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Convocation - 1770648591 2025DB044 DETR travaux bar 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champsac.
Lien du pdf (Convocation - 1770648591 2025DB044 DETR travaux bar 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Commune
de
CHAMPSAC
1,
Rue
des
Fontaines
87230
CHAMPSAC
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
:
8
Votants
:
9
Pour
:
Contre : Abstention :
2025-044
N°
2025/044
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
19
décembre
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le vendredi
19
décembre
à 17h30
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPSAC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
Présidence
d’Émeline
GIAMBELLUCO,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 15/12/2025
Présents
: Mmes
GIAMBELLUCO,
CHADELAUD,
LE
GAL,
MAIGNE,
MM.
PROVILLE,
TALLET,
CURNIER,
WACHENHEIM
Absents
:
Mmes
RAMA,
ROCHE,
MM.
VAUDON,
CHALARD,
LACOUR
Pouvoirs
: Mme
RAMA
a donné
pouvoir
à
Mme
GIAMBELLUCO
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sophie
LE
GAL
Demande
d'aide
auprès
de
l’État
au
titre
de
la
DETR
2026
— Travaux
du
café
multiservices
- validation
de
la 2°"°
phase
du
projet
‘’Le
Champsac’’
Madame
le
Maire
informe
l'Assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
valider
le
plan
prévisionnel
pour
2026
lors
du
dépôt
de
la seconde
phase
du
projet
des
« Travaux
du
café
multiservices
»,
pour
un
montant
de
420
800
€ HT,
soit
504
960
€ TTC.
l'est
demandé
aux
services
de
l’État
une
aide
à
hauteur
de
20
%,
soit
un
montant
de
84
160
€.
Compte
tenu
du
descriptif
des
travaux
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
DECIDE,
à
l’unanimité
:
e
De
valider
ce
nouveau
plan
de
financement
pour
la 2°"°
phase
de
la subvention
e
De
solliciter
une
aide
au
titre
de
la DETR
2026
afin
d'aider
au
financement
de
cette
opération
Ainsi
dit
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
En
Mairie
le 23
décembre
2025
Certifiée
exécutoire
le : 23
décembre
2025
Reçue
en
S/Préfecture
le : 23
décembre
2025
Publié
ou
notifié
le : 23
décembre
2025
Mme
le
Maire,
Emeline
GIAMBELLUCO
Le
Maire
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
LIMOGES
dans
un
délai
de
2 mois,
à compter
de
la
présente
publication
ou
notification.
Accusé de réception en préfecture 087-218703601-20251219-2025DB044-DE Reçu le 23/12/2025