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Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Vallabrègues.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6690ce8e54bde 15 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Vallabrègues, le 10 juillet 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
VALLABRÈGUES
CRUE IUNITE TETE
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
LUNDI 15 JUILLET 2024 A 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
> DELIBERATIONS :
N°2024/35 : | Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 3 juin 2024
N°2024/36 : | Approbation du rapport d'activités 2023 de la CCBTA
N°2024/37 : | Approbation du rapport d'activités de gestion des déchets 2023
N°2024/38 : | Personnel - création de poste
N°2024/39 : | Personnel - détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
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