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Déliberation - Conseil Municipal du 28 janvier 25 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 28 janvier 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Banque,
A
AUCAM VILLE
Conseil municipal du mardi 28 janvier 2025
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2025.01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2024 Approuvée
2025.02 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2025.03 Communication du rapport définitif de la chambre régionale des comptes sur les exercices 2019 et suivants de Toulouse Métropole et des réponses apportées par le Président de la Métropole Ne donne pas lieu à vote
2025.04 Création poste permanent chargé grands travaux Approuvée
2025.05 Instauration des cycles de travail et d'attribution de jours ARTT Approuvée
2025.06 Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2025 Approuvée
2025.07 Forum intercommunal pour l'emploi édition 2024 : répartition des subventions entre les villes organisatrices Approuvée
2025.08 Approbation de la mise en compatibilité du PLU de la commune d'Aucamville Approuvée
2025.09 Acquisition auprès de la SNC COGEDIM MIDI PYRENEES de la parcelle AH n°716 sise rue André RESTES Approuvée
2025.10 Cession à Toulouse Métropole des parcelles AH n°712-714-719-720-724 sises rue André Restes Approuvée
2025.11 Cession à la SCI JBL de la parcelle AH704 sise 12 route de Fronton Approuvée
2025.12 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux Pompiers Humanitaires du GSCF - opération Mayotte Approuvée
2025.13 Attribution d'une Subvention à l'association APG Sud pour 2025 Approuvée A
AUCAM VILLE
Conseil municipal du mardi 28 janvier 2025
n° spécifique Titre des délibérations Vote