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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 14 avril 2025 V2
Document publié le Lundi 14 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 14 avril 2025 V2)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Aménagement du territoire,
1
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le quatorze avril à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Saints-en-Puisaye, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du huit avril deux mil vingt-cinq, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BOISARD Jean-François, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHOUBARD Nadia, COMANDRÉ Edith, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, D’ASTORG Gérard, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOURNIER Jean-Claude, GAVILLON Francine, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GRAUX Sylvain, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, LEGER Jean- Marc, LEPRÉ Sandrine, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PAURON Éric, PERRIER Benoit, POUILLOT Denis, PROT Michel, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Chantal, RIGAULT Jean-Michel, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VAN DAMME Hervé, VANHOUCKE André, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : BEAUJARD Maryse (pouvoir à M. Drouhin), BECKER Cécile, CHANTEMILLE Sophie (pouvoir à Mme Brousseau), CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc (pouvoir à M. Fournier), CONTE Claude (suppléant M. Van Damme), COUET Micheline, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles (pouvoir à M. Massé), DESNOYERS Jean (suppléante Mme Comandré), DUFOUR Vincent, FOUQUET Yves (pouvoir à M. Abry), HOUBLIN Gilles (pouvoir à M. Vigouroux), JACQUET Luc (suppléant M. Graux), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), JOURDAN Brice (pouvoir à M. Perrier), KOTOVTCHIKHINE Michel (pouvoir à Mme Raverdeau), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Boisard), MELLIN Solange (pouvoir à Mme Javon), MICHEL Nathalie, PICARD Christine, REVERDY Gilles (pouvoir à Mme Grosjean), ROY Daniel, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe (pouvoir à M. Rigault), VASSENT Frédéric (pouvoir à Mme Thieulent), WLODARCZYK Monique (suppléante Mme Gavillon).
Délégués absents : CHAMPAGNAT Jean-Louis, DA SILVA MOREIRA Paulo, GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, LHOTE Mireille, PRIGNOT Roger.
Date de convocation : 8 avril 2025
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 78
Date d’affichage : 8 avril 2025
Nombre de présents : 51
Nombre de pouvoirs : 14
Nombre de votants : 65 Délibérations de la séance du 14 avril 2025 2
Monsieur Jean MASSÉ, Maire de Saints-en-Puisaye, est désigné secrétaire de séance.
N° délibération Objet de la délibération
059_2025 Adoption du procès-verbal du 17 mars 2025
060_2025 Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association Office de Tourisme de PF pour 2025
061_2025 Ouverture d’une micro-crèche intercommunale sur la commune de Parly
062_2025 Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse
063_2025 Avenant n°6 du lot 01 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
064_2025 Avenant n°7 du lot 01 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
065_2025 Avenant n°1 du lot 07 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
066_2025 Avenant n°2 du lot 11 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
067_2025 Avenant n°1 au contrat Contrôle technique du marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
068_2025 Avenant n°02 pour le lot 05 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
069_2025 Avenant n°02 pour le lot 06 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
070_2025 Avenant n°05 pour le lot 02 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
071_2025 Avenant n°2 pour le lot 10 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
072_2025 Avenant n°2 pour le lot 13 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
073_2025 Avenant n°1 pour le lot 3 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
074_2025 Avenant n°3 pour le lot 12 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
075_2025 Avenant n°3 pour le lot 07 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
076_2025 Avenant n°4 pour le lot 07 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
077_2025 Contrat-type unique Collecte sélective avec l’éco-organisme Citéo 2025-2029 Délibérations de la séance du 14 avril 2025 3
078_2025 Avenant n°1 au marché de voirie lot 1 B
079_2025 Contrat avec ALIAPUR pour la collecte des pneus en déchetteries
080_2025 Attribution du marché d’exploitation des déchetteries
081_2025 Avenant de recalibrage de l’étude pré-opérationnelle de l’habitat
082_2025 Avenant au marché relatif à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex CC Portes de PF
083_2025 Elaboration du PLUI de l'ex CC Portes de PF - Débat sur le PADD
084_2025 Approbation du PLU de la commune de Ouanne
085_2025 Instauration du Droit de Préemption Urbain
086_2025 Lignes directrices de gestion 2025-2031
087_2025 Convention 2025 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)
088_2025 Rémunération plafond des contrats d’engagement éducatif pour les centres de loisirs
089_2025 Création d’un poste d’agent social à 35-35ème à la micro-crèche de Parly
090_2025 Recrutement de personnels en accroissement saisonnier d’activité afin d’assurer l’ouverture des déchetteries
091_2025 Conception, réalisation et installation œuvre contemporaine au centre aquatique à Toucy - validation plan financement