Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations CM du 19.06.2025
Déliberation - Liste des délibérations CM du 20.02.2025 0
Déliberation - Liste des délibérations CM du 28.03.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 26.02.2026
Déliberation - Liste des délibérations CM du 16.04.2026
Déliberation - Liste des délibérations du CM du 01 12 22
Déliberation - Liste des délibérations CM du 27.03.2025
Déliberation - Liste des délibérations CM du 27.11.2025
Déliberation - Liste des délibérations CM du 7.12.2023
Déliberation - Liste des délibérations CM du 21.03.2026
Déliberation - Liste des délibérations CM du 15.01.2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 15.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 15/01/2026 Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 Janvier 2026 à 19 h 00
Salle des Actes – Mairie de Volvic
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)
Le jeudi quinze janvier deux mille vingt-six à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 09 janvier 2026, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
ÉTAIENT PRESENTS :
Mme Laurence DUPONT, M. Jean-Louis ANTONY, Mme Aurélie FERNANDES, Mme Nadège BROSSEAUD, Mme Lucie PINTO, M. Halim YALCIN, Mme Florence PLUCHART, M. Yannick ALCACER, M. Emmanuel DENIS, Mme Julie FAITOUT, M. Eric AGBESSI, Mme Véronique CHARTIER, M. Daniel BAPTISTE, M. Joël DE AMORIM, M. Bruno DARCILLON, Mme Christiane ZELUS, M. Alexis VALLENT, M. Nicolas BONJEAN, Mme Murielle VILLEDIEU, Mme Caroline GUIBOURT, M. Lionel GUADAGNO.
ÉTAIENT REPRESENTES :
M. Laurent THEVENOT par Mme Laurence DUPONT.
M. Jean-Baptiste BLEHAUT par Mme Aurélie FERNANDES.
M. Eric DERSIGNY par M. Halim YALCIN.
M. Julien PIEDPREMIER par M. Bruno DARCILLON.
Mme Colette DESJOURS par Mme Murielle VILLEDIEU.
M. Christophe VIEIRA par M. Eric AGBESSI.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurélie FERNANDES
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 01-2026 Détermination du nombre d’Adjoints au Maire et fixation de l’ordre du tableau du conseil suite à la démission d’un conseiller municipal
Adopté à l’unanimité.
N° 02-2026 Mise à jour du tableau des indemnités des élus
Adopté par 25 voix « pour » et 2 « abstentions ».
N° 03-2026 Remplacement et désignation d’un délégué auprès d’institutions Désignation, à l’unanimité, de Mme Julie FAITOUT auprès du Collège Victor Hugo, et de M. Nicolas BONJEAN, auprès de l’Institution Ste Agnès, en remplacement de M. David JARDINE.
N° 04-2026 Constitution de la composition de la Commission d’Appel d’Offres suite à la démission d’un conseiller Municipal
Désignation, à l’unanimité, de M. Bruno DARCILLON, en remplacement de M. David JARDINE.
N° 05-2026 Modification de la composition du Comité Consultatif Éducation-Enfance-Jeunesse Désignation, à l’unanimité, de Mme Laurence DUPONT, en remplacement de M. David JARDINE.
N° 06-2026 RLV – Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) d’eau potable et assainissement sur le territoire de Riom Limagne et Volcans
Présentation du rapport en séance – Pas de vote. LISTE DES DELIBERATIONS CM 15/01/2026 Page 2 sur 2
FINANCES
N° 07-2026 Budget 2026 – Rapport d’Orientation Budgétaire
Présentation du rapport en séance – Pas de vote.
N° 08-2026 Budget Communal 2026 – Ouverture de crédits
Adopté à l’unanimité.
N° 09-2026 Budget 2026 – CCAS Acompte sur la subvention 2026
Adopté à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
N° 10-2026 Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme dans le cadre de la mise en concurrence des contrats d’assurances des risques statutaires Adopté à l’unanimité.
N° 11-2026 Recours à des vacataires : révision des actes
Adopté par 24 voix « pour » et 3 « abstentions ».
ÉDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE
N° 12-2026 Convention Aroéven pour l’espace jeune – Année 2026
Adopté à l’unanimité.
URBANISME
N° 13-2026 RLV – Modification de droit commun n° 2 PLUi – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Avis favorable à l’unanimité.
N° 14-2026 RLV – Déclaration de projet n° 1 PLUi
Avis favorable à l’unanimité.
N° 15-2026 RLV – Déclaration de projet n° 2 PLUi
Avis favorable à l’unanimité.
N° 16-2026 RLV – Révision allégée n° 1 PLUi
Avis favorable à l’unanimité.
N° 17-2026 Consultation sur le deuxième arrêté départemental d’identification de Zones d’Accélération de la production des Energies Renouvelables (ZAER)
Avis favorable à l’unanimité.
L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.
La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 20 h 51.