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Déliberation - Liste dliberations 19 juin 24
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste dliberations 19 juin 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
TOURNON RHÔNE
VILLE 0e
Conseil d’administration du mercredi 19 juin 2024
Liste des délibérations
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE
MERCREDI 19 JUIN 202 4
1 8 h 3 0
Affichage jusqu’au 20 Aout 2024+ TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du mercredi 19 juin 2024
Liste des délibérations
2
Le dix-neuf deux-mille-vingt-quatre à 18 heures 30, le Conseil d’Administration du CCAS, régulièrement convoqué le six juin deux-mille-vingt-quatre, s’est réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de Mme Christiane CHERAR, vice-Présidente du CCAS.
Présent(s) : Mmes Christiane CHERAR, Marillac PONTIER, Liliane BURGUNDER, Dominique LEPAGE, M. Claude GANDINI, Omar GUERROUCHE, conseillers municipaux, Mmes Claude JUGE, Jeanine RAVANAT, Sylvette RASCLE, Françoise GOUNON, Mariane RAMBAUD, Jean-François BOUVIER.
Ont donné pouvoir, M. Frédéric SAUSSET à Mme Christiane CHERAR, M. Christophe DUMAS à M. Omar GUERROUCHE, Mme Nathalie RAZE à M. Claude GANDINI, Mme Gisèle GOUNON à Mme Sylvette RASCLE.
Absent(s) : Jean-Marc BERNARD.,
Délibération Objet Nature du vote Décision
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11
AVRIL 2024
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
DECISIONS DU PRESIDENT
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
01.2024.09 REPARTITION DES SUBVENTIONS 2024
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
02.2024.10 CONVENTION CCAS -SECOURS POPULAIRE
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
03.2024.11 PARTICIPATION 2024 AU FONDS UNIQUE LOGEMENT
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimitéT TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du mercredi 19 juin 2024
Liste des délibérations
3
Délibération Objet Nature du vote Décision
04.2024.12 CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT DE SOMMES
ENGAGEES POUR LE PORTAGE DES
REPAS
Rapporteur : Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité