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Déliberation - 57 d1518534493154
Document publié le Mardi 13 février 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 57 d1518534493154)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 13 février 2018 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 39
Convocation du Conseil Municipal :
le 05/02/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 12/02/2018
SEANCE DU 5 FÉVRIER 2018
Délibération n° D-2018-26
Subvention - L'Escale - Des Logements et Services pour les
Jeunes - Acompte
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Josiane METAYER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Christine HYPEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Isabelle GODEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 5 février 2018
Délibération n° D-2018-26
Direction Animation de la Cité Subvention - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Acompte
Madame Dominique JEUFFRAULT, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort conduit une politique tendant à favoriser l’insertion sociale et professionnelle de ses concitoyens et notamment des jeunes. Cela repose avant tout sur l’existence d’associations remplissant des missions d’intérêt général, telles que l´Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes accueillis sur le territoire, et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus.
Pour préciser les attentes de la Ville de Niort et ses principes de financement des associations, la prochaine convention d’objectifs va être établie et portera sur les axes suivants :
- l’animation ;
- l’épicerie sociale.
D’ores et déjà, il est proposé de verser à l’association, un acompte de 14 000,00 € qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement 2018.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention d’acompte 2018 entre la Ville de Niort et l’association l´Escale – Des Logements et Services pour les Jeunes ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer et à verser à l’association l’acompte de 14 000,00 € conformément aux dispositions mentionnées dans cette convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Excusé : 5
Monsieur Nicolas ROBIN, Conseiller municipal n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE