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Procès Verbal - Liste des délibérations
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Compte-Rendu - Liste délibérations
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Famille,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 21 mai 2025
ORDRE DU JOUR
1. DÉLIBÉRATION n°029-2025 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°030-2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025.
. DÉLIBÉRATION n°031-2025 — Modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Lapalud.
. DÉLIBÉRATION n°032-2025 - Demandes de subventions au titre de la DETR/FIPD et de la Région pour l'extension de la vidéoprotection — Exercice 2025.
. DÉLIBÉRATION n°033-2025 — Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour des travaux d'isolation par l'extérieur d’un bâtiment communal se composant de deux logements communaux situé rue des Ecole à Lapalud — Exercice 2025.
. DÉLIBÉRATION n°034-2025 — Demande de Fonds de concours — Structures petite enfance, enfance et jeunesse : travaux de réhabilitation de l'aire de jeux du parc Julian et de l'extension du skate-park.
. DÉLIBÉRATION n°035-2025 — Demande de Fonds de concours — Opérations et équipements de voirie : Travaux de mise en sécurité et cheminements piéton PMR — Rue des Vigneaux — Tranche 2.
. DÉLIBÉRATION n°036-2025 — Convention de remboursement par la communauté de communes Rhône Lez Provence (CCRLP) à la commune de Lapalud des charges d'électricité liées à l'occupation des locaux situés à l'espace Julian.
. DÉLIBÉRATION n°037-2025 — Approbation de la convention de gestion de services pour l'exercice de la compétence «entretien des équipements d'enseignements préélémentaires et élémentaires » entre la communauté de communes Rhône Lez Provence et la commune de Lapalud.
10.DÉLIBÉRATION n°038-2025 — Approbation de la convention quadripartite pour achat de matériel portant sur des outils de dépistage des troubles visuels des élèves des écoles publiques des communes de Bollène, Lapalud, Mondragon et Mornas.
11. DÉLIBÉRATION n°039-2025 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 31 mars 2025 au 11 mai 2025.
Lapalud, le 22 mai 2025
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD