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Déliberation - 20240926 D11
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20240926 D11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Institutions publiques,
Ville de EXTRAIT DU
Sai nttJ € an REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
iAngély ne à JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 à 19 h 00 Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET: D11 - Commissions municipales et organismes extérieurs - Délégation et
représentation des élus - Mise à jour
Daté dé ÉONVOCAION : mimi nc enR 20 septembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : mnrsrsnsnssnnsnensenessnneneensenemnenneesensnne 29
Nombre de Brésehñts : ss sénsnnsininenenneennnsdanni anne nana dns unes 21
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Matthieu GUIHO, Jocelyne PELETTE, Jean
MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine
BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina
THIBAUD, Julien SARRAZIN, Arthur AUGER, Micheline JULIEN, formant la majorité des membres
en exercice.
EXCUSÉS AVANT DONNÉE DOUMVOIT ES. mssurscennsenneesveeemancencensannnnsnenarennes 3
Myriam DEBARGE à Cyril CHAPPET; Médéric DIRAISON à Jean MOUTARDE; Natacha MICHEL à
Marylène JAUNEAU
Absents eXCUSÉS : nn nnrnnrrnnnnnnennennennnemnnennenesneennnensnenseneennenennensennsensnnee 4
Houria LADJAL ; Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Pierre-Michel MARCH
eee eee ne 1
Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Anne-Marie BREDECHE
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
CELLES
Hôtel-de-Ville - BP 10082 CERTIFIÉ RENDU EXÉCUTOIRE
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex par télétransmission au contrôle de légalité
sous le n° 017-211703475- 20240926- 2024 _09 D11-DE
AR Préfecture le
et par publication dématérialisée le
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20240926-2024_09_D11-DE
Reçu le 27/09/2024
27 septembre 2024
27 septembre 2024 D11 - Commissions municipales, extra-municipales et organismes
extérieurs - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibération du 28 mai 2020, le Conseil municipal a décidé la création et la constitution d'un
certain nombre de commissions, ainsi que la désignation des élus appelés à siéger dans divers
organismes extérieurs. Cette liste a été mise à jour par délibérations des 24 septembre 2020, 23
septembre 2021, 30 juin 2022, 30 novembre 2023 et 27 juin 2024.
Suite au décès de Monsieur Jean-Marc REGNIER le 31 mai 2024, M. Jean MOUTARDE est proposé
pour le remplacer en tant que référent du quartier de l’Aumônerie.
Les référents de quartiers seraient donc les suivants :
Quartier Aumônerie (Aumônerie, Moulinveau, Fontorbe, Sechebec) : Jean MOUTARDE
Quartier d'Aussy/Point du Jour (Allées d'Aussy, Gare, Cité Raffejeaud, Cité Point du Jour,
la Sacristinerie) : Houria LADJAL
Quartier Mairie (Centre-ville, Place de l'Hôtel de Ville) : Fabien BLANCHET
Quartier Saint-Eutrope (Le Graveau, Saint-Eutrope, Avenue de Gaulle) : Julien SARRAZIN
Quartier Taillebourg (Fg Taillebourg, Fossemagne, Véron, la Touzetterie, Plaimpoint,
Roumagnolle + Camping) : Patrice BOUCHET
Quartier Porte de Niort (Cité Porte de Niort, Résidence Renée, Fief Malmer (collectif)) :
Anne-Marie BREDECHE
Quartier du Manoir (Cité des fleurs, rue Lachevalle, Fg de Niort, rue du Manoir) : Anne
DELAUNAY
Quartier de la Grenoblerie (Fief Malmer (résidentiel), Pas du Lièvre, Les Arrondeaux, les
Justices, Pellouaille, route de Dampierre) : Pascale GARDETTE
Quartier de l'Hôpital (faubourg d'Aunis, Hôpital, Les Granges) : Patrice BOUCHET
Quartier des Tours (Les Tours, Musée, Abbaye, rue de Verdun) : Catherine BAUBRI
Il est rappelé qu’en application de l’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales, les nominations et présentations doivent en principe être effectuées au scrutin
secret. Cependant, «le conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au
scrutin secret aux nominations ou aux présentations ».
Il est donc proposé au Conseil municipal de procéder à la nomination présentée ci-dessus au
scrutin public.
E CM 26/09/2024 | D11 2/9
AR Prefecture
017-211703475-20240926-2024_09_D11-DE
Reçu le 27/09/2024 Enfin, toujours en application de l’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales, « si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des
commissions ou dans les organismes extérieurs, [..] les nominations prennent effet
immédiatement [...] et il en est donné lecture par le Maire ».
La liste de l’ensemble des commissions municipales, extra-municipales et des organismes
extérieurs est actualisée en conséquence et jointe ci-après en annexes 1 et 2.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (24) :
e Pour: 24
e Contre :0
e Abstention : 0
e Ne prend pas part au vote : 0
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d'un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
CM 26/09/2024 | D11 3/9
AR Prefecture
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Reçu le 27/09/2024 ANNEXE 1 - COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA-MUNICIPALES - COMPOSITION
Mise à jour : Conseil municipal du 26 septembre 2024
COMMISSIONS MUNICIPALES :
Affaires générales (état-civil, élections, cimetière, foires et marchés, ressources humaines,
tarifs salles et équipements) :
- Myriam DEBARGE, Vice-présidente
- Philippe BARRIERE
- Marylène JAUNEAU
- Houria LADJAL
- Michel LAPORTERIE
- Jean MOUTARDE
- Pierre-Michel MARCH
- Culture, patrimoine et cœur de ville :
- Cyril CHAPPET, Vice-président
- Catherine BAUBRI
- Anne DELAUNAY
- Pascale GARDETTE
- Michel LAPORTERIE
- Denis PETONNET
- Patrick BRISSET
- Pierre-Michel MARCH
Enfance, jeunesse, scolaire :
- Mathilde MAINGUENAUD, Vice-présidente
- Médéric DIRAISON
- Jean MOUTARDE
- Jocelyne PELETTE
- Gaëlle TANGUY
- Julien SARRAZIN
- Micheline JULIEN
Finances :
- Matthieu GUIHO, Vice-président
- Cyril CHAPPET
- Médéric DIRAISON
- Marylène JAUNEAU
- Jean MOUTARDE
- Denis PETONNET
- Patrick BRISSET
- Pierre-Michel MARCH
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Reçu le 27/09/2024 Réussite sportive et sport-santé :
- Philippe BARRIERE, Vice-président
- Arthur AUGER
- Matthieu GUIHO
- _ Marylène JAUNEAU
- Jocelyne PELETTE
- Julien SARRAZIN
- Micheline JULIEN
Séniors et solidarité :
- Jocelyne PELETTE, Vice-présidente
- Anne-Marie BREDECHE
- Catherine BAUBRI
- Médéric DIRAISON
- Houria LADJAL
- Sabrina THIBAUD
Micheline JULIEN
Urbanisme et développement durable :
- Jean MOUTARDE, Vice-président
- Fabien BLANCHET
- Patrice BOUCHET
- Myriam DEBARGE
- Médéric DIRAISON
Pascale GARDETTE
Patrick BRISSET
Pierre-Michel MARCH
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES :
Comité social territorial (CST) :
Titulaires : Suppléants :
Mme la Maire Marylène JAUNEAU
Myriam DEBARGE Houria LADJAL
Jean MOUTARDE Jocelyne PELETTE
Pierre-Michel MARCH Patrick BRISSET
Commission communale des impôts directs (CCID) :
Titulaires : Suppléants :
BARRIERE Philippe JAUNEAU Marylène
BREDECHE Anne-Marie PETONNET Denis
DELAUNAY Anne
GUIHO Matthieu
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Reçu le 27/09/2024 Commission communale pour l’accessibilité :
Présidente : Françoise MESNARD
Cyril CHAPPET
Myriam DEBARGE
Anne DELAUNAY
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Jocelyne PELETTE
Julien SARRAZIN
Gaëlle TANGUY
Pierre-Michel MARCH
Commission d'Appel d'offres (CAO) :
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires :
Catherine BAUBRI
Philippe BARRIERE
Cyril CHAPPET
Myriam DEBARGE
Jean MOUTARDE
Suppléants :
Matthieu GUIHO
Mathilde MAINGUENAUD
Marylène JAUNEAU
Michel LAPORTERIE
Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales :
Médéric DIRAISON
Pascale GARDETTE
Julien SARRAZIN
Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX
Micheline JULIEN
DSP (Délégation de service public) - Commission en charge de l'examen des conventions
de DSP :
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires :
Myriam DEBARGE
Matthieu GUIHO
Jean MOUTARDE
Michel LAPORTERIE
Pierre-Michel MARCH
Suppléants :
Philippe BARRIERE
Cyril CHAPPET
Médéric DIRAISON
Sabrina THIBAUD
Patrick BRISSET
PLU (Plan local d'Urbanisme) - Commission de révision / Elaboration :
Jean MOUTARDE
Michel LAPORTERIE
Sabrina THIBAUD
Pierre-Michel MARCH
Vidéo protection - Comité d'éthique :
Françoise MESNARD
Marylène JAUNEAU
Patrice BOUCHET
Micheline JULIEN
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Reçu le 27/09/2024 CLSPD (Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance) :
Présidente, membre de droit : Françoise MESNARD, Maire
Philippe BARRIERE
Marylène JAUNEAU
Gaëlle TANGUY
Mathilde MAINGUENAUD
Jocelyne PELETTE
Micheline JULIEN
Comité Informatique et Liberté :
Françoise MESNARD
Matthieu GUIHO
Jury Bourse Esprit d’Entreprendre :
Françoise MESNARD
Michel LAPORTERIE
Cyril CHAPPET
Patrick BRISSET
Musée - Comité de Pilotage :
Françoise MESNARD
Cyril CHAPPET
Anne DELAUNAY
Pascale GARDETTE
Référents de quartiers :
Quartier Aumônerie (Aumônerie, Moulinveau, Fontorbe, Sechebec) : Jean MOUTARDE
Quartier d'Aussy/Point du Jour (Allées d'Aussy, Gare, Cité Raffejeaud, Cité Point du Jour,
la Sacristinerie) : Houria LADJAL
Quartier Mairie (Centre-ville, Place de l'Hôtel de Ville) : Fabien BLANCHET
Quartier Saint-Eutrope (Le Graveau, Saint-Eutrope, Avenue de Gaulle) : Julien SARRAZIN
Quartier Taillebourg (Fg Taillebourg, Fossemagne, Véron, la Touzetterie, Plaimpoint,
Roumagnolle + Camping) : Patrice BOUCHET
Quartier Porte de Niort (Cité Porte de Niort, Résidence Renée, Fief Malmer (collectif) :
Anne-Marie BREDECHE
Quartier du Manoir (Cité des fleurs, rue Lachevalle, Fg de Niort, rue du Manoir) : Anne
DELAUNAY
Quartier de la Grenoblerie (Fief Malmer (résidentiel), Pas du Lièvre, Les Arrondeaux, les
Justices, Pellouaille, route de Dampierre) : Pascale GARDETTE
Quartier de l'Hôpital (faubourg d'Aunis, Hôpital, Les Granges) : Patrice BOUCHET
Quartier des Tours (Les Tours, Musée, Abbaye, rue de Verdun) : Catherine BAUBRI
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AR Prefecture
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Reçu le 27/09/2024 ANNEXE 2 - ORGANISMES EXTÉRIEURS - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
Mise à jour : 26 septembre 2024
A chacun son toi...t (Association Habitat Jeunes en Vals de Saintonge) :
Titulaire : Gaëlle TANGUY Suppléante : Jocelyne PELETTE
ACIR (Agence de Coopération Interrégionale et Réseau) - Chemins de Saint-Jacques de
Compostelle : Cyril CHAPPET
ADSEA 17 (Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence
de Charente-Maritime) : Cyril CHAPPET
ANDES (Association Nationale des élus en charge du Sport) : Philippe BARRIERE
CLETC (Commission Locale d'Evaluation et de transferts des charges) :
Titulaire : Matthieu GUIHO Suppléant : Cyril CHAPPET
CNAS (Comité National d'Action Sociale) : Myriam DEBARGE
Collège Georges Texier (Conseil d'établissement) :
Titulaires : Mathilde MAINGUENAUD, Pierre-Michel MARCH
Commission de sécurité d'arrondissement :
Membre de droit : La Maire représentée par Jean MOUTARDE
Suppléante : Marylène JAUNEAU
Commission départementale du commerce non sédentaire : Marylène JAUNEAU
Correspondant Défense : Jean MOUTARDE
Fédération Européenne des Sites clunisiens :
Titulaire : Cyril CHAPPET Suppléant : Anne DELAUNAY
Fondation du patrimoine : Jean MOUTARDE
Fondation Robert (Conseil d'établissement) : Jocelyne PELETTE
FREDON 17 (Fédération REgionale de Défense contre les Organismes Nuisibles) : Fabien
BLANCHET, référent délégué du Conseil municipal
Hébergement (Instance locale de l') (ILH) : Jocelyne PELETTE
Hôpital de Saint-Jean-d'Angély - Conseil de Surveillance : Françoise MESNARD, Maire de
la commune, siège de l'établissement
Immobilières Terres Océan (ITO) : Cyril CHAPPET
Lycée des Métiers Blaise Pascal :
Titulaires : Pascale GARDETTE, Patrick BRISSET
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Reçu le 27/09/2024 Lycée Louis Audouin Dubreuil :
Titulaires : Mathilde MAINGUENAUD, Patrick BRISSET
Maison d’accueil Henriette Favier (Conseil de Vie Sociale) :
Titulaire : Jocelyne PELETTE Suppléante : Catherine BAUBRI
Marais de Voissay - Ternant - Les Nouillers (Association des) : Fabien BLANCHET
Mission locale de Saintonge :
Titulaires : Françoise MESNARD désignée également 5°" vice-présidente
Gaëlle TANGUY et Cyril CHAPPET
Prévention routière : Patrice BOUCHET
SDEER (Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente-
Maritime) :
Titulaire : Jean MOUTARDE Suppléants : Matthieu GUIHO, Denis PETONNET
SEMDAS - Conseil d'Administration et Assemblée spéciale des collectivités: Cyril
CHAPPET
SEMIS : Cyril CHAPPET
Société publique locale (SPL) départementale : Cyril CHAPPET
SOLURIS :
Titulaire : Matthieu GUIHO
Suppléant N° 1 : Denis PETONNET Suppléant N° 2 : Philippe BARRIERE
SYMBO - Commission géographique "Boutonne moyenne" :
Titulaires : Jean MOUTARDE, Fabien BLANCHET
Syndicat départemental de la Voirie : Jean MOUTARDE
Tempête (référents) :
Titulaires : L’Adjoint de permanence et Jean MOUTARDE
UNIMA (Union des Marais de Charente-Maritime) : Fabien BLANCHET
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Reçu le 27/09/2024