Ordre du Jour - CC 260629 ODJ

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Procès Verbal - CC 221219 ProcesVerbal signe

Déliberation - CC 220630 05 ProcesVerbal 4sur4

Procès Verbal - CC 251211 PV

Ordre du Jour - CC 250410 ODJ

Déliberation - CC 251127 ListeDelibs

Ordre du Jour - CC 260629 ODJ Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cros. Lien du pdf (Ordre du Jour - CC 260629 ODJ)Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Investissement et développement économique, D:/AirsDelib_Test/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/comCom.png

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2026

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 Modification du nombre de vice-présidents et d'autres membres du bureau

Élection des vice-présidents et désignation des membres du bureau supplémentaires

FINANCES

2 Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

3 Attribution du fonds de concours intercommunal à la commune de Celles pour la création de logements communaux, sociaux et intergénérationnels : Phase 1 : Etudes et travaux de structures : Sécurisation / Consolidation / Cristallisation / Conservation du patrimoine bâti

4 Approbation des comptes de gestion pour l'année 2025

5 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget principal

6 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe Office de tourisme

7 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe Camping Intercommunal Baie des Vailhés

8 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe Office de commerce, de l'industrie, de l'artisanat et de l'agriculture

9 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe ZAE-PAE

10 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe extension ZAE les Rocailles

11 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe du service de l'eau potable

12 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe du service de l'assainissement collectif

13 Approbation du compte administratif de l'année 2025 du budget annexe du service de l'assainissement non collectif

14 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget principal

15 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe Office de tourisme

16 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe Camping Intercommunal Baie des Vailhés

17 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe Office de commerce, de l'industrie, de l'artisanat et de l'agriculture

18 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe ZAE PAE

19 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe ZAE Extension les Rocailles

20 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe du service de l'eau potable

21 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe du service de l'assainissement collectif

22 Affectation des résultats de l'année 2025 du budget annexe du service de l'assainissement non collectif

23 Actualisation des autorisations de programme et d'engagement et des crédits de paiement correspondants sur le budget principal de l'année 2026

24 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget principal

25 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe de l'Office de tourisme

26 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe Camping intercommunal baie des Vailhés27 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe de l'Office de commerce, de l'industrie, de l'artisanat et de l'agriculture

28 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe ZAE-PAE

29 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe ZAE Extension les Rocailles

30 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe du service public de l'eau potable

31 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe du service public de l'assainissement collectif

32 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2026 du budget annexe du service public de l'assainissement non collectif

HABITAT URBANISME PATRIMOINE

33 Approbation de la candidature du Service express régional métropolitain (SERM) Montpellier Méditerranée en vue de l'obtention, au dispositif national, du statut de SERM

34 Réservation de subvention dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et renouvellement urbain

35 Réservation de subventions dans le cadre du Pacte territorial Hérault Renov'

CULTURE

36 Convention de partenariat et attribution d'une subvention pour l'édition 2026 du festival Roc Castel à l'association Larzac Village d'Europe

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

37 Confirmation du retrait du Syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau Orb et Gravezon

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

38 Désignation des représentants au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ)

39 Désignation des représentants aux conseils d'écoles

RESSOURCES HUMAINES

40 Modification du tableau des effectifs

MOTION

41 Motion rappelant les engagements pris quant à la fermeture du site de Soumont en 2031