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Déliberation - Liste deliberations examinees 14.12.2023 signee
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 14.12.2023 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Inégalités sociales,
Saint-Aubin des
Onmeaug
SÉ ANCE
N°10
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 DÉCEMBRE
2023
Présents: BREJON
Hervé,
BOUILLAUD
Sylvia,
GABORIEAU
Frédéric
(parti
au
point
N°7),
RINEAU
Marie-Christine,
BRIN
Stéphane,
LEROUX
Gilbert,
MARTIN
Fabrice,
POUPLAIN
Elise,
PAILLAT
Franck,
AUGEREAU
Colette,
CHARTIER
Jésabelle,
SORIN
Françoise,
SOUCHET
Franck
Absents
excusés
: OBLET
Véronique,
MANCEAU
Sandrine
Pouvoir :
/
Secrétaire
de
séance
: BRIN
Stéphane
Délibérations
examinées
le jeudi
14 décembre
2023:
o DO . oO e .,
*
Délibération
N°2023-096
-—
Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
-
Année
2022
-
Approuvée
Délibération
N°2023-097
-
Convention
SYDEV
N°2028.ECL.1279
—
Déplacement
commande
d'éclairage
du
stade
- Approuvée
Délibération
N°2023-098
— Tarifs
cimetière
au
1° janvier
2024
- Approuvée
Délibération
N°2023-099
-—
Révision
libre
de
l'attribution
de
compensation
sous
forme
d'attribution
de
compensation
d'investissement
2023
-
Approuvée
Délibération
N°2023-100
-
Répartition
et
cession
de
matériels
du
service
commun
technique
du
Pôle
Ouest
aux
communes
membres
de
ce
pôle
: Communes
de
la
Gaubretière,
Saint-Aubin
des
Ormeaux,
Saint-Martin
des
Tilleuls
et
Tiffauges
-
Approuvée
Délibération
N°2023-101
-
Avenant
N°1
à
la
convention
relative
au
service
commun
technique
entre
la
Commune
de
Saint-Aubin
des
Ormeaux
et
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Mortagne
—
Approuvée Délibération
N°2023-102
-Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le Conseil
Municipal
- Approuvée
Ordre
du
jour
épuisé
à
21h25.
Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
19/12/2023,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121-25
modifié,
du
CGCT.
Le
Maire,
Hervé
BRÉJON