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Compte-Rendu - 479 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-Géraux.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Télécommunications et internet,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
12
OCTOBRE
2021
Ordre
du
jour
: CR
commission
voirie
du
2 octobre,
travaux
d'élagage,
tarifs
cantine,
questions
diverses
CR
de
la commission
voirie
du
2 octobre
par
Denis
GOUPIL
La
Ville
Gromil
—
Les
Rabines
: les
travaux
avancent
bien,
les
mâts
d'éclairage
public
sont
en
place
et
l'éclairage
fonctionne.
Un
pont
a
été
supprimé
aux
Rabines.
Le
curage
des
fossés
a
été
fait
par
l'entreprise
POULARD
pour
favoriser
l'écoulement
des
eaux
pluviales.
L'élagage
nécessaire
a
été
fait
par
l'entreprise
ETAR
et
des
branchages
sont
encore
à
retirer
du
fossé.
L'enrobé
sera
fait
dans
la
sernaine
du
18
octobre.
L'alimentation
EDF
de
la
maison
qui
sera
construite
à
l'entrée
de
La
Ville
Gromil
va
être
faite
avant
la fin
des
travaux.
Une
demande
a été
faite
afin
de
réaliser
un
busage
côté
Paity
pour
faire
un
parking.
Mais
cela
aurait
pour
conséquence
d'élargir
la
route
et
donc
d'augmenter
la
vitesse
alors
que
le
but
des
travaux
est
au
contraire
de
la
réduire.
Envisager
plutôt
de
créer
un
espace
de
stationnement
sur
un
autre
emplacement. Réfection
de
la voirie
communautaire
Après
validation
des
surfaces
et
de
la
dotation
correspondante
par
Dinan
Agglo,
les
travaux
suivants
sont
prévus
:
Route
de
La Boulaie
: 350
m après
la friche
professionnelle
La
Ville
Morin
: 40
m,
antenne
jusqu'à
la dernière
maison
du
village
Route
de
la Mettrie
: 350
m,
de
la D2
jusqu'à
l'ancienne
étable
Si la
dotation
le permet
: Boutron
jusqu'à
la dernière
maison
Travaux
à prévoir
: liste
des
travaux
d'entretien
sur
les
chemins
Elagage
et
décision
budgétaire
modificative
Le
conseil
décide
de
réaliser
une
opération
""ELAGAGE".
Les
travaux
seront
réalisés
en
2 phases,
l'une
sur
l'exercice
2021,
l'autre
sur
l'exercice
2022.
Sur
les
3 propositions
reçues,
le conseil
retient
:
L'entreprise
GUESSANT
pour
les
sites
bassin
de
rétention
et
étangs
(2 280
€ environ)
L'entreprise
EMERAUDE
ELAGAGE
pour
les
sites
Maison
Communale
et
Couamihac
(3 060
€
environ). Le
montant
total
de
l'opération
est
arrondi
à 5
500
€ TFC.
Le
conseil
décide
également
de
prévoir
les
crédits
suivants
:
Travaux
d'Elagage
— c/
2315
— opération
234
= 5
500
€
Dépenses
imprévues
en
investissement
: c/
: 020
= -5
500
€
Tarifs
cantine
Le
conseil
fixe
les
tarifs
suivants
à compter
du
1°
janvier
2022
:
Repas
enfant
: 2.70
€
Repas
adulte
: 4.90
€
Questions
diverses
DIA
: 3 à
La Ville
Gromil
et
1 La
Pesnais
— pas
d'avis
de
préemption Friche
du
bourg
: l'EPF
est
en
négociation
avec
les
propriétaires
de
la maison
et
des
terrains
voisins
de
la
fiche
professionnelle.
Concernant
la
subvention,
la
1°
demande
ayant
été
classée
sans
suite,
nous
avons
déposé
un
second
dossier
comme
nous
le
préconisaient
les
services
de
l'Etat.
Modification
n° 2
du
PLUIh
: au
printemps
2022
sera
lancée
une
procédure
de
modification
du
PLUI.
Ce
sera
notamment
l'occasion
de
répertorier
les
anciens
bâtiments
agricoles
qui
pourraient
changer
de
destination
vers
l'habitat,
suivant
certains
critères.
Un
premier
inventaire
a déjà
été
fait
au
moment
de
l'élaboration
du
PLUÏ
mais
il peut
être
complété.
Les
bâtiments
qui
seront
retenus
seront
repérés
sur
le
plan
par
une
étoile
rouge.
Le
fait
d'être
étoilé
n'empêche
pas
le
dépôt
d'une
demande
d'urbanisme. Réduction
des
apports
de
déchets
verts
: à compter
du
1° janvier
2023,
le dépôt
des
déchets
verts
des
communes
en
déchetterie
ne
sera
plus
possible.
Il faut
donc
réfléchir
à un
changement
de
pratique,
même
si
nous
n'emmenons
pas
énormément
de
déchets
(pas
de
tonte,
seulement
la
taille
de
haies).
L'agglomération
propose
un
accompagnement
des
communes
à
travers
de
la
formation
et
une
participation
à
un
fonds
de
concours
(défi
“Vai-vert"}
pour
l'achat
d'équipements
permettant
une
réduction
à la
source
et/ou
une
valorisation
des
résidus
d'entretien
des
espaces
verts.
Le
montant
de
ce
fonds
est
de
5 000
€
maxi
par
an
et
par
commune
avec
un
reste
à charge
obligatoire
de
20
%
pour
la commune. Divers
:
* __Le
défibrillateur
extérieur
a été
installé
sur
le pignon
est
du
boulodrome.
+
Proposition
de
distributeur
de
pain
: des
entreprises
nous
ont
sollicités.
Accord
de
principe,
voir
quel
fournisseur
sera
retenu
+
Proposition
de
food
truck
pizza
: l'EURE
Le
Manuel
à Pizzas
propose
ses
services
le mardi
soir
à
partir
du
1%
trimestre
2022.
Avis
favorable
+ __
Dispositif
"Argent
de
poche"
: 2
jeunes
travailleront
la
1ère
semaine
des
vacances
de
la
Toussaint.