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Déliberation - Conseil Municipal du 31 janvier 24 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 31 janvier 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Changement climatique,
Conseil municipal du mercredi 31 janvier 2024
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2024.01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2023 Approuvée
2024.02 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2024.03 Vœu en faveur du déplafonnement du Versement Mobilités Approuvée 2024.04 Attribution de subvention à l’association du personnel de la Ville d’Aucamville Approuvée 2024.05 Création de postes dans le cadre de l'ouverture du groupe scolaire Rosa Bonheur Approuvée 2024.06 Augmentation du temps de travail des postes d'adjoints aux directeurs ALAE Approuvée
2024.07 Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet : chargé de mission "Nature en Ville" au sein de la direction de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'environnement Approuvée
2024.08 Recours à un conseiller numérique – Plan France Relance : prolongation de poste de 3 ans Approuvée
2024.09 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel : harmonisation des groupes fonctions Approuvée
2024.10 Construction groupe scolaire Rosa Bonheur : demande de fonds de concours métropolitain transition écologique Approuvée
2024.11 Forum intercommunal pour l'emploi édition 2021 : répartition des subventions entre les villes organisatrices Approuvée 2024.12 Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur : avenants au marché Approuvée 2024.13 SDEHG : Coeur de ville - déploiement d'éclairages publics Approuvée 2024.14 Création de zones d'accélération des énergies renouvelables Approuvée 2024.15 Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée AH 695 - HLM des Chalets Approuvée
2024.16
Autorisation de signer l'avenant général aux conventions de portage et conventions d'opération conclues avec l'EPFL du Grand Toulouse signées ou approuvées par délibérations en cours de validité à la date du 1er juillet 2023
Approuvée
2024.17 Nouveau mode de gestion des attributions des logements sociaux : adoption des accords de gestion entre la métropole et la Mairie d’Aucamville Approuvée
2024.18 Approbation de la convention avec l'association APG SUD dans le cadre du festival de guitare Approuvée