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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 268 asa carab arrete municipal relatif a la course le slalom feminin)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
Domaine
d’intervention
: 6.1
—- POLICE
MUNICIPALE
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
2025-268
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AUTORISANT
_« L'ASSOCIATION
SPORTIVE
AUTOMOBILE
CARAIB
»,
SISE
BP
264
C/O
FÉLIX
CROSS,
97100
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
MATHIEU
ABDALLAH,
LE
PRESIDENT,
À
ORGANISER
LA
1"
ÉDITION
DE
LA
COURSE
SPORTIVE
INTITULÉE
«
LE
SLALOM
FEMMES
»,
SUR
LES
BOULEVARDS
GERTY
ARCHIMÈDE
ET
GÉNÉRAL
DE
GAULLE
DE
LA
VILLE,
LE
DIMANCHE
23
MARS
2025,
DE_
07
HEURES
À
18
HEURES. Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ; VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le
Code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
30
Novembre
2025,
par
laquelle
«
l'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
», sise
BP
264
c/o
Félix
CROSS,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par Monsieur
Mathieu
ABDALLAH,
Le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
la
1%
édition
de
la
course
sportive
intitulée
«
LE
SLALOM
FEMMES
»,
sur
les
boulevards
Gerty
ARCHIMÈDE
et
Général
DE
GAULLE
à
Basse-Terre,
le
Dimanche
23
Mars
2025,
de
07
heures
à
18
heures.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1F8
: Autorise
« l'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
»
à
organiser
la
1°"
édition
de
la
course
sportive
intitulée
«
LE
SLALOM
FEMMES
»,
sur
les
boulevards
Gerty
ARCHIMÈDE
et Général
DE
GAULLE
à
Basse-Terre,
le
Dimanche
23
Mars
2025,
de
07
heures
à
18
heures,
comme
suit
:
-Course
du
23
mars
2025
e
1°
manche
de
11h30
à
13
heures
e
2ème
manche
de
13h30
à
15
heures
e
3ème
manche
de
15h30
à
17
heures
-Remise
des
prix
le 23
mars
2025,
30
minutes
après
l'affichage
des
résultats
provisoires,
à
la gare
routière
de
Basse-Terre
>
L'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
devra
positionner
des
équipes
de
secouristes,
dépanneurs
et
médecins
sur
le
circuit. Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
[2025-268
>
L'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
devra
positionner
ses
agents
de
sécurité
et
ses
signaleurs
sur
l'ensemble
du
parcours
de
la course
de
façons
à faire
respecter
les
consignes
de
sécurité.
>
L'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
devra
positionner
ses
agents
de
sécurité
et
ses
signaleurs
pour
tenir
les
points
de
barrage.
ARTICLE
2
: L'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la tranquillité
publique.
ARTICLE
3
: L'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et
zones
autorisées
au
public,
etc...)
conformément
aux
dispositions
générales
du
réglement
de
la fédération
du
sport
automobile
ARTICLE
4
: La
vente
et
l'utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
les
lieux
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
5
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
6
: Conformément à
l’article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le présent
arrêté
peut faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
7
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
_8_:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9
: Monsieur
le Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
;
Monsieur
le
Secrétaire
Général
à
l'organisation,
au
Projet
d'Administration
Communale
et
à
l'Agenda
2030
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TÈRRE
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
10
:
Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Basse-Terre,
le
2 1 MAR
20%
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de sa notification,
le?
1 HA
207
de
sa publication
et/ou
son
affichage,
le
21
MANS 20%
Fait
à
Basse-Terre,
le
71
MARS
20%
saviare,
André
ATALLAH Ville
de
Basse-Terre
SLALOM
FEMME
23
MARS
2025
Pohice
Municipale
N2
Bld
du
G.
DE
GAULLE
Se
(
Avenue
Antoine
DE
LARDENOY
LÉGENDE
{|
Départ
#
Arrivée $ Circuit | AX6
FOUGE
ms
"1
Barrières
=