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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 24 juin 2024
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°040-2024 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°041-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024.
. DÉLIBÉRATION n°042-024 - Modification du tableau des effectifs — Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1°" classe.
. DÉLIBÉRATION n°043-2024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la CCRLP auprès de la Commune de LAPALUD.
. DÉLIBÉRATION n°044-2024 - Convention de remboursement par la communauté de communes Rhône Lez Provence (CCRLP) à la commune de Lapalud des charges d'électricité liées à l'occupation des locaux situés à l’espace Julian.
. DÉLIBÉRATION n°045-2024 - Rétrocession amiable des voiries et espaces verts du Lotissement « La Rouvraie » à la Commune.
. DÉLIBÉRATION n°046-2024 - Cession de la parcelle communale cadastrée section B n°1405 A à Axel GINOUX et Maëva MAUBON.
. DÉLIBÉRATION n°047-2024 - Cession de la parcelle communale cadastrée section B n°1405 B à Alexandre et Marjorie PALUD.
. DÉLIBÉRATION n°048-2024 — Avenant n°1 à la convention financière J1-2a de déploiement d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques entre la commune de Lapalud et le Syndicat d'Energie Vauclusien.
10.DÉLIBÉRATION n°049-2024 — Avenant n°1 à la convention de gestion entretien des voiries communautaires situées sur la commune de Lapalud.
11.DÉLIBÉRATION n°050-2024 — Compte-rendu annuel d'activités de concession 2023 — LAPALUD -— GRDF -— Distribution de gaz naturel.
12.DÉLIBÉRATION n°051-2024 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 28 mars 2024 au 16 juin 2024.
Lapalud, le 25 juin 2024