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Déliberation - Liste deliberations examinees 18.04.2024 signee
Déliberation - Liste deliberations examinees 25.01.2024 signee
Déliberation - Liste deliberations examinees 11.12.2025 signee
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 11.12.2025 signee)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
a
—
-Saint-Aubin
de Cnmrau
SÉANCE
N° 9
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11 DÉCEMBRE
2025
Présents
: BREJON
Hervé,
BOUILLAUD
Sylvia,
RINEAU
Marie-Christine,
MARTIN
Fabrice,
SORIN
Françoise,
PAILLAT
Franck,
AUGEREAU
Colette,
CHARTIER
Jésabelle,
OBLET
Véronique,
POUPLAIN
Elise,
LEROUX
Gilbert,
SOUCHET
Franck,
MANCEAU
Sandrine,
GABORIEAU
Frédéric
(arrivé
au
point
N°5)
Absents
excusés
: BRIN
Stéphane
Pouvoir:
BRIN
Stéphane
à
BOUILLAUD
Sylvia
Secrétaire
de
séance
: LEROUX
Gilbert
Délibérations
examinées
le jeudi
11 décembre
2025
:
Délibération
N°2025-075
-Décision
modificative
N°1
du
Budget
Principal
2025
- Approuvée
Délibération
N°2025-076
-Décision
modificative
N°1
du
Budget
Lotissement
Bernardière
3
2025
-
Approuvée Délibération
N°2025-077
-
Subvention
à
l'association
Colimaçon
-
Restaurant
scolaire
2026
-
Versement
d'une
avance
-
Approuvée
Délibération
N°2025-078
-Participation
communale
OGEC
-
Animation
de
Noël
-
Approuvée
Délibération
N°2025-079
-Adhésion
assurances
statutaires
du
personnel
-
Contrat
groupe
du
Centre
de
Gestion
de
la
Vendée
-
Approuvée
Délibération
N°2025-080
-Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
-
Avancement
de
grade
-
Approuvée
Délibération
N°2025-081
-Définition
du
ratio
de
promotion
au
grade
d'adjoint
administratif
principal
de
1ère classe
—- Approuvée
Délibération
N°2025-082
Participation
au
financement
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
(PSC)
Volet
« Santé
» - Approuvée
Délibération
N°2025-083
—Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
-
Année
2024
-
Approuvée
Délibération
N°2025-084
-Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
— Les
Pageries
- Approuvée
Délibération
N°2025-085
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le conseil
municipal
-
Approuvée
Ordre
du
jour
épuisé
à
21h10.
Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
16/12/2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121-25
modifié,
du
CGCT.
Le
Maire,
Hervé
BRÉJON
Le
Aer
bts