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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Domaine
d'intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
|2025-269
DÉPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
RÉGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VÉHICULES
DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
VILLE,
À
L'OCCASION
DE
L'ÉVÉNEMENT
QUI
SE
DÉROULERA
SUR
LES
BOULEVARDS
GERTY
ARCHIMÈDE
ET
GÉNÉRAL
DE
GAULLE
«
LE
SLALOM
FEMMES
»,
ORGANISÉ
PAR
«
L'ASSOCIATION
SPORTIVE
AUTOMOBILE
CARAÏB
»,
SISE
BP
264
C/O
FÉLIX
CROSS,
97100
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
MATHIEU
ABDALLAH,
LE
PRESIDENT,
LE
DIMANCHE
23
MARS
2025,
DE
05
HEURES
À
18
HEURES.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ; VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le
Code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
30
Novembre
2025,
par
laquelle
«
l'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
», sise
BP
264
c/o
Félix
CROSS,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
Mathieu
ABDALLAH,
Le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
de
règlementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la Ville
de
Basse-Terre,
à
l'occasion
de
l'évènement
qui
se
déroulera
sur
les
boulevards
Gerty
ARCHIMÈDE
et
Général
DE
GAULLE
«
LE
SLALOM
FEMMES
»,
le
Dimanche
23
Mars
2025,
de
05
heures
à
18
heures.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1F8:
Règlemente
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la
Ville
de
Basse-Terre,
à
l'occasion
de
l'évènement
qui
se
déroulera
sur
les
boulevards
Gerty
ARCHIMÈDE
et
Général
DE
GAULLE
«
LE
SLALOM
FEMMES
»,
le
Dimanche
23
Mars
2025,
de
05
heures
à
18
heures,
selon
les
dispositions
particulières
suivantes :
DÉVIATIONS
:
-Les
véhicules
venant
de
Gourbeyre
empruntant
la
RN2
boulevard
Gerty
Archimède
seront
déviés
vers
la
rue
Cale
BOSSANT
puis
Amédée
FENGAROL. Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2025-269
-Les
véhicules
venant
de
la
rue
Amédée
FENGAROL
ne
pourront
pas
tourner
à
la
rue
Cale
BOSSANT
et devront
aller
tout
droit
vers
l’Allée
du
Mont
Carmel
ou
rue
Saint
IGNACE.
NB
: Les
services
techniques
devront
mettre
en
place
un
panneau
de
sens
interdit
à
l'angle
des
rues
BOSSANT/FENGAROL.
-Les
véhicules
venant
de
BAILLIF
et voulant
se
rendre
sur
GOURBEYRE
emprunteront
(l'itinéraire
conseillé
route
de
BOLOGNE)
ou
seront
déviés
vers
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
au
niveau
du
Saut
MOUTON.
-Les
véhicules
venant
de
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
et
voulant
se
rendre
à
BAILLIF
emprunteront
le
pont
du
saut
de
MOUTON.
-Les
véhicules
venant
de
la
rue
Christophe
COLOMB
seront
déviés
vers
la
rue
BARBÈS
puis
la
rue
du
Cours
NOLIVOS.
-Les
véhicules
venant
de
la
rue
Félix
ÉBOUÉ
dans
sa
phase
descendante
seront
déviés
au
rond-point
Palais
de
Justice
vers
la
rue
Amédée
FENGAROL
ou
remontés
vers
la
rue
Félix
ÉBOUÉ
en
phase
montante.
ROUTES
BARRÉES
:
-Le
Boulevard
du
Général
DE
GAULLE
sera
fermé
à
la
circulation
dans
la
direction
de
BAILLIF
vers
GOUBEYRE
au
niveau
du
pont
du
Saut
de
MOUTON
; mise
en
place
des
barrières
BAAVA
à
cet
effet.
-Le
Boulevard
Félix
ÉBOUÉ
sera
fermé
à la circulation
au
niveau
du
Rond-point
du
Palais
de
justice
; mise
en
place
des
barrières
BAAVA
à
cet
effet.
-Le
Boulevard
Gerty
ARCHIMÈDE
sera
fermé
au
niveau
de
l'intersection
Cale
BOSSANT/Boulevard
ARCHIMÈDE
; mise
en
place
de
barrières
de
la ville
avec
panneau
de
déviation
+
barrières
BAAVA
installées
à
la
sortie
du
petit
parking
adjacent
cette
intersection. -La
rue
ROUTE
des
ESCLAVES
sera
fermée
au
niveau
du
laboratoire
à
l'intersection
RÉPUBLIQUE/ROUTE
des
ESCLAVES
et
au
niveau
du
boulevard
Général
DE
GAULLE
RN2.
NB :
Tous
les
ambulants
installés
des
deux
côtés
du
boulevard
Gerty
ARCHIMÉÈDE
devront
se
déplacer
pour
aller
se
ranger
au
parking
de
la gare
routière.
ARTICLE
2
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
verbalisés
et
remisés
à
la fourrière
mandatée.
ARTICLE
3:
L'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
devra
positionner
des
équipes
de
secouristes,
dépanneurs
et
médecins
sur
le
circuit,
conformément
au
plan
de
circulation
joint
ainsi
que
les
signaleurs
et commissaires
de
course.
ARTICLE
4
:
Le
départ
de
la
course
du
Dimanche
23
mars
ne
pourra
se
faire
qu'après
la
validation
des
personnes
suivantes
:
-_
L’Elu
en
charge
de
la sécurité
de
la ville
de
Basse-Terre
ou
un
représentant Domaine
d'intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
| 2025-269
-
Le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
Basse-Terre
ou
un
représentant
-_
Le
Commandant
de
la
police
nationale
ou
un
représentant
-
Le
Directeur
de
course
-
Le
Président
de
l'Association
Sportive
Automobile
Caraïb
-
Le
Responsable
des
signaleurs
de
l’Association
Sportive
Automobile
Caraïb
ARTICLE
5
: Conformément
à
l’article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
_6
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
7
:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
etou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
8
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
;
Monsieur
le
Secrétaire
Général
à
l'organisation,
au
Projet
d'Administration
Communale
et
à
l'Agenda
2030
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE ;
et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
9
: Ampliation
à
Monsieur
le Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et à Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Basse-Terre,
le
2
1 MARS
2075
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de sa notification,
le
2 1 MMS 275
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le
2
1 MARS
2025
Fait
à
Basse-Terre,
le
9 1 MAS
20%