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Compte-Rendu - 2016 12 15 CR CONSEIL
Déliberation - CONSEIL DU 15 12 22
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL DU 15 12 22)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 DECEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT DEUX, le QUINZE du mois de DECEMBRE à VINGT HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 9 décembre 2022.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM -— Maire,
Véronique PINEAU - IZzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU - Samira SFAIHI - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH — Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS -— Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET — Ghislaine THEPIN - Claude CADOT — Jean-François GARCIA — Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Elise MAURY, Cindy DELANOE, Cendrine DEVERRE, Julien FAGAULT.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : Ali ESSARROKH.
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Elise MAURY, excusée, a donné pouvoir à Lydie JACQUET pour voter en son nom Cindy DELANOE, excusée, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son
nom ;
Cendrine DEVERRE, excusée, a donné pouvoir à 1zzet ALBAYRAK pour voter en son
nom ;
Julien FAGAULT, excusée, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Sébastien BOUSSION ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 9 décembre et 16 décembre 2022, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code
des Communes. LISTE DES DELIBERATIONS :
1- Arrêt des Procès-verbaux de la séance du 17 octobre 2022 et du 28 novembre
2022.
N° DELIBERATIONS DECISION
SOCIAL — Convention territoriale globale —
Autorisation de signature. Adoptée
MOBILITES — Attribution d'aides à l'achat des
équipements de sécurisation du vélo. Adoptée
Convention de facturation entre la Ville de Trélazé
et le CCAS - Service d'aide à domicile. Adoptée
Convention de facturation entre la Ville de Trélazé
et le CCAS — Résidence Autonomie. Adoptée
Avenant à la convention de facturation entre les
Villes de Bouchemaine, Les Ponts de Cé, Trélazé
et l’école de musique intercommunale Henri
Dutilleux.
Adoptée
Convention entre la Ville de Trélazé et la Régie
Aréna Loire Trélazé visant à l'organisation du
Festival de Trélazé — Complément de subvention —
édition 2022.
Adoptée
8 Finances — Constitution d'une provision pour risque
de contentieux. Adoptée
Finances — Budget — Décision modificative n°5 — Adoptée Exercice 2022. Piee
Restauration scolaire — Avenant à la convention
10 | avec la Ville des Ponts de Cé pour participation Adoptée
forfaitaire réciproque à la restauration scolaire.
Amortissement des subventions d'équipements
versées sur le compte 2046 (attribution de
11 compensation d'investissement versée à Angers Adoptée Loire Métropole).
12 | Budget Ville — Vote du budget Primitif 2023. Adoptée
13 Ressources Humaines : Mise en place du forfait Adoptée mobilités durables. Ressources Humaines : Mise en place d'une
14 allocation d’aide à la reprise ou à la création
d'entreprise (ARCE) suite à une rupture Adoptée
conventionnelle signée par un agent titulaire.
15 | Politique foncière — Bilan 2021. Adoptée
Questions Diverses
- Arrêté article L2122-22.
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste
des délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 15
DECEMBRE 2022 a bien été affichée à la porte de l’Hôtel de Ville.
Pour extrait certifié conforme
TRELAZE, le 16 décembre 2022
Le Maire,
Lamine NAHAM