Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 22 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 20230222 MODI
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 14 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 17 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 20 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 15 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 13 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 14 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 12 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 11 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 01 05 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Sport publiee
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 01 05 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Sport publiee)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Télécommunications et internet,
AR
Prefecture
017-200041614-20240129-2024
O1
05-DE
Reçu
le
07/02/2024
À
UA
/ f-
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS SUD
af”
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
29 janvier
2024
DELIBERATION
n°2024
OT
05
Ma
Communauté e Communes NOUVELLE
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
SPORT
Nombre
de
membres :
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le vingt-neuf janvier à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votants
;
Communauté
de
Communes
Aunis
Sua,
50
3]
28
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
jean
Quorum
: 26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires :
Jean
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAD)
-- Catherine
DESPREZ
- Christian
BRUNIER
- Raymond
DESIELE
- Micheline
BERNARD
—
Eric
BERNARDIN
fa
reçu
pouvoir
de
Steve
GABET)
-
Gilles
GAY
-
Pascal
TARDY
{a
reçu
pouvoir
de
Denis
DUBOURGNOUX)
-
Chrisiophe
RAULT
-
Anne-Sophie
DESCAMPS
- Didier
BARREAU
(a
recu
pouvoir
de
Maryise
BOCHE)
—
Christelle
GRASSO
- Joël
LALOYAUX
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
- Baptiste
PAIN
{a
reçu
pouvoir
de
Olivier
DENECHAUD)
—
Florence
VIEEAIN
- Angélique
PEINTRE
—
Pascal
MAGINOT
-
Lydia
BERETTE
-
Philippe
BARFEAU
—
Emmanuel
NICOLAS
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN})
-
Barbara
GAUTIER
{a
reçu
pouvoïr
de
Bruno
CALMONFT)
-
Philippe
BODEF
-
Sylvie
PLAIRE-
Jean-Yves
ROUSSEAU
- Kévin
BAYNAUD
- Stéphane
AUGE-
Danièle
BALLANGER
- Thierry
PRHLAUD Présent/
Membre
suppléant
:
Yannick
BODAN
Absents
:
Emmanuel
JOBIN,
Éric
GUINOISEAU,
David
CHAMARD,
Matthieu
CADOT,
Laurent
ROUFFET,
Younes
BIAR,
Didier
TOUVRON,
Thierry
BLASZEZYK
Pascale
GRIS,
Alisson
CURTY,
Martine
LLEU,
Frédérique
RAGOT
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: jean
GORIOUX,
Président
Baptiisie
PAIN
Convocation
envoyée
le :
Télétransmission
en
préfecture
le
:[]
7
FEV.
20?
28
janvier
2024
n°:
017-200041614-20240129-2024
01_05-DE
Afichage
de
Ia
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
internet:
23 janvier 2024
Û 8 FEV,
2024 AR
Prefecture
017-200041614-20240129-2024
O1
O0OS5-DE
Recu
le
07/02/2024
NOUVELLE
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
SPORT
Suite
à
la
démission
de
Madame
Nadia
AUDEBERT
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHAMBON
ef
suite
au
retrait
de
cette
commission
de
Monsieur
Cédric
GABET,
représentant
la
commune
de
lLandrais,
il
y
a
lieu
de
revoir
la
composition
de
la
commission
extracommunauiaire
« sports
»
puisque
celle-ci
prévoit
un
élu
minimum
pour
chacune
des
communes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud.
Un
nouveau
représentant
de
la
commune
de
Chambon
doit
donc
désigné
au
sein
de
la
cette
commission.
Monsieur
Pascal
MAGINOT
fait
acte
de
candidature.
h est
donc
proposé
au
conseil
communautaire
de
désigner
Monsieur
Pascal
MAGINOT
de
Ia
commune
de
Chambon
au
sein
de
la
commission
«sports»
et
d'acter
sa
nouvelle
composition.
Considérant
que
si une
seule
candidature
à
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
où
si une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la liste
le cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur {a
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
À
l'unanimité -
Donne
acie
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
EHf
Monsieur
Pascal
MAGINOT
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
& Sport
»,
- _
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
« Sport
»
comme
sUI
:
Elus
communautaires
- __
Monsieur
Gilles
GAY
Monsieur
Joël
LALOYAUX
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
Monsieur
Eric
BERNARDIN
Monsieur
Pascal
MAGINOT
Madame
Alisson
CURTY
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
Monsieur
Steve
GABET
Monsieur
Gérard
ALAIRE
Madame
Sylvie
PLAIRE
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
Monsieur
Thierry
PILLAUD
{Aigrefeuille
d'Aunis)
{Aigrefeuille
d'Aunis)
{Ballon) {Breuil
la Réorte)
{Chambon) {Ciré
d'Aunis)}
{Genouillé) {Marsais) {Puyravault} {Surgères} {Vouhé]) {Virson) AR
Prefecture
Recu
le
07/02/2024
017-200041614-20240129-2024
O1
0O5-DE
-
Monsieur
Kévin
BAYNAUD
Elus
MUNICIDAUX
-
Madame
Laëtitia
REMETTER
-
Monsieur
Freddy
LUMINEAU
-
Monsieur
Jean-Daniel
RODRIGUEZ
-
Monsieur
Samuel
MADEUX
-
Monsieur
Cédric
LUCAS
-
Monsieur
Denis
GORRON
-
Monsieur
David
PACAUD
-
Monsieur
Pascal
APIOU-GOUSSAÜ
-
Monsieur
Bastien
MANSENCAL
- __
Monsieur
Sébastien
SANTOLINI
-
Monsieur
Olivier
JOUANNEAU
-
Monsieur
Benoïf
ROBLIN
{Surgères) fAnais) {Ardillières) {Bouhei) fLa
Devise}
{Forges) {Saint
Crépin)
{Saint
Georges
du
Bois)
{Saint
Mard
{SainŸ
Pierre
d’Amilly}
{Saint
Pierre
la
Noue)
{Saint
Saïurnin
du
Bois)
{Le
Thoul)
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
conceme
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Le
Président
CT
Jéfn GORIOUX
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
5
février
2024
f
Délifs
ef voies
de
recours
a
frésente délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Adminisiraiif
de
Poitiers
dans
le délai
L de
deux mois
suivant
la publication
et/ou
la notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
infemet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante: www.telerecours.fr.
La
délibération
peuf
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négalive
où
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
017-200041614-20240129-2024
O1
O05-DE
Reçu
le
07/02/2024