Déliberation - Liste des délibérations CM du 16.04.2026

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Déliberation - Liste des délibérations CM du 16.04.2026 Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Volvic. Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 16.04.2026)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique, LISTE DES DELIBERATIONS CM 16/04/2026 Page 1 sur 4

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 16 Avril 2026 à 19 h 00

Salle des Actes – Mairie de Volvic

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)

Le jeudi seize avril deux mille vingt-six à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 10 avril 2026, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.

ÉTAIENT PRESENTS :

M. Laurent THEVENOT, Mme Laurence DUPONT, M. Halim YALCIN, Mme Céline MADEUF, M. Franck MICHEL, Mme Nadège BROSSEAUD, M. Filipe D’OLIVEIRA, Mme Anne MAZAUDIER, M. Christophe VIEIRA, Mme Florence PLUCHART, M. Jean-Marie CAËTANO, Mme Catherine KORACHAIS, M. Jean-Pierre GIRAL, Mme Murielle VILLEDIEU, M. Eric DERSIGNY, Mme Lucie PINTO, M. Yannick DELRIEU, Mme Aurélie LITKA (jusqu’au point 16), Mme Julie FAITOUT, Mme Myriam CITERNE, M. Jean-Baptiste BLÉHAUT, Mme Emma SAINT-ANDRÉ, M. Charles DARNAY.

ÉTAIENT REPRESENTES :

Mme Aurélie FERNANDES par M. Jean-Baptiste BLÉHAUT.

M. Nicolas BONJEAN par Mme Myriam CITERNE.

M. Emmanuel DENIS par Mme Laurence DUPONT.

M. Bruno DARCILLON par M. Charles DARNAY.

Mme Aurélie LITKA par Halim YALCIN (à partir du point 17).

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Emma SAINT-ANDRÉ.

Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

N° 51-2026 Information relative à la désignation des Conseillers Municipaux Délégués et leurs attributions

Le Conseil Municipal prend acte de la désignation des Conseillers Municipaux Délégués et de leurs attributions :

Anne MAZAUDIER Cadre de vie, SBA, agriculture en lien avec de CD 63 et la SAFER Christophe VIEIRA Sécurité du territoire, des évènements et lien avec la Police Municipale Florence PLUCHART Communication

Jean-Marie CAËTANO Services Techniques

Catherine KORACHAIS Dynamique commerciale et stratégie financière associée Jean-Pierre GIRAL Etablissements Recevant du Public

Murielle VILLEDIEU Ainés

Eric DERSIGNY Patrimoine et Tourisme

Lucie PINTO Animations et Associations afférentes

Jean-Baptiste BLÉHAUT Protection de l’Impluvium

N° 52-2026 Approbation du tableau des indemnités des élus

Adoption à l’unanimité.

N° 53-2026 Délégations d’attributions et de fonctions données au Maire Adoption à l’unanimité.LISTE DES DELIBERATIONS CM 16/04/2026 Page 2 sur 4

N° 54-2026 Fixation de nombre d’administrateurs au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Fixation à l’unanimité de 13 administrateurs au CCAS : Le Maire, 6 Membres élus au sein du Conseil Municipal, 6 membres nommés par le Maire

N° 55-2026 Election des administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale Election à l’unanimité de la liste : Aurélie FERNANDES, Murielle VILLEDIEU, Julie FAITOUT, Eric DERSIGNY, Charles DARNAY, Myriam CITERNE.

N° 56-2026 Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et modalités de dépôt des listes Adoption et fixation à l’unanimité de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants.

N° 57-2026 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres Election à l’unanimité de : Laurence DUPONT (représentant du maire), Laurence DUPONT, Franck MICHEL, Céline MADEUF, Nicolas BONJEAN, Jean-Marie CAËTANO (titulaires), Florence PLUCHART, Eric DERSIGNY, Aurélie FERNANDES, Jean-Pierre GIRAL, Catherine KORACHAIS (suppléants).

N° 58-2026 Création et fixation de la composition d’un Comité Consultatif Education Enfance Jeunesse Adoption et fixation à l’unanimité de 17 membres : Halim YALCIN (président), Laurent THEVENOT, Laurence DUPONT, Emmanuel DENIS, Aurélie LITKA, Charles DARNAY, Julie FAITOUT (élus de la commune), 5 représentants des établissements scolaires de la commune, 5 représentants des parents d’élèves élus dans chacune des écoles de la commune

N° 59-2026 SMGF VSV – Désignation d’un représentant de la Commune et de la section d’Egaules Désignation, à l’unanimité, de Céline MADEUF (élue) et de Gérard FAYE (représentant des habitants de la section d’Egaules).

N° 60-2026 Désignation d’un délégué à la Défense

Désignation, à l’unanimité, de Halim YALCIN (titulaire).

N° 61-2026 Désignation des délégués au Comité Social Territorial

Désignation, à l’unanimité, de Eric DERSIGNY, Charles DARNAY, Lucie PINTO (titulaires) et de Aurélie FERNANDES, Christophe VIEIRA, Anne MAZAUDIER (suppléants). Laurent THEVENOT (président).

N° 62-2026 Désignation des représentants de la commune à Territoire d’Energie Puy-de-Dôme Désignation, à l’unanimité, de Laurent THEVENOT, Céline MADEUF (titulaires) et de Nicolas BONJEAN, Jean-Baptiste BLÉHAUT (suppléants).

N° 63-2026 Désignation des représentants de la commune à l’EPF Auvergne Désignation, à l’unanimité, de Laurence DUPONT (titulaire) et de Franck MICHEL (suppléant).

N° 64-2026 Désignation du représentant de la commune à la SEMERAP Désignation, à l’unanimité, de Laurent THEVENOT (titulaire).

N° 65-2026 Désignation des représentants de la commune au Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne

Désignation, à l’unanimité, de Eric DERSIGNY (titulaire) et de Céline MADEUF (suppléante).

N° 66-2026 Désignation des représentants de la commune aux Communes Forestières Désignation, à l’unanimité, de Céline MADEUF (titulaire) et de Anne MAZAUDIER (suppléante).

N° 67-2026 Désignation des représentants de la commune au CEPIV

Désignation, à l’unanimité, de Jean-Baptiste BLÉHAUT, Laurent THEVENOT, Céline MADEUF (titulaires) et Anne MAZAUDIER (suppléante).

N° 68-2026 Désignation des représentants de la commune à l’EHPAD

Désignation, à l’unanimité, de Laurent THEVENOT (président), Laurence DUPONT (président suppléant), Aurélie FERNANDES, Julie FAITOUT, Charles DARNAY (titulaires).

N° 69-2026 Désignation du représentant de la commune au CLIC Riom Limagne Combrailles Désignation, à l’unanimité, de Murielle VILLEDIEU (élue référent séniors).LISTE DES DELIBERATIONS CM 16/04/2026 Page 3 sur 4

N° 70-2026 Désignation du représentant de la commune au Collège Victor Hugo Désignation, à l’unanimité, de Halim YALCIN (titulaire).

N° 71-2026 Désignation du représentant de la commune à l’Institution Ste Agnès Désignation, à l’unanimité, de Halim YALCIN (titulaire).

N° 72-2026 Désignation des représentants de la commune à l’AGSGV

Désignation, à l’unanimité, de Aurélie FERNANDES, Charles DARNAY (titulaires) et Murielle VILLEDIEU (suppléante).

N° 73-2026 Désignation du représentant de la commune au CNAS

Désignation, à l’unanimité, de Aurélie FERNANDES (titulaire).

N° 74-2026 Désignation des représentants de la commune aux Sites Clunisiens Désignation, à l’unanimité, de Eric DERSIGNY (titulaire) et Nadège BROSSEAUD (suppléante).

N° 75-2026 Désignation du représentant de la commune à l’Animation Foncière Agricole – CD 63 Désignation, à l’unanimité, de Céline MADEUF (titulaire).

N° 76-2026 Proposition des commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs Validation, à l’unanimité, de la liste proposée,

Commissaires titulaires : Lucie PINTO, Franck MICHEL, Patrick GENEIX, Claudine ANTONIO, Annie ZOURDANI, Halim YALCIN, Gilles GRENOUILLAT, Bruno DARCILLON, Jean-Michel SIOLY, Françoise RIGOULET, Roland BONJEAN, Louis-Paul COLDREY, Yannick DELRIEU, Jean-Pierre GIRAL, Laurent VALIN, Virginie MANDET.

Commissaires suppléants : Nicolas BONJEAN, Murielle VILLEDIEU, Florence PLUCHART, Laurence DUPONT, Eric DERSIGNY, Claudie DAS NEVES, Colette DESJOURS, Christophe VIEIRA, Jean-Marie CAËTANO, Jean-Baptiste BLÉHAUT, Bénédicte BARRE, Guy BARBAT, Philippe ARNAUD, Alexia LESOVICI, Caroline GUIBOURT, Lionel GUADAGNO.

N° 77-2026 Désignation des membres de la Commission municipale chargée du suivi des procédures de reprise des concessions en état d’abandon et des sépultures situées dans les terrains communs du cimetière

Désignation, à l’unanimité, de Laurence DUPONT, Eric DERSIGNY, Nadège BROSSEAUD et Nicolas BONJEAN (titulaires).

N° 78-2026 Convention d’assistance juridique

Adoption à l’unanimité.

FINANCES

N° 79-2026 Ecole Municipale de Musique de Volvic – Tarifs 2026/2027 Adoption à l’unanimité.

N° 80-2026 Salle « La Source » - Tarifs 2026/2027

Adoption à l’unanimité.

N° 81-2026 Demande de garantie de prêts Action Logement Services concernant l’opération de construction, d’acquisition et d’amélioration de l’Îlot Mairie sis au 35 Rue des Ecoles à Volvic Adoption à l’unanimité.

RESSOURCES HUMAINES

N° 82-2026 Accroissements saisonniers d’activités

Adoption à l’unanimité, de la création de deux postes d’une durée de 3 mois, au sein des Services Techniques, et d’un poste d’une durée de 6 mois, au sein du Musée.

URBANISME

N° 83-2026 Création d’une dénomination de voie

Adoption à l’unanimité de la dénomination d’une nouvelle voie « Clos Fleuri », sise parcelle AP 1246, lotissement Rue du Cratère.LISTE DES DELIBERATIONS CM 16/04/2026 Page 4 sur 4

N° 84-2026 Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms Rue de la Bannière

Adoption à l’unanimité.

L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.

La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 21h15.