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Conseil Municipal - 674ed1b7c5788 2024 09.13PV.CM
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Vallabrègues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 674ed1b7c5788 2024 09.13PV.CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
VALLABRÉGUES
PROCES VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2024
CROP] TR 8): IE) A
Sur convocation adressée le 9 septembre 2024, le Conseil municipal s'est réuni, en Mairie, salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie GILLES, Maire de Vallabrègues. M. le Maire ouvre la séance du conseil municipal à 19h00 et fait l'appel des membres de
l'assemblée :
Présents : Jean-Marie GILLES, Jean-Marie RAYMOND, Eliane LACROIX, Marc BERTRAND,
Francis VALAT, Florence GIRARD-MARTINEZ, Christian LOUVET, Joëlle MANGIN, Isabelle
CARPENTIER,
Absents excusés : Sylvie ROSSIGNOL-PUT, Jean-Claude PESTOUR, Marie-Christine BERNARD, Philippe BERDEAUX, Julie FORESTIER, Céline DANIELOU
Procuration : Marie-Christine BERNARD à Joëlle MANGIN
Le quorum étant atteint, le Maire fait procéder à la désignation du secrétaire de séance.
Secrétaire élue à l’unanimité en début de séance : Christian LOUVET
LISTE DES DELIBERATIONS :
N°2024/42: APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU LUNDI 15 JUILLET
2024
N°2024/43 : PROJET D’ACQUISITION D'UN ORGUE
N°2024/44 : FINANCES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES EMBUS »
N°2024/45: SERVITUDE DE PASSAGE CONSENTIE PAR LES ECURIES DU BOIS JOLI AU
PROFIT DE LA COMMUNE DE VALLABREGUES
N°2024/42 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU LUNDI 15 JUILLET 2024
Il s'agit d'approuver le procès-verbal de la séance du conseil municipal qui s’est
déroulée le lundi 15 juillet 2024.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité le procès-verbal de la séance du lundi 15
juillet 2024
N°2024/43 : PROJET D’ACQUISITION D'UN ORGUE
Dans le cadre du développement culturel et artistique de la commune de Vallabrègues,
il est proposé au conseil municipal d'avaliser l'acquisition d'un orgue.
Monsieur le Maire expose le projet et les installations nécessaires à l'implantation d'un orgue au sein de l’église de la commune.
Page 1 sur 2 Monsieur Louvet précise qu'il est indispensable qu'une étude technique et financière
soit réalisée avant la validation définitive du projet.
Les membres du conseil municipal approuvent à l'unanimité le projet d'acquisition d’un
orque qui serait installé au sein de l'église de Vallabrèques et autorisent
l'établissement d’un plan de financement qui sera présenté ultérieurement.
Les membres du conseil municipal autorisent Monsieur le Maire à formuler les
demandes de subventions afférentes au projet et à signer tout document relatif à cette
affaire.
N°2024/44 : FINANCES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES EMBUS »
Monsieur le Maire expose que dans le cadre de l'organisation des festivités de la commune de Vallabrègues l'association «Les Embus » a pris en charge des dépenses imprévues et sollicite par conséquent une subvention municipale complémentaire.
Après examen du bilan financier de l'association il est proposé au conseil municipal d'attribuer une subvention complémentaire d’un montant de 3795,00 euros (Trois Mille Sept Cent Quatre Vingt Quinze Euros).
Les membres du conseil municipal approuvent à l'unanimité l'attribution d'une
subvention complémentaire à l'association « Les Embus » d’un montant de 3795.00
euros (Trois Mille Sept Cent Quatre Vingt Quinze Euros) et autorise Monsieur le maire
à signer tout document relatif à cette affaire.
N°2024/45 : SERVITUDE DE PASSAGE CONSENTIE PAR LES ECURIES DU BOIS JOLI AU PROFIT
DE LA COMMUNE DE VALLABREGUES
Monsieur le Maire expose que suite à la cession intervenue entre la SAFER
OCCITANIE et L'EARL LES ECURIES DE BOIS JOLI un droit de passage sur la parcelle cédée doit être consentie au profit de la commune de Vallabrègues.
Cette servitude doit être constatée par acte authentique.
Les membres du conseil municipal approuvent à l'unanimité la constatation par acte
authentique de ladite servitude et autorisent Monsieur le Maire ou son représentant à
signer l’ensemble des actes relatifs à cette affaire.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire précise que la procédure concernant la délégation du service public
d'exploitation du camping municipal est en cours.
La séance est levée à 20h00.
Le Maire, Le secrétaire de séance
Jean-Mari Christian LOUVET
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