Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du cm du 13 avril 2026
Déliberation - cm14nov2022 liste delib
Déliberation - cm19sept2022 liste delib
Déliberation - liste de deliberations
Déliberation - Listes des deliberations 24.10.22
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12.12.2024
Déliberation - Affichage liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations 11092023
Déliberation - Liste deliberations 2
Déliberation - Liste deliberations 02092024
Déliberation - cm6fevr2023 liste delib
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - cm6fevr2023 liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
- Délibération n°2023/02/001 : Rapport d’orientations budgétaires 2023 – adoptée - Délibération n°2023/02/002 : Ouverture anticipée de crédits – Budgets principal, eau et assainissement 2023 - adoptée
- Délibération n°2023/02/003 : Versement d’acomptes sur subvention de fonctionnement annuelle du CCAS, d’une avance sur le forfait communal pour l’école privée et de subvention pour une association - Budget Principal 2023 - adoptée
- Délibération n°2023/02/004 : Etablissement Public Foncier (EPF) d’Occitanie – Autorisation de signature de la convention opérationnelle tripartite « Revitalisation du centre ancien » - Opérations d’aménagement – Axe 1 - adoptée
- Délibération n°2023/02/005 : Tarif déplacement Vauvert-Montpellier pour défendre les traditions Camarguaises - adoptée
- Délibération n°2023/02/006 : Modification des secteurs scolaires à compter de la rentrée 2023-2024 - adoptée
- Délibération n°2023/02/007 : Convention Intercommunale d’Attribution de Logements avec la Communauté de communes de Petite Camargue - adoptée
- Délibération n°2023/02/008 : Convention relative à la maîtrise de la population de chats errants sans propriétaire – 2023 - adoptée
- Délibération n°2023/02/009 : Exploitation du service public de la fourrière automobile - adoptée - Délibération n°2023/02/010 : Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public de la fourrière automobile de Vauvert - adoptée
- Délibération n°2023/02/011 : Acquisition de vélos à assistance électrique – Versement de prime - adoptée
- Délibération n°2023/02/012 : Nouvelle convention d'objectifs et de moyens avec l’association Jazz à Junas - adoptée
- Délibération n°2023/02/013 : Mode de gestion des jardins familiaux - adoptée - Délibération n°2023/02/014 : Constitution de trois groupements de commandes entre le Centre Communal d’Action Sociale et la Commune de Vauvert pour un marché de services de télécommunications, un accord-cadre de fourniture de produits d’entretien et petit matériel d’hygiène des locaux, et un accord-cadre de fourniture de matériel administratif à conclure en 2023 - adoptée - Délibération n°2023/02/015 : Reversement partiel de la Taxe d’aménagement à la Communauté de communes de Petite Camargue – Retrait de la délibération n°2022/09/111 du 19 septembre 2022 suite à la suppression de l’obligation - adoptée
- Délibération n°2023/02/016 : Modification tableau des effectifs - emplois statutaires - adoptée - Délibération n°2023/02/017 : Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels (accroissement temporaire d’activité en application de l’article 3 – 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifié) - adoptée
- Délibération n°2023/02/018 : Remboursement de somme avancée - Mission parlement européen Strasbourg - adoptée
- Délibération n°2023/02/019 : Convention d’entretien des espaces verts et aménagements paysagers de l’avenue et de la place de l’Aficion - adoptée
- Délibération n°2023/02/020 : État des travaux de la Commission consultative des services publics locaux en 2022 - adoptée
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2023
DELIBERATIONS ADOPTEES