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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Villesèquelande.
Lien du pdf (Déliberation - delib avril)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
de l'AUDE
Arrondissement
de CARCASSONNE
Domaine : 7
Sous-domaine : 7-5
Nombre de conselllers
En exercice : 14
Présents : 11
Votants : 12
Pour:12 Contre: 0
Convocation du CM
RÉRUNLIQUE TNENSE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE 2023D0011
COMMUNE DE VILLESEQUELANDE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 11 avril 2023
Le Conseil Municipal de la commune de VILLESEQUELANDE, légalement convoqué, s'est réuni, à la Maison presbytérale dite le château, à 20 h 30, sous la présidence de Monsieur Aurélien TURCHETTO, Maire de VILLESEQUELANDE ;
Présents : TORRESAN Estelle - DEDIES Jean-Marie - MARTIN Alphonse - DENAT Laurent - EYCHENNE Carole — FERRIE Nicolas — JULIA Jean - MAZEROLLES Cédric - SABLAYROLLES Caroline - TOURON Céline
Formant la majorité des membres en exercice
en date du: Absent:/
04/04/2023
Affichage en date du | Excusés : PINO Elodie - LAMBOUR Stéphane
04/04/2023
Procuration : Candice CLEMENT, empêchée, donne procuration à Nicolas FERRIE pour voter en son nom, toutes délibérations et décisions prises lors de cette séance
Secrétaire de séance : Nicolas FERRIE
Objet : Subventions aux associations 2023 : 1ère tranche
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer comme suit les subventions aux associations pour l'année 2023 :
Montant alloué Désignation des associations
FNACA | Comité du territoire d'Alzonne 100, CE €l
{Club des Aînés ruraux AS Cr OR ren 500,00 €|
Syndicat des chasseurs et propriétaires de Villsèquelande 6 100,00 €
| Association des éc écuries de Fetes RE u. | 100, ve
[Les Pescadous du Fresquel 250,00 €
Association Sportive SScolaire ARE mp : _300000€ €
Foyerd'Education Populaire | s00%el
(Les pot" tons LEA ET Ne Pr 500,00 €
O'Ptits pieds RE EE | 20,00€
Grains d'art | | no À. 150,00 €
Comité des Fêtes rl 4000,00€
pur DA forest co hors TOTAL ou 900,00 €
Fait et délibéré en séance le jour, mois et an ci-dessus et ont, les membres |présents, signé au registre.
La convocation du C.M. et le compte-rendu de la présente délibération ont été affichés conformément aux Articles L.2221-7 etL.2121-7 du C.G.C.T.
LE MAIRE
Aurélien TURCHETTO DEPARTEMENT
de l'AUDE
Arrondissement
de CARCASSONNE
Domaine : 7
Sous-domaine : 7-5
Nombre de conseillers
En exercice : 14
Présents : 10
Votants : 11
Pour :11 Contre : 0
Convocation du CM
EX à. Les à été à Feet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE VILLESEQUELANDE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 11 avril 2023
Le Conseil Municipal de la commune de VILLESEQUELANDE, légalement convoqué, s'est réuni, à la Maison presbytérale dite le château, à 20 h 30, sous la présidence de Monsieur Aurélien TURCHETTO, Maire de VILLESEQUELANDE ;
2023D0012
Présents : TORRESAN Estelle - DEDIES Jean-Marie - MARTIN Alphonse - DENAT Laurent - EYCHENNE Carole - FERRIE Nicolas - JULIA Jean - SABLAYROLLES Caroline — TOURON Céline
tère de l'Intérieur
23D0012-DE
Formant la majorité des membres en exercice
en date du : Absent: / Réception par le 13/04/2023
04/04/2023 Afichage 13:04/2023
Affichage en date du | EXcusés : PINO Elodie - LAMBOUR Stéphane
04/04/2023
Procuration: Candice CLEMENT, empêchée, donne procuration à Nicolas FERRIE pour voter en son nom, toutes délibérations et décisions prises lors de cette séance
Secrétaire de séance : Nicolas FERRIE
Monsieur Cédric MAZEROLLES étant concerné, quitte la salle et ne prend pas part au vote de cette délibération
Objet : Subventions aux associations 2023 : 2ème tranche
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal décide de fixer comme suit la subvention à l'Entente Sportive Sainte Eulalie/Villesèquelande pour l'année 2023 :
Montant alloué
2 500,00 €
2 500,00 €
Désignation des associations
Entente Sportive Sainte Eulalie/Villesèquelande
TOTAL
Fait et délibéré en séance le jour, mois et an ci-dessus et ont, lès membres présents, signé au registre. La convocation du C.M. et le compte-rendu de la présente délibération ont été affichés conformément aux Articles L.2221-7 et L.2121-7 du C.G.C.T.
LE MAIRE
Aurélien TURCHETTO