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Compte-Rendu - Liste des délibérations
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 29 janvier 2024
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°001-2024 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°002-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 07 décembre 2023.
. DÉLIBÉRATION n°003-2024 - Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestre de production d'énergies renouvelables.
. DÉLIBÉRATION n°004-2024 - Demandes de subventions pour l'extension de la vidéoprotection — Exercice 2024.
. DÉLIBÉRATION n°005-2024 - Approbation du procès-verbal de fin de mise à disposition de biens de la communauté de communes Rhône Lez Provence à la commune de Lapalud dans le cadre de l'exercice de la compétence « restauration collective » (site : cuisine satellite du groupe scolaire Pergaud).
. DÉLIBÉRATION n°006-2024 - Avis sur la demande d'autorisation de modification substantielle relative au projet d'extension de l'unité nord de l'installation Nucléaire de Base n°168 « Usine Georges Besse Il » au titre de l’article R593-47 du code de l'environnement.
. DÉLIBÉRATION n°007-2024 - Rapport annuel 2022 de la SPL Territoire Vaucluse
. DÉLIBÉRATION n°008-2024 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 30 novembre 2023 au 21 janvier 2024.
Lapalud, le 30 janvier 2024
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD