Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 30.09.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 30.09.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
30 SEPTEMBRE 2026 À 19h00 A ALLANCHE
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 04 juillet 2026
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
3. Débat relatif à l’opportunité de conclure un pacte de gouvernance entre Hautes Terres Communauté et ses communes membres
4. Adoption du règlement intérieur des instances de Hautes Terres Communauté
POLE RESSOURCES INTERNES
5. Répartition du fonds national de péréquation des recettes intercommunales et communales (FPIC) pour l’année 2026
6. Nomination des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de Hautes Terres Communauté
7. Remboursement anticipé de deux emprunts auprès de la Caisse des dépôts et consignations conclus pour le compte de la commune de Dienne dans le cadre d’une délégation de maitrise d’ouvrage
8. Budget principal : décision modificative n°2
9. Budget principal : décision modificative n°3
10. Budget principal : décision modificative n°4
11. Budget principal : décision modificative n°5
POLE SERVICES A LA POPULATION
12. Révision des tarifs du service de l’autopartage d’un véhicule au 1er octobre 2026
POLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE
13. Saison culturelle intercommunale : Création d’un tarif « Pass Hiberna’fan » au 1er janvier 2027
POLE INGENIERIE
14. Domaine nordique de Prat de Bouc – Avis sur la convention relative aux tarifs de la redevance nordique et des animations entre le SMDTEC et l’association Montagnes Massif Central
POLE DEVELOPPEMENT
15. Cession du bâtiment de l’ancienne boulangerie à Dienne à la Commune de Dienne – Précision de la délibération n°2024-CC-118 du 14 juin 2024
POLE PLANIFICATION ET TRANSITION ECOLOGIQUE
16. Plan local d’urbanisme intercommunal – Modalités de collaboration entre Hautes Terres Communauté et les communes pour le suivi et l’évolution du document
17. Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre du Pacte Territorial France Rénov’
18. Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein de l’EPAGE Truyère
POLE TECHNIQUE
19. Vente aux enchères publiques d’équipements voirie et services techniques
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES