Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 10.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 10.04.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
10 AVRIL 2026 À 14h00 À MURAT
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 février 2026
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
3. Élection du président de Hautes Terres Communauté
4. Détermination de la composition du bureau communautaire (vice-présidents et éventuellement autres membres du bureau)
5. Élection des vice-présidents de Hautes Terres Communauté
6. Élection des éventuels autres membres du bureau de Hautes Terres Communauté
7. Lecture de la charte de l’élu local
8. Modalités de dépôt des listes pour la constitution de la commission d’appel d’offres
9. Modalités de dépôt des listes pour la constitution de la commission de délégation de service public
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES