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Procès Verbal - DELB 20150293
Document publié le Lundi 11 mai 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150293)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Défense,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
L'an deux mille quinze, à dix-huit heures, le lundi onze mai,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le mardi 5 mai 2015, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Damien LENOIR, Christine DUBOIS.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-12 du code général des collectivités territoriales, Christian DUVAL, Véronique DUBOIS, Sandrine VAUTIER et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Marie-Laure DRONE, Malika CHERRIERE, Brigitte DECHAMPS et Damien LENOIR.
Marjorie VALENTIN était excusée mais non représentée.
Muriel DE VRIESE a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 20h12 et n’était pas représentée par la suite.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20150293
RELATIONS INTERNATIONALES - ASSOCIATION LES ANCRES NOIRES - MANIFESTATION POLAR A LA PLAGE - DEMANDE DE SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2015,
CONSIDERANT
- la demande de subvention présentée par l’association Les ancres noires pour l’accueil d’auteurs étrangers dans le cadre du festival du Polar à la Plage du 12 au 14 juin prochain ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 28 avril 2015, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention, d’un montant de 1 000 euros, à l’association Les ancres noires (fournisseur : 112293 – domiciliation : 4) pour l’accueil d’auteurs étrangers dans le cadre du festival Polar à la plage du 12 au 14 juin prochain.
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 048 : relations internationales
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations
Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 1 000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 19 mai 2015
Florent SAINT MARTIN,
conseiller municipal délégué
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 19/05/2015
Publié le 19/05/2015