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Déliberation - Délibération n° 2019 00045 Travaux Sallé – Maîtrise d’œuvre travaux protection
Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Névache.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 2019 00045 Travaux Sallé – Maîtrise d’œuvre travaux protection)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTES-ALPES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEVACHE
Séance du 20 mai 2019
NOMBRE DE MEMBRES Date de la convocation : 14 mai 2019 Afférents au Conseil Municipal : 11 Date d’affichage : 22 mai 2019 En exercice : 10
Qui ont pris part à la délibération : 7
L’An Deux Mil dix neuf et le Vingt mai à 20 h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. CHEVALIER Jean-Louis Maire de Névache.
Présents : CASANOVA Frédéric, CHRETIEN Claudine, RAVARY Martin, ROUX Henry-Pierre, BLANC Roger, VIGUIER Corinne.
Absents : NOVO Riccardo (Procuration à CHEVALIER Jean-Louis), ROINNE Bruno (Procuration à CHRETIEN Claudine), LEGER-MIEGGE Adeline (Procuration à BLANC Roger).
En application de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire invite le Conseil à nommer un ou une secrétaire de séance. M. BLANC Roger, conseiller municipal, qui se propose pour assurer cette fonction, est nommé Secrétaire de séance après avis favorable des membres présents.
N° 2019/00045
Objet de la Délibération
4 – TRAVAUX
4-4 – Sallé – Maîtrise d’œuvre travaux protection
Monsieur le Maire précise que l’étude relative à la coulée de boue de Sallé a été rendue en mars 2019 et qu’il convient désormais de chiffrer les travaux à réaliser.
Monsieur le Maire propose de prendre contact avec un bureau d’étude : RTM, IT 05, etc… afin d’établir un chiffrage nous permettant de lancer un marché.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 10 voix Pour :
Approuve l’exposé de M. le Maire,
Autorise M. le Maire à contacter plusieurs bureau d’étude afin
d’obtenir un devis de leur intervention.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
J. L. CHEVALIER