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Déliberation - Liste des délibérations CM du 20.02.2025 0
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 20.02.2025 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 20/02/2025 Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 Février 2025 à 19 h 00
Salle des Actes – Mairie de Volvic
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)
Le jeudi vingt février deux mille vingt-cinq à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 14 février 2025, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
ÉTAIENT PRESENTS :
M. Laurent THEVENOT, Mme Laurence DUPONT, M. Jean-Louis ANTONY, Mme Aurélie FERNANDES, M. David JARDINE, Mme Nadège BROSSEAUD, M. Jean-Baptiste BLEHAUT (à partir du point n° 8), Mme Lucie PINTO, M. Halim YALCIN, M. Eric DERSIGNY, Mme Florence PLUCHART, M. Julien PIEDPREMIER, M. Yannick ALCACER, M. Emmanuel DENIS, Mme Julie FAITOUT, Mme Colette DESJOURS, M. Eric AGBESSI, Mme Véronique CHARTIER, M. Christophe VIEIRA, M. Daniel BAPTISTE, M. Joël DE AMORIM, M. Bruno DARCILLON, Mme Christiane ZELUS, M. Alexis VALLENT, M. Nicolas BONJEAN, Mme Murielle VILLEDIEU, Mme Caroline GUIBOURT.
ÉTAIENT REPRESENTES :
M. Jean-Baptiste BLEHAUT par M. Laurent THEVENOT (jusqu’au point n° 7).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurélie FERNANDES.
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 01-2025 Remplacement d’un délégué titulaire au CEPIV suite à la démission d’un membre Désignation de M. Halim YALCIN, titulaire, et de Mme Florence PLICHART, suppléante, par 24 voix « pour » et 3 « abstentions »
N° 02-2025 Remplacement d’un délégué suppléant au Parc des Volcans suite à la démission d’un membre Désignation de Jean-Baptiste BLEHAUT, suppléant, par 24 voix « pour » et 3 « abstentions »
N° 03-2025 Modification du découpage géographique des Comités de Quartier Adoptée par 21 voix « pour » et 6 « abstentions »
N° 04-2025 Modification de la Charte relative aux Comités de Quartier Adoptée à l’unanimité
N° 05-2025 Participation de la Commune pour l’acquisition des récupérateurs de pluie Adoptée à l’unanimité
N° 06-2025 RLV – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et assainissement sur le territoire de Riom Limagne et Volcans
Présentation du rapport en séance. Pas de vote. LISTE DES DELIBERATIONS CM 20/02/2025 Page 2 sur 2
FINANCES
N° 07-2025 Budget 2025 – Rapport d’Orientation Budgétaire
Présentation du rapport en séance. Pas de vote.
N° 08-2025 Budget 2025 – Ouverture de crédits
Adoptée par 22 voix « pour » et 5 « abstentions »
N° 09-2025 Budget 2025 – CCAS Acompte sur la subvention 2025
Adoptée à l’unanimité
N° 10-2025 Marchés Publics – Marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’Ecole Roghi – Programme SCOLAEE
Adoptée à l’unanimité
N° 11-2025 Lotissement « Les Terrasses de Tournoël » - Impasse des 13 vents à Volvic – Garantie financière pour un prêt conclu entre Auvergne Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations Adoptée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
N° 12-2025 Recours à des vacataires
Adoptée à l’unanimité
URBANISME
N° 13-2025 Echange de parcelles entre la Commune de Volvic et l’EHPAD « Au fil de l’eau » Adoptée à l’unanimité
N° 14-2025 Création d’une voie communale
Adoptée à l’unanimité
N° 15-2025 Acquisition par la Commune de la parcelle ZM n° 225
Adoptée à l’unanimité
N° 16-2025 Acquisition des parcelles ZL n° 277 – 278 - 280
Adoptée à l’unanimité
N° 17-2025 Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms RD 90 à Egaules
Adoptée à l’unanimité
L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.
La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 20 h 45.