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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 07 16 Commission Extracommunautaire Sports – Modification de Composition
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 07 16 Commission Extracommunautaire Sports – Modification de Composition)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Famille,
Al
/ j-
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS SUD
af.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
26
juillet
2022
Ma
Communauté
DELIBERATION
n°2022
07
16
de
Communes COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
SPORTS
- MODIFICATION
DE
COMPOSITION
Nombre
de
membres :
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-six
juillet
à
dix-
Votants
huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
S0
32
38
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum:
17
GORIOUX.
En
exercice
Présents
Présents
/ Membres
titulaires :
Jean
GORIOUX
- Catherine
DESPREZ
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
GRIS}
- Gilles
GAY
- Raymond
DESILLE
—- Micheline
BERNARD
- Christian
BRÜNIER
- Walter
GARCIA
- Christophe
RAULT
-
Pascal
TARDY
{a
reçu
pouvoir
de
Lydia
BERETIIH
- Anne
Sophie
DESCAMPS
- Marie-France
MORANT
-
François
PELLETIER
{a
reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
—
Olivier
DENECHAUD
- Baptiste
PAIN
-
Florence
VIELAIN
- Eric
BERNARDIN
-
Angélique
PEINTRE
-
Nadia
AUDEBERT
- Alisson
CURTY
—
Phiippe
BARITEAU
—
Jean
Michel
SOUSSIN
{a
reçu
pouvoir
de
Emmanuel
NICOLAS}
- Pascale
BERTEAU
- Barbara
GAUTIER
{a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)
- Philippe
BODET
- Martine
LLEU
- Marylise
BOCHE
{a
reçu
pouvoir
de
Didier
BARREAU)
— Sylvie
PLAIRE
- Stéphane
AUGE
-
Didier
TOUVRON
-— Danielle
BALLANGER
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN,
Françoise
DURRIEU
Absenits : Thierry
PILLAUD
{excusé],
Éric
GUINOISEAU
{excusé]},
Steve
GABET
(excusé),
David
CHAMARD
{excusé),
Matthieu
CADOT
fexcusé),
Jean
Yves
ROUSSEAU
{excusé),
Jean-Pierre
SECQ
{excusé}),
Laurent
ROUFFET
{(excusé},
Younes
BIAR
(excusé),
Thierry
BLASZEZYK
Christelle
GRASSO
{excusée),
Frédérique
RAGOT
fexcusée)
Secrétaire
de
Séance
: Jean-Michel
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
SOUSSIN
Télétransmission
en
préfecture
le
: 03.08.22
Convocation
envoyée
le : 20 juillet 2022
n°: 017-200041614-20220726-2022_07_16-DE
Affichage
de
la
convocation
le
: 20
juillet
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
2022
Jeudi
4
août
2022
45
Avenue
Marlin
Lufher
King
- BP,89
-
17700
SURGERES
Tél.
05,46.07.22.33
—
Fax
: 05,46.07.72.60
e-mail
: contact@aunis-sud.fr
1
AR
Prefecture
017-200041614-20220726-202207_16-DE Reçu le
03/08/2022
Publié le 03/08/2022 COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
SPORTS
- MODIFICATION
DE
COMPOSITION
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-21,
L.
2121-
22,L.5211-1
et
L.5211-40-1,
Vu
la
délibération
n°2020-07-53
du
Conseil
Communautaire
du
28
juillet
2020
portant
création
d'une
commission
extracommunautaire
« sports
»
composée
de
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
du
sport
et
de
24
membres
soit
1
membre
par
commune
avec
un
minimum
de
9
élus
communautaires,
Vu
la
délibération
n°2021-10-11
du
Conseil
Communautaire
du
19
octobre
2021
portant
modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
« Enfance
Jeunesse
Famille
»,
Considérant
que
Madame
Nadia
AUDEBERT,
conseillère
communautaire
nouvellement
installée
a
demandé
à
intégrer
cette
commission
thématique,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
5 juillet
2022,
Monsieur
le
Président
propose
d'élire
comme
nouveau
membre
Madame
Nadia
AUDEBERT
selon
les
modalités
définies.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
de
ne
pas
procéder
à
un
voie
à
bulletins
secrets.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
avec
:
A
l'unanimité
- _
Elit Madame
Nadia
AUDEBERT
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
tt sports,
-
_ Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
« sporis
»
comme
suit
:
o
Monsieur
Gilles
GAY
{Aigrefeuille
d'Aunis)
o
Monsieur
Joël
LALOYAUX
{Aigrefeuille
d'AUnis)
o
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
{Batlon)
o
Monsieur
Eric
BERNARDIN
(Breuil
la
Réorie)
o
Madame
Nadia
AUDEBERT
{Chambon)
o
Madame
Alisson
CURTY
{Ciré
d'Aunis)
o
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
{Genouillé)
o
Monsieur
Steve
GABET
{Marsais)
o
Monsieur
Gérard
ALAIRE
{Puyravault}
o
Madame
Sylvie
PLAIRE
{(Surgères)
o
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
{Vouhé)
o
Madame
Laëtitia
REMETTER
{Anais}
o
Monsieur
Freddy
EUMINEAU
{Ardillières)
o
Monsieur
Jean-Daniel
RODRIGUEZ
{Bouhet)
o
Monsieur
Samuel
MADEUX
{La
Devise)
o
Monsieur
Cédric
LUCAS
(Forges)
o
Monsieur
Cédric
GABET
{Landrais)
45
Avenue
Martin
Luther
King
-— BP.89
—
17700
SURGERES
Tél.
05.46.,07,22,33
- Fax
: 05.46.07.72.60
e-mail
: confact@aunis-sud.fr
2
AR
Prefecture
017-200041614-20220726-202207_16-DE Reçu le
03/08/2022
Publié le 03/08/2022 Monsieur
Denis
GORRON
(Saint
Crépin)
O o
Monsieur
Anthony
FABRET
(Saint
Georges
du
Bois)
o
Monsieur
Pascal
APIOU-GOUSSAÜ
(Saint Mardl)
o
Monsieur
Bastien
MANSENCAL
(Saint
Pierre
d'Amilly)
o
Monsieur
Rémi
GROLAUD
(Saint
Pierre
la
Noue)
o
Monsieur
Olivier
JOUANNEAU
(Saint
Saturnin
du
Bois)
o
Monsieur
Benoit
ROBLIN
{Le
Thou)
o
Monsieur
Mathieu
LEMOUEL
(Virson)
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
28
juillet
2022
Le
Préside
Le
secrétaire
de
séance
Jean
GOR
Jean-
pre
POUSSIN
Délais
et
voiëk|de
recours
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
mois
suivant
la publication
et/ou
la notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé sur
l'application
intemet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.
45
Avenue
Marin
Luther
King
- BP.89
-
17700
SURGERES
Tél.
05.46.07.22.33
-— Fax
: 05.46.07.72.60
e-mail
: contact@aunis-sud.fr
3
AR
Prefecture
017-200041614-20220726-202207_16-DE Reçu le
03/08/2022
Publié le 03/08/2022 AR
Prefecture
017-200041614-20220726-202207_16-DE Reçu le
03/08/2022
Publié le 03/08/2022