
du
PR
0+255
au
PR
0+295,
- Commune
déléguée
de
MORANNES
:
- RD
75
:
création
d’écluses
doubles
et
simples,
hameau
de
Juigné,
du
PR
34255
au
PR
3+685,
- Commune
déléguée
de
CHEMIRE
SUR
SARTHE:
- RD
29
:
création
d’un
chemin
piéton
le
long
de
la
route
départementale
rue
du
Haut
Anjou
du
PR
0+325
au
PR
0+485,
changement
de
la
limite
de
l’agglomération.
La
maîtrise
d'ouvrage
de
ces
travaux
sera
assurée
par
la
Commune.
Monsieur
le
Maire
propose
d’accepter
cette
convention.
M.
Xavier
de
RICHEMONT
souhaite
que
des
aménagements
routiers
soient
prévus
à St
Germain
pour
mettre
fin
aux
problèmes
actuels
de
ciroufation,
notamment
des
poids
lourds.
Page
2
sur
4 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
moins
2 abstentions
(Mme
Françoise
DIARD
et M.
Xavier
de
RICHEMONT)
:
- accepte
la
présente
convention,
- autorise
Monsieur
le Maire
à la
signer.
DCM
N°
2025
-
667
:
PARTICIPATION
FINANCIERE
À
LA
COMMUNE
D'ÉTRICHÉ
POUR
LES
ENFANTS
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
SCOLARISES
À
ETRICHE
- ANNEE
SCOLAIRE
2024-2025
Monsieur
le Maire
fait
savoir
que
la commune
d’ETRICHÉ
sollicite
les
versements
suivants
au
titre
des
enfants
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
accueillis
dans
les
écoles
d’'ETRICHE
:
-
8élèves
x
85€
680
€
pour
les
fournitures
scolaires,
- 15
élèves
x 30€
=
450€
pour
les
sorties
éducatives.
Monsieur
le Maire
propose
d’accorder
ces
participations
au
titre
de
l’année
scolaire
2024-2025
pour
un
montant
total
de
1.130
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
accepte
les
propositions
de
Monsieur
le Maire
et
le charge
d’effectuer
le virement
à la
commune
d’ETRICHE.
DCM
N°
2025
— 068
: REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
GAZ
— RODP
2025
Monsieur
le
Maire
indique
aux
élus
qu'une
redevance
pour
l'occupation
du
domaine
publie
par
les
ouvrages
de
distribution
de
gaz
naturel
sur
le territoire
de
Daumeray
doit
être
votée
par
le conseil
municipal.
Au
titre
de
l'année
2025
cette
redevance
est
la suivante
:
- Redevance
2025
d'occupation
du
domaine
public
:
903,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
donne
son
accord
pour
la
perception
de
cette
redevance
2024
d’un
montant
de
903,00
€
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
établir
un
titre
à
l'ordre
de
GRDF
pour
ce
montant.
DCM
N°
2025
— 069
: CONVENTION
DE
CREATION
D'UN
CHEMIN
DE
RANDONNEE
SUR
LA
PARCELLE
49220
C338
- LE
GRAND
CLOS
à MORANNES
Monsieur
le
maire
soumet
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal
le
projet
de
«
Convention
tripartite
entre
la commune,
le
propriétaire
et
l’agriculteur
exploitant
relative
à la
création
d’un
chemin
de
randonnée
et à
la plantation
d’une
haie
sur
la parcelle
cadastrée
49220
C338
».
H
précise
que
cette
convention
a pour
objet
de
définir
les
conditions
de
création
d’un
nouveau
chemin
de
randonnée
avec
plantation
d’une
haie
sur
la parcelle
49220
C338
parcelle
appartenant
aux
consorts
FORTIN
et
exploitée
par
M.
Julien
BLOSSIER,
en
échange
de
la modification
de
tracé
du
chemin
rural
existant
situé
entre
les
parcelles
49220
C338
et 49220
C394.
Cette
convention
dont
la durée
serait
fixée
à 30
années
définit
aussi
les
engagements
de
la Commune,
du
Propriétaire
et de
l’Exploitant
ainsi
que
les
conditions
d’entretien
de
ce
chemin
et de
la
nouvelle
haie.
Il précise
que
la commune
prendra
en
charge
la maîtrise
d'ouvrage
et le financement
des
travaux
de
plantation
de
ia haie
(terrassement,
fourniture
et mise
en
place
des
plants,
paillage,
clôture
si nécessaire).
Madame
Françoise
DIARD
demande
un
sursis
à statuer.
En
effet,
à La suite
d’
un
courrier
qu’elle
a
dernièrement
envoyé
à la Préfecture
concernant
ce
sujet,
elle
doit
recevoir
très
prochainement
une
réponse
qui
devrait
éclairer
le Conseil
sur
les
problèmes
liés
à cette
opération
de
plantation
de
haie.
Madame
Emmanuelle
HUMEAU
en
déduit
done
que
Mme
DIARD
se
positionne
contre
la plantation
de
haies.
Madame
DIARD
répond
par
la négative.
Monsieur
Xavier
de
RICHEMONT
souhaite
que
la commission
se
déplace
sur
site
et
s’insurge
contre
cette
opération
qui
rest
qu’un
«
blanchiment
d'une
annexion
d'un
chemin
rural
».
Selon
Madame
DIARD),
il s’agirait
d’une
promesse
faite
à un
« copain
»
et donc
dans
le but
d’avantager
un
privé.
Monsieur
le Maire
répond
que
cela
fait
plus
de
trente
ans
que
le passage
des
randonneurs
entre
ces
deux
champs
pose
problème.
Cette
création
de
chemin
avec
plantation
de
haie
règlera
enfin
ce
problème.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’approuver
cette
convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
moins
5
voix
CONTRE
(Mme
CLÉMOT
Dany,
Mme
DIARD
Françoise,
Mme
LETHIELLEUX
Joëlle,
M.
de
MIEULLE
Roger,
M.
de
RICHEMONT
Xavier)
:
Page
3
sur
4 -
Accepte
la
présente
convention
ci-annexée,
-__
Autorise
Monsieur
le Maire
à la
signer.
DCM
N°
2025
— 070
:LOCATION
LOCAL
ANCIEN
CREDIT
AGRICOLE
à MORANNES
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
les
anciens
bureaux
du
Crédit
Agricole
appartenant
à
la
Commune
et
situés
L
place
de
Gaulle
à
MORANNES
sont
libres
de
tout
locataire
et
ont
dernièrement
fait
l’objet
d’une
demande
de
location.
Il
convient
de
définir
le
montant
du
loyer
mensuel
et
du
dépôt
de
garantie.
Monsieur
le
Maire
propose
un
loyer
mensuel
de
200,00
€,
net
de
toute
taxe
et
un
dépôt
de
garantie
du
même
montant. Le
nouveau
bail
pourrait
être
signé
dès
le
1°’
décembre
de
cette
année
2025.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
ses
propositions
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
Le
bail
à venir.
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
EN
COURS
-
RAPPORTS
DES
COMMISSIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
BOULANGERIE
DE
DAUMERAY
:
Monsieur
Jean-Luc
DAVY
fait
savoir
qu’une
réunion
publique
va
être
organisée
à
la
salle
des
fêtes
de
DAUMERAY
le
2
décembre
à
19h30
sur
fa
question
de
la
possible
implantation
d’une
boulangerie
à
DAUMERAY.
La
Chambre
des
Métiers
présentera
l'étude
de
marché
réalisée
sur
la
faisabilité
d’un
projet
d'implantation
d’une
nouvelle
boulangerie.
-
MARCHE
DE
TRAVAUX
DE
L'ÉGLISE
DE
MORANNES
:Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
dans
la
cadre
des
délégations
qui
lui
ont
été
accordées
par
le
Conseil
Municipal
Le
25/05/2020,
et
après
avoir
procédé
à
une
consultation
sous
la
forme
d'un
Marché
à
Procédure
Adaptée,
il
vient
d’attribuer
les
marchés
aux
entreprises
qui
travailleront
à la
rénovation
de
l’église
de
MORANNES.
Ces
entreprises
sont
les
suivantes
:
©
Lot
1:
Maçonnerie
pierre
de
taille:
SOGEA
ATLANTIQUE
-
Agence
BMH
pour
un
montant
de
317.904,78
€
HT.
o
Lot
2:
Charpente
bois
:ATELIERS
PERRAULT
FRÈRES
pour
un
montant
de
101.771,85
€ HT.
o
Lot3:
Couverture
:SARL
RITOUET
pour
un
montant
de
65.554,40
€
HT.
-
EXPLOITATION
D'UN
CHENE
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
:Monsieur
Xavier
de
RICHEMONT
souhaiterait
savoir
ce
qu’est
devenu
le
bois
d’un
chêne
appartenant
à
la
commune
et
coupé
près
de
chez
M.
ROGER
à
DAUMERAY.
M.
BONNAVENTURE
répond
que
si
ce
chêne
est
tombé
c’est
qu'il
était
mort.
Ce
bois
a
dû
être
donné
à
la
personne
qui
Pa
évacué.
M.
de
RICHEMONT
souhaiterait
en
avoir
des
photos.
-
CIRCULATION
À
ST
GERMAIN
:
Madame
Joëlle
LETHIELLEUX
rappelle
que
la
pose
de
panneaux
est
nécessaire
pour
interdire
l’accès
des
poids
lourds
et
aussi
engins
forestiers
à
St
Germain.
Leur
passage
pose
d’importants
problèmes
de
sécurité,
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
solution
serait
la
création
de
la
déviation
demandée
depuis
de
nombreuses
années
à la
CCALS.
-__
EXPLOITATION
DES
PEUPLIERS
:Monsieur
Roger
DE
MIEULLE
demande
que
de
la
grave
soit
remise
dans
le
chemin
situé
à proximité
du
Pont
de
Chartres.
M.
BONNAVENTURE
lui
répond
que
ces
accès
seront
refaits
par
l’exploitant
à la
fin
du
chantier.
-
CHEMIN
RURAL
DE
LA
GILOTIERE
:
Monsieur
de
RICHEMONT
souhaite
revenir
sur
le
déplacement
du
chemin
de
la
Gilotière.
Il
estime
que
si
cette
opération
devait
être
réalisée,
Mme
BARRY
n'aurait
plus
la
possibilité
d’y
faire
passer
des
tracteurs
ou
autres
engins.
-__
MARCHE
DE
NOEL
A
MORANNES
:23
novembre
prochain.
-__
CONCERT
DE
L'UNION
MORANNAISE
:
16
novembre
prochain.
La
séance
est
levée
à 21h15.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Mickaël
BONNAVENTURE
Jean
rie
CARDOEN.
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