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Déliberation - Délibération n° 2019 00044 Travaux Parcours thématique – Plampinet
Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Névache.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 2019 00044 Travaux Parcours thématique – Plampinet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTES-ALPES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEVACHE
Séance du 20 mai 2019
NOMBRE DE MEMBRES Date de la convocation : 14 mai 2019 Afférents au Conseil Municipal : 11 Date d’affichage : 22 mai 2019 En exercice : 10
Qui ont pris part à la délibération : 7
L’An Deux Mil dix neuf et le Vingt mai à 20 h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. CHEVALIER Jean-Louis Maire de Névache.
Présents : CASANOVA Frédéric, CHRETIEN Claudine, RAVARY Martin, ROUX Henry-Pierre, BLANC Roger, VIGUIER Corinne.
Absents : NOVO Riccardo (Procuration à CHEVALIER Jean-Louis), ROINNE Bruno (Procuration à CHRETIEN Claudine), LEGER-MIEGGE Adeline (Procuration à BLANC Roger).
En application de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire invite le Conseil à nommer un ou une secrétaire de séance. M. BLANC Roger, conseiller municipal, qui se propose pour assurer cette fonction, est nommé Secrétaire de séance après avis favorable des membres présents.
N° 2019/00044
Objet de la Délibération
4 – TRAVAUX
4-3 – Parcours thématique – Plampinet
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’Association de
Protection du Hameau de Plampinet souhaite que soit réalisé sur le
hameau de Plampinet un parcours thématique.
M. le Maire précise que l’Association propose de prendre en charge la réalisation des panneaux et souhaite que la commune puisse prendre en charge le coût des piquets (environ 8) qui supporteront les panneaux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 10 voix Pour :
Approuve l’exposé de M. le Maire,
Autorise M. le Maire à mandater le coût des panneaux et la
fourniture des piquets nécessaires à la pose de ces panneaux dans
la limite de 3.000 €,
Autorise M. le Maire à encaisser la participation de l’Association de protection.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
J. L. CHEVALIER