Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 09.07.2025
Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 055 PV 09.07.2025
Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 055 PV 09.07.2025 ANNEXE
Compte-Rendu - Liste des délibérations
Compte-Rendu - Liste des délibérations
Compte-Rendu - Liste des délibérations
Compte-Rendu - Liste des délibérations
Compte-Rendu - délibérations CM 30.05.2023
Compte-Rendu - délibérations CM 30.05.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 23.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 09.07.2025
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 09.07.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
MAIRIE DE LAPALUD
5
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 09 juillet 2025
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°040-2025 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°041-2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2025.
. DÉLIBÉRATION n°042-2025 — Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Rhône Lez Provence (CCRLP) dans le cadre d’un accord local.
. DÉLIBÉRATION n°043-2025 — Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Lapalud.
. DÉLIBÉRATION n°044-2025 — Extension du réseau public de distribution d'électricité Chemin des Muraillettes à Lapalud dans le cadre d'un ensemble résidentiel sis 336 chemin des Muraillettes - Approbation de la demande de contribution d'ENEDIS — Approbation de la convention de travaux avec SCCV Le Clos des Müriers.
. DÉLIBÉRATION n°045-2025 — Parcelles communales cadastrées section B n°823, 498, 1816, 1408, 1666 et 1669 — Approbation de la convention de servitude entre ENEDIS et la commune de LAPALUD.
. DÉLIBÉRATION n°046-2025 — Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la CCRLP auprès de la Commune de LAPALUD.
. DÉLIBÉRATION n°047-2025 — Fonds d'Aide aux Jeunes (F.A.J.) — Participation financière de la Commune — Appel de fonds 2025.
. DÉLIBÉRATION n°048-2025 — Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) — Participation financière de la Commune — Appel de fonds 2025.
10.DÉLIBÉRATION n°049-2025 — Rapport annuel 2024 du délégataire du service de l'assainissement collectif.
11.DÉLIBÉRATION n°050-2025 — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non-collectif — Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP) - Année 2024.
12.DÉLIBÉRATION n°051-2025 — Compte-rendu annuel d'activités de concession 2024 — LAPALUD -— GRDF -— Distribution de gaz naturel.
13.DÉLIBÉRATION n°052-2025 — Modification des délégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire.
14. DÉLIBÉRATION n°053-2025 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 12 mai 2025 au 30 juin 2025 2025.
Lapalud, le 10 juillet 025
Hervé FLAUGERE
aire de LAPALUD