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Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Névache.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 2019 00047 Travaux Travaux aménagement voirie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTES-ALPES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEVACHE
Séance du 20 mai 2019
NOMBRE DE MEMBRES Date de la convocation : 14 mai 2019 Afférents au Conseil Municipal : 11 Date d’affichage : 22 mai 2019 En exercice : 10
Qui ont pris part à la délibération : 7
L’An Deux Mil dix neuf et le Vingt mai à 20 h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. CHEVALIER Jean-Louis Maire de Névache.
Présents : CASANOVA Frédéric, CHRETIEN Claudine, RAVARY Martin, ROUX Henry-Pierre, BLANC Roger, VIGUIER Corinne.
Absents : NOVO Riccardo (Procuration à CHEVALIER Jean-Louis), ROINNE Bruno (Procuration à CHRETIEN Claudine), LEGER-MIEGGE Adeline (Procuration à BLANC Roger).
En application de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire invite le Conseil à nommer un ou une secrétaire de séance. M. BLANC Roger, conseiller municipal, qui se propose pour assurer cette fonction, est nommé Secrétaire de séance après avis favorable des membres présents.
N° 2019/00047
Objet de la Délibération
4 – TRAVAUX
4-8 – Travaux aménagement voirie
Monsieur le Maire demande à M. ROUX de présenter cette délibération.
M. ROUX précise qu’il est souhaitable de prévoir la remise à niveau de plusieurs aménagements de voirie qui se sont dégradé et qui ne
remplissent plus leur fonction :
Grille traversant la route de Sallé au niveau de la maison
CAVAGNAT,
Grille traversant la route de Ville-Haute au niveau de la maison
QUEYSANNE.
M. ROUX précise que M. VACHET a établit un devis qui s’élève à 8.150 € HT soit 9.780 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 9 voix Pour et 1
Abstention (M. RAVARY) :
Approuve cet exposé, et le tarif proposé, Délibération du 20 mai 2019 (suite)
Autorise M. le Maire à passer commande auprès de M. VACHET et à mandater la somme correspondante sur l’opération 123.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
J. L. CHEVALIER