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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023 074concert ouverture saison2023 08 07 23 SION)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Arrêté
Municipal
Le
O5
juin
2023
SAINT:
HILAIRE 3E
mr
| Dccon
Arrêté
de
sécurité
n°2023.074
:
Concert
d’ouverture
de
la
saison
estivale
2023
—
le
samedi
8
juillet
2023
parking
de
la
plage
de
Sion
sur
l'Océan.
Le
Maire
de
Saint-Hilaire-de-Riez,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
de
la route,
Vu
l'instruction
interministérielle
du
24
novembre
1967
actualisée
sur
la signalisation
routière
LIVRE
|
-lère
partie
(généralités),
2ème
partie
(signalisation
et
danger)
et
8ème
partie
(signalisation
temporaire), Vu
l'arrêté
préfectoral
n°21/CAB/456
en
date
du
18
juin
2021
portant
réglementation
de
la
police
générale
des
débits
de
boissons
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022,
relatif
aux
bruits
de
voisinage,
Vu
l'arrêté
municipal
n°
2023.012
du
17
février
2023
relatif
au
stationnement
du
petit
train
touristique
et
de
sa
cabane
d'information,
CONSIDERANT
que
le
Maire
peut
accorder
une
dérogation
à
l'interdiction
de
bruits
intenses,
à
l'occasion
du
concert
d'ouverture
de
saison
à
produire
par
la
Ville
sur
le
parking
de
la
plage
de
Sion
le
8 juillet
2023,
CONSIDERANT
la
nécessité,
par
mesure
de
sécurité,
de
réglementer
la
circulation,
le
stationnement
et
le
commerce
ambulant
dans
Saint-Hilaire-de-Riez,
quartier
de
Sion,
à
l'occasion
de
ce
concert.
ARRETE
Article
ler
: La
ville
de
Saint-Hilaire-de-Riez
organise
un
concert
d'ouverture
de
saison
le
samedi
8
juillet
2023
sur
le
parking
de
la
plage
de
Sion
sur
l'Océan.
À
cette
occasion
les
modifications
et
mesures
suivantes
sont
prises
afin
de
permettre
le
montage,
le
démontage
ainsi
que
le
bon
déroulement
de
la
manifestation.
Ces
dispositions
concernent
également
la
sécurité
de
la
manifestation. Article
2ème
: Circulation
et
stationnement
Stationnement
-
Du
jeudi
6
juillet
2023
à
6h00
au
lundi
10
juillet
2023
à
16h00,
sur
l’ensemble
du
parking
de
la plage
de
Sion
sur
l'Océan,
le
stationnement
sera
interdit.
-
Du
vendredi
7
juillet
2023
à
14h00
au
lundi
10
juillet
2023
à
02h00,
le
parking
situé
à
l'entrée
du
site,
depuis
l'avenue
de
la
Forêt,
sera
réservé
pour
le
stationnement
des
véhicules
de
service,
de
sécurité.
-
Du
samedi
8
juillet
2023
à
14h00
au
dimanche
9
juillet
2023
à
02h00,
le
stationnement
sera
interdit
sur
l'avenue
de
La
Forêt,
entre
la
rue
de
l'Océan
et
la
rue
de
la
Touche,
ainsi
que
sur
les
deux
parkings
en
sable
situés
dans
le
prolongement
de
l’ilot Jeanne
d'Arc.
Ces
derniers
seront
réservés
en
partie
pour
les
minibus
des
Personnes
à
Mobilité
Réduite.
-
Du
samedi
8
juillet
2023
à
14h00
au
dimanche
9
juillet
à
02h00,
le
stationnement
sera
interdit
Place
Gaston
Pateau,
parking
Sud
(le
long
du
vivier).
Il
sera
réservé
au
stationnement
des
véhicules
particuliers
des
Personnes
à
Mobilité
Réduite.
Ces
mesures
ne
concernent
pas
les
véhicules
des
services
de
secours
et de
sécurité.
Sur
l’ensemble
des
lieux
ainsi
réglementés,
tout
véhicule
en
infraction
sera
considéré
comme
gênant
et
pourra
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
Circulation
-
Du
jeudi
6
juillet
2023
à
6h00
jusqu’au
lundi
10
juillet
2023
à
16h00,
la circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite
sur
le
parking
de
la plage
de
Sion
sur
l'Océan. Du
samedi
8
juillet
2023
à
| 4h00
au
dimanche
9
juillet
2023
à
02h00,
la
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite
sur
le
parking
Sud
de
la
Place
Gaston
Pateau
(le
long
du
vivier)
aux
autres
véhicules
que
ceux
des
personnes
à
mobilité
réduite.
Du
samedi
8
juillet
2023
à
18h00
au
dimanche
9
juillet
2023
à
02h00,
la
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite
sur
l'avenue
de
La
Forêt,
entre
la
rue
de
l'Océan
et
la rue
de
la Touche
ainsi
que
sur
l'ensemble
de
la
rue
des
Noues
et
de
la rue
René
Moreau.
Du
samedi
8
juillet
2023
à
08h00
au
dimanche
9
juillet
2023
à
02h00,
des
blocs
en
béton
anti-intrusion
seront
installés
rue
Lucien
Collinet
entre
la
rue
de
l'Océan
et
l'entrée
sud
de
l’esplanade
de
Sion
ainsi
qu’au
début
de
l’allée
menant
au
parking
de
la
Plage
de
Sion
depuis
l'avenue
de
la
Forêt.
La
circulation
du
petit
train
touristique
et
celle
du
transport
de
voyageurs
«
la
littorale
»
sera
interdite
sur
les
voies
précitées
du
samedi
8
juillet
2023
à
08h00
au
dimanche
9
juillet
2023
à
02h00.
Des
déviations
seront
mises
en
place :
©
Du
nord
vers
le
sud
: Avenue
de
la
Forêt,
rue
de
la Touche,
avenue
des
jardins,
rue
de
l'Océan,
rue
des
Estivants
et
avenue
de
la
Corniche.
o
Du
sud
vers
le
nord
: Avenue
de
la
Corniche,
rue
des
Taudes,
rue
Montmidi,
avenue
des
jardins,
rue
de
la
Touche
et
avenue
de
la
forêt.
Ces
mesures
ne
concernent
pas
les
véhicules
des
services
de
secours
et
de
sécurité.
Article
3ème
: Zone
évènementielle
Périmètre
de
sécurité
Un
périmètre
de
sécurité
délimité
par
des
barrières
type
« grilles
de
chantier
»
sera
mis
en
place.
Son
installation
débutera
le
mardi
4
juillet
2023
à
partir
de
08h00.
Accès
du
public
Du
jeudi 6
juillet
2023
à
6h00
jusqu’au
lundi
10
juillet
2023
à
1 6h00,
l'accès
du
public
sera
interdit
sur
la
dune
ainsi
que
sur
l'allée
reliant
l'avenue
de
la
Forêt
au
poste
de
secours
de
plage
de
Sion.
Le
samedi
8
juillet
2023,
l'accès
du
public
au
site
de
la
manifestation
se
fera
à
partir
de
19h00
par
un
accès
aménagé
(entrée
principale
du
parking
de
la
plage
de
Sion).
L'accès
sera
surveillé
par
des
agents
habilités
à
procéder
à
des
palpations
de
sécurité
et
à
des
fouilles
des
bagages
à
main.
Article
4ème
: Mesures
diverses
Arrêt
et
cabane
d’information
du
petit
train
touristique
Du
samedi
8
juillet
2023
à
08h00
au
dimanche
9
juillet
2023
à
02h00,
l'arrêt
du
Petit
train
touristique
ainsi
que
le
positionnement
de
sa
cabane
d’information
seront
supprimés
afin
de
ne
pas
perturber
les
opérations
de
montage
et
de
démontage
du
site
ainsi
que
le
déroulement
en
sécurité
de
la
manifestation.
Article
5ème
: Commerces
et
boissons
La
vente
ambulante
est
interdite
dans
le
périmètre
de
la
manifestation
pendant
toute
la durée
de
celle-ci.
La
vente,
le transport
et
l'usage
de
boissons
en
bouteilles
de
verre
sont
interdits
du
samedi
8
juillet
2023
à
8h00
au
dimanche
9
juillet
2023
à
02h00
à
l’intérieur
du
périmètre
de
la
manifestation
ou
de
sécurité.
Le
titulaire
de
la
sous-concession
de
plage,
la Trinquette,
est
autorisé
à exercer
son
activité
sur
l'esplanade
de
la
mer
le
samedi
8
juillet
2023
jusqu’à
00
h
30.
Pour
la vente
de
boissons,
il est
uniquement
autorisé
l'usage
de
gobelets
en
plastique.
Un
espace
restauration
et
vente
de
boissons
est
créé à
l’intérieur
de
la
zone
évènementielle.
Les
commerçants
habilités
y
sont
placés
par
les
organisateurs.
Ils
sont
autorisés
à
exercer
leur
activité
le
samedi
8
juillet
2023
jusqu'à
00
h
30.
Pour
la
vente
de
boissons,
il
est
uniquement
autorisé
l'usage
de
gobelets
en
plastique. Article
6ème
: Hélisurface
Du
samedi
8
juillet
2023
à
18
heures
au
dimanche
9 juillet
2023
à 2
heures,
le
Stade
de
la
Forêt
sera
réservé
à
l’hélisurface.
Article
7ème
: Diffusion
sonore
En
application
du
deuxième
alinéa
de
l’article
3
de
l'arrêté
préfectoral
n°
22/CAB/399
du
31
mai
2027,
la
Ville
de
Saint-Hilaire-de-Riez
et
les
organisateurs,
sont
autorisés
exceptionnellement
dans
le
cadre
du
concert
susvisé,
à
produire
des
émissions
sonores
importantes
sur
la
plage
de
Sion,
du
samedi
8 juillet
2023
à
12
heures
au
dimanche
9 juillet
2023
à
1 heure.
Article
8ème
: Communication
Les
organisateurs
sont
autorisés
à
distribuer
des
prospectus
concernant
le
concert
d'ouverture
de
saison
sur
les
voies
et
places
publiques.
Article
9ème
: La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
le
service
technique
communal.
Article
10ème
: Le
présent
arrêté
entrera
en
vigueur
dès
la mise
en
place
de
la signalisation.
Article
| ème
: Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Il
sera
procédé
à
l'enlèvement
des
véhicules
en
stationnement
gênant
conformément
à l’article
2.
Article
l 2ème
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes,
sis
6
allée
de
l'Isle-Gloriette
—
CS
24111
—
44041
Nantes
qui
peut
aussi
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
( https://www.telerecours.fr
} dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Article
13ème
: Les
directions
des
Services
techniques,
des
Affaires
Culturelles,
la
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
leur
sera
adressée,
ainsi
qu'à
la
Sous-Préfecture
des
Sables
d'Olonne,
au
Service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours,
au
Centre
de
Secours,
à
la
Direction
des
Populations,
aux
sous
concessions
concernées,
à
la
Sem
Saint
Hilaire
Développement,
l'EPIC
Saint
Hilaire
Nautisme,
au
Conseil
Départemental
Direction
des
Transports,
à
la
Société
Nombalais,
responsable
du
petit
train
touristique,
et
à la société
Sovetours
responsable
de
la ligne
“Littorale”.
A
Saint-Hilaire-de-Riez,
le
2
D
JUN
1073
Certifié
exécutoire
en
vertu
de
la
publication
ou
notification Le
23
JUN
202
Le
Maire.
Kathia
VIEL