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Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 23112021 134 ACTE TPN Attribution de subvention a la FCPE elementaire et maternelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du mardi 23 novembre 2021
Délibération n°2021.134 : Attribution de subvention à la FCPE élémentaire et maternelle
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 NOVEMBRE 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2021.134
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 16 novembre 2021
L'an deux mille vingt et un et le vingt-trois novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE- JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Patrick FERRARI pouvoir à M. Félix MANERO.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie VIGNE, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Lylia CHALLAL, Mme Nelly DENES, M. Alexis FRIGOUL, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA FCPE ELEMENTAIRE ET MATERNELLE
Exposé :
Le dossier de demande de subvention présenté par l’association FCPE, étant complet, le Conseil municipal peut délibérer sur son attribution.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du mardi 23 novembre 2021
Délibération n°2021.134 : Attribution de subvention à la FCPE élémentaire et maternelle
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l’avis favorable du bureau municipal du 25 octobre 2021
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution de subvention suivante :
EDUCATION JEUNESSE :
FCPE primaires et maternelles : 435 euros
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20211123-23112021_134-DE
Reçu le 24/11/2021
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
24/11/2021