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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 29 janvier 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
Délibérations de la séance du 29 janvier 2026 1
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JANVIER 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt-neuf janvier à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle de la Halle aux Grains de la commune de Toucy, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du vingt-deux janvier deux mil vingt-six, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BECKER Cécile, BERTHEAU Guy, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, COUET Micheline, DA SILVA MOREIRA Paulo, DAVEAU Max, DESNOYERS Jean, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GRAUX Sylvain, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, LETELLIER Francis, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PAURON Éric, PERRIER Benoit, POUILLOT Denis, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie, SOCHON Christian, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VUILLERMOZ Rose- Marie, WERA Patricia, WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : CARRÉ Michel (suppléante Mme Wera), CONTE Claude (pouvoir à M. Pouillot), D’ASTORG Gérard (pouvoir à Mme WERA), DEMERSSEMAN Gilles (pouvoir à M. Kotovtchikhine), DROUHIN Alain (pouvoir à Mme Beaujard), DUFOUR Vincent (pourvoir à M. Abry), JACQUET Luc (suppléant M. Graux), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), RIGAULT Jean- Michel (pouvoir à M. Giroux), SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe (pouvoir à Mme Cordier), VIGOUROUX Philippe (suppléant M. Bertheau).
Délégués absents : CHAMPAGNAT Jean-Louis, FOUCHER Gérard, GUILLAUME Philippe, LHOTE Mireille, LOURY Jean-Noël, MELLIN Solange, PICARD Christine, PROT Michel, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, ROY Daniel.
Date de convocation : 22 janvier 2026
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 78
Date d’affichage : 22 janvier 2026
Nombre de présents : 59
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de votants : 67 Délibérations de la séance du 29 janvier 2026 2
M. Michel KOTOVTCHIKHINE, Maire de Toucy, est désigné secrétaire de séance.
N° délibération Objet de la délibération
001_2026 Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2025
002_2026 Renouvellement du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) du territoire
003_2026 Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse
004_2026 GEMAPI - Mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde
005_2026 Financement de l’étude des têtes de bassin versant de la Cheuille et de la Trézée, actuellement orphelines de GEMAPI
006_2026 Convention de mise à disposition de professeurs de l’EMDTPF et de partenariat entre l’Orchestre À l’Ecole de l’école élémentaire de Saint-Fargeau et de l’EMDTPF
007_2026 Avenant n°1 au contrat de reprise des déchets d'emballages en papier carton non complexé (PCNC)
008_2026
Convention de prestation de service avec une Infirmière puéricultrice libérale afin d’assurer la continuité de service de la mission « RSAI » (Référent Santé et Accueil Inclusif) au sein de la crèche de Toucy
009_2026 Création d’un poste d’assistant(e) comptable dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux à 35/35ème au service finances
010_2026 Création d’un poste d’agent technique polyvalent dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux à 35/35ème au service patrimoine et gestion des déchets
011_2026 Création d’un poste d’agent social à 35/35ème pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
012_2026 Attributions de compensation provisoires de 2026
013_2026 Détermination du montant du reversement du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance aux communes membres
014_2026 Financement des frais de fonctionnement année 2026 du programme LEADER 2023/2027
015_2026 Association « Les Estivades de Forterre » à Les Hauts de Forterre
016_2026 Motion pour le maintien de la section du baccalauréat « Technicien Constructeur Bois » du lycée du Mont-Châtelet à Varzy