Compte-Rendu - 8 CR reunion du 13 octobre 2023

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Compte-Rendu - 8 CR reunion du 13 octobre 2023 Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Boussac. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 CR reunion du 13 octobre 2023)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Justice et droit, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 OCTOBRE 2023

L'an deux mille vingt-trois, le treize du mois d’octobre, à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CARRIÈRE François, maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 6 octobre 2023

Sont présents : BÉGUÉ Elodie, BLANC Sébastien, BLANC Stéphane, BOUZID Patricia, CARRIÈRE François, GAYRARD Patrick, HENRY Christian, JANKOWSKI Sandrine, MAUREL Jacques, MOUYSSET Sandrine, POUGET Sabine, SOLIER Richard, SOULIÉ Jean- Marc.

Absente et excusée : Néant

Secrétaire de séance : SOLIER Richard.

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu et le procès-verbal de la dernière séance.

DECISION MODIFICATIVE N°01 DU BUDGET DU SERVICE ASSAINISSEMENT

Vu l’instruction budgétaire et comptable M40,

Vu le budget du service assainissement adopté le 7 avril 2023,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2023 ayant été insuffisant, il est nécessaire de voter des crédits supplémentaires et de procéder aux réajustements des comptes.

Il propose au Conseil Municipal d’approuver et d’autoriser la décision modificative n°01 suivante au budget annexe du service assainissement de la commune sur l’exercice 2023 :

SERVICE ASSAINISSEMENT

Section de fonctionnement :

Dépenses

Chapitre 011 – Dépenses à caractère général

Article 624 – Services bancaires et assimilés + 225,00 € Chapitre 65- Autres charges de gestion courante

Article 6541 – Admissions en non valeurs + 100,00 € Chapitre 66 – Charges financières

Article 66111 – Intérêts réglés à échéance + 555,00 € Recettes

Chapitre 70 – Ventes produit fabriqué, prestation services

Article 70611 – Redevance assainissement collectif - 1 500,00 € Article 706121 – Redevance Adour Garonne - 1 200,00 € Article 7063 – Eaux pluviales - 3 000,00 € Chapitre 77- Produits exceptionnels

Article 774 – Subventions exceptionnelles - 26 120,70 €

023 – Virement à la section d’investissement - 32 700,70 €

Section d’investissement :

Dépenses

Chapitre 16 – Emprunt

Article 1641 – Emprunt + 1 000,00 € Chapitre 21 –

Article 2158 – Autres réseaux + 14 299,30 €Chapitre 23 –

Article 2315 – Travaux en cours + 2 000,00 € Recettes

Chapitre 16 – Emprunt

Article 1641 – Emprunt + 50 000,00 € 021- Virement de la Section de fonctionnement - 32 700,70 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Autorise la décision modificative n°01 au budget annexe du service assainissement.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits,

OFFRES DES PRÊTS : CHOIX DE L’ETABLISSEMENT BANCAIRE

Vu le budget annexe du Service Assainissement de la Commune de Boussac, voté et approuvé par le Conseil Municipal le 7 avril 2023 et déposé en Préfecture par voie dématérialisée le 14 avril 2023 ;

Vu la décision modificative n°01 au budget annexe du Service Assainissement de la Commune de Boussac, voté et approuvé par le Conseil Municipal ce jour le 13 octobre 2023 ;

Vu les différentes offres de prêt reçues suite à la consultation des établissements bancaires pour le financement des travaux d’assainissement ;

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide de contracter un emprunt de 50 000 € auprès de la Caisse d’Épargne Midi- Pyrénées dont les caractéristiques sont les suivantes :

→ durée du prêt : 10 ans

→ taux fixe : 4,43%

→ périodicité : trimestrielle

→ frais de dossier : 150,00 €

L’intégralité des fonds sera débloquée au plus tard le 29/12/2023.

- Dit que la Commune s’engage pendant toute la durée du prêt à faire inscrire le montant des remboursements en dépenses obligatoires et en cas de besoins, à créer et à mettre en recouvrement les impositions directes nécessaires pour assurer les paiements des échéances ;

- Précise que la commune s’engage à prendre en charge tous les frais, droits, impôts et taxes auxquelles l’emprunt pourrait donner lieu ;

- Autorise le Maire à signer toute pièce relative à cet emprunt, notamment le contrat sur les bases précitées et aux conditions générales des contrats du prêteur.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

AVANCE DE TRESORERIE DU BUDGET PRINCIPAL AU SERVICE ANNEXE ASSAINISSEMENT

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu les Instructions budgétaires et comptables (M49 et M57),

Vu le budget annexe « Assainissement » d’une part,

Considérant que ce budget est doté de l’autonomie financière qui a pour conséquence l’individualisation de la trésorerie,

Considérant la nécessité de faire face à des dépenses liées aux travaux de vidanges des lagunes de Boussac,

Considérant la délibération de ce jour (n°20231013-44) décidant la souscription d’un emprunt afin de financer les travaux,Considérant que l’avance de trésorerie est une opération non budgétaire,

Considérant que ces avances de trésorerie peuvent être versées en plusieurs fois, dans la limite des montants maximum délibérés,

Considérant que cette avance de trésorerie est remboursable, en tout ou partie, dès lors que les fonds correspondant au montant de l’emprunt seront disponibles sur le compte au Trésor Public du budget annexe « assainissement »,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide le versement d’une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe « Assainissement » d’un montant de 30 000 € maximum.

- Dit que le remboursement sera effectué dès lors que les fonds correspondant au versement de l’emprunt seront versés par l’établissement bancaire et au maximum dans un délai d’un an

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L’ELU LOCAL

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 1111-1-1, ainsi que les articles R. 1111-1- A et suivants dans leur rédaction à venir au 1er juin 2023, Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (article 218),

Vu le décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local et notamment son article 1er dont les dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023, Vu l’arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local,

Considérant que tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la charte de l’élu local, Considérant que le référent déontologue doit être désigné par délibération des organes délibérants avant le 1er juin 2023 ;

Considérant que les missions de référent déontologue sont exercées en toute indépendance et impartialité par des personnes choisies en raison de leur expérience et de leurs compétences ; que les missions de référent déontologue peuvent notamment être assurées par des personnes n'exerçant au sein des collectivités auprès desquelles elles sont désignées aucun mandat d'élu local, n'en exerçant plus depuis au moins trois ans, n'étant pas agent de ces collectivités et ne se trouvant pas en situation de conflit d'intérêt avec celles-ci ;

Considérant que plusieurs collectivités territoriales, groupements de collectivités territoriales ou syndicats mixtes visés à l'article L 5721-2 peuvent désigner un même référent déontologue pour leurs élus par délibérations concordantes ;

Considérant l’accord de la personne désignée ;

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE :

Article 1 : Désignation du référent déontologue

M. GOUZENNE Pierre est nommé en qualité de référent déontologue des élus, pour une durée de 3 ans jusqu’à l’expiration du mandat 2020-2026. Au terme de cette durée, il peut être procédé, dans les mêmes conditions, au renouvellement de ses missions. A la demande du référent déontologue, il peut être mis fin à ses fonctions.

Article 2 : Modalités de saisine du référent

Le référent déontologue peut être saisi par tout élu local de la collectivité.

Le référent déontologue pourra être saisi directement par les élus, par voie écrite, de préférence par mail précisant dans son objet « Saisine du référent déontologue – Nom de la collectivité - Confidentiel ».Avec l’accord des élus qui le sollicitent, la saisine du référent déontologue pourra transiter par la collectivité, dans le respect des obligations de confidentialité rappelées par l’article R. 1111-1-D du CGCT.

Toute demande fera l’objet d’un accusé de réception par le référent déontologue qui mentionnera la date de réception et rappellera le cadre réglementaire de la réponse. Le référent étudiera les éléments transmis par l’élu, pourra demander des informations complémentaires (par écrit ou à l’oral) et pourra recevoir l’élu afin de préparer son conseil. Article 3 : Modalités de délivrance du conseil

Le référent déontologue doit exercer sa mission en toute indépendance et impartialité. A cet égard, il ne peut recevoir d’injonctions extérieures.

Le référent communiquera l’avis à l’élu concerné dans un délai raisonnable et proportionné à la complexité de la demande, par écrit ou à l’oral, en fonction du souhait de l’élu concerné. Les avis et conseils donnés par le référent déontologue demeurent consultatifs.

Article 4 : Rémunération du référent déontologue

Le référent déontologue sera rémunéré par une indemnité de vacation dont le montant est fixé par dossier traité, conformément à l’arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local.

Cette indemnité sera versée par la commune selon des modalités à déterminer ultérieurement. Des frais éventuels de transport et d’hébergement peuvent être pris en charge en cas de besoin dans les conditions applicables aux personnels de la fonction publique territoriale.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

CESSION D’UN BIEN – VENTE DU PORTAIL DU PREAU

Monsieur Le Maire expose :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2121-29, L. 1111-2 et L. 2312-1,

Vu l’instruction budgétaire M14 qui a posé le principe d’une responsabilité conjointe de l’ordonnateur et du comptable pour le suivi des immobilisations,

Vu la circulaire NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l’inventaire et de l’état de l’actif,

Considérant les obligations qui incombent à l’ordonnateur de tenir un inventaire comptable permettant un suivi exhaustif des immobilisations de la Commune, ainsi qu’au comptable de tenir en parallèle un état de l’actif du bilan,

Considérant la nécessité de mettre en concordance l’état de l’actif et l’état de l’inventaire de la Commune de BOUSSAC,

Considérant que l’ajustement de l’état de l’actif (comptable) et de l’inventaire (ordonnateur) vise à donner une image fidèle du patrimoine de la Commune de BOUSSAC,

Considérant que le bien identifié « PREAU », n° inventaire 2131-2016-PR (anciennement référencé 201600012), est aujourd’hui inutilisé, la Commune de Boussac a décidé de s’en séparer. Ce bien doit être retiré de l’inventaire communal.

Compte tenu du fait que la commune a trouvé un acquéreur pour ce bien au prix de vente de 1500,00 € TTC ;

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide d’autoriser la sortie de l’inventaire de ce bien ;

- Valide la vente du « portail » (n° inventaire 2131-2016-PR anciennement 201600012) pour un montant de 1 500,00 € TTC ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susditsDEMANDE DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire rappelle le projet d’installation d’équipements sportifs de loisirs, projet pour lequel la commune a demandé des subventions lors de sa séance du 18 novembre 2022. Monsieur le Maire précise que les différents partenaires financiers sollicités n’ont pas tous répondu, c’est pourquoi le projet a été mis en suspens.

Monsieur le Maire indique que la commune pourrait solliciter une subvention de la Région au titre du FRI.

Ces installations type « fitness » seraient installées au niveau de l’aire de jeux de la mairie et offriraient aux habitants un nouvel espace de détente, qui complèterait les installations actuelles notamment la bibliothèque, et la salle d’activités en projet.

Le montant du projet s’élèverait à 15 000 €.

Monsieur le Maire propose le nouveau plan de financement ci-après :

- Subvention de l’Agence Nationale du Sport 40 % : 6 000,00 €

- Subvention Région 20 % : 3 000,00 €

- Subvention Département 20 % : 3 000,00 €

- Autofinancement Commune 20% : 3 000,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Valide le nouveau plan de financement du projet d’installation d’équipements sportifs de loisirs type « fitness »,

- Autorise le Maire à solliciter l’attribution des subventions et à signer tous les documents concernant ce dossier.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

Monsieur le Maire expose qu’il a reçu une demande d’aide au fonctionnement de l’association « la Baraqu’à Nounous », pour l’année 2023 ;

Vu le budget de la commune ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide de verser à l’association « la Baraqu’à Nounous » la somme 50 € pour l’aide au fonctionnement pour l’année 2023 ;

- Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la commune, au chapitre 65 ; - Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de cette affaire.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

PAYS SEGALI COMMUNAUTE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la notification faite par Madame la Présidente de Pays Ségali Communauté, du rapport n°3 établi par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, relatif à la réévaluation du transfert de charges des Accueils collectifs de mineurs.

En effet, ces charges progressent d’année en année, et il a été convenu en Séminaire finances, puis en CLECT de procéder à une réévaluation des charges du Service ACM qui viendra impacter en 2024, l’attribution de compensation de l’ensemble des Communes adhérentes à Pays Ségali Communauté.

Pour la Commune, le montant de transfert de charges qui impactera le calcul de son attribution de compensation en 2024, sera le produit de la réévaluation de 6,10 € à la journée/enfant multiplié par le nombre d’enfants de la Commune ayant fréquenté les ACM en 2023. Le Conseil Communautaire doit de son côté délibérer à la majorité des deux-tiers sur cette modification des attributions de compensation, compte tenu du rapport n°3 de la CLECT. Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à adopter cette modification des attributions de compensation de la Commune qui prendra effet en 2024.Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,

Vu le rapport 2023 n°3 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE :

- D’approuver la modification de l’attribution de compensation de la Commune de BOUSSAC, qui consistera à ajouter en 2024 dans le calcul de son attribution de compensation, le produit de la réévaluation du transfert de charges des ACM à 6,10 € la journée d’enfant par le nombre d’enfants de la Commune utilisateur du Service en 2023. - Charge Monsieur le Maire de la poursuite et de l’exécution de la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la notification faite par Madame la Présidente de Pays Ségali Communauté, du rapport n°4 établi par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, relatif à la réévaluation du transfert de charges des Structures petite enfance et du Relais petite enfance.

En effet, ces charges progressent d’année en année, et il a été convenu en Séminaire finances, puis en CLECT de procéder à une réévaluation des charges du Service qui viendra impacter à partir de 2024, l’attribution de compensation de l’ensemble des Communes adhérentes à Pays Ségali Communauté.

Le montant de transfert de charges qui impactera le calcul de l’attribution de compensation de la Commune à partir de 2024, sera le produit de la réévaluation de :

- 0,56 € par heure/enfant multiplié par le nombre d’enfants de la Commune ayant fréquenté les structures petite enfance en année n-1

- 157,66 € par assistante maternelle suivant le nombre d’assistantes maternelles agréées en année n-1

Le Conseil Communautaire doit de son côté délibérer à la majorité des deux-tiers sur cette modification des attributions de compensation, compte tenu du rapport n°4 de la CLECT. Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à adopter cette modification des attributions de compensation de la Commune qui prendra effet à compter de l’année 2024.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,

Vu le rapport 2023 n°4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE :

- D’approuver la modification de l’attribution de compensation de la Commune de BOUSSAC, qui consistera à ajouter à partir de l’année 2024 dans le calcul de son attribution de compensation, le produit de la réévaluation du transfert de charges des Structures petite enfance à 0,56 par heure/enfant de la Commune utilisateur du Service en année n-1 et 157,66 € par assistante maternelle agréée en année n-1

- Charge Monsieur le Maire de la poursuite et de l’exécution de la présente délibération. Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits

Le Maire, Le secrétaire de séance François CARRIERE Richard SOLIER