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Procès Verbal - DELB 20170681
Document publié le Lundi 20 novembre 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170681)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Défense,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille dix-sept, à dix-huit heures, le lundi vingt novembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 14 novembre 2017, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Luc LEMONNIER, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Luc LEMONNIER, Jean-Baptiste GASTINNE, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Florent SAINT MARTIN, Stéphanie MINEZ, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Nicolas BEAUCHE, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Augustin BOEUF, Agnès CANAYER, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Fanny DROCOURT, Véronique DUBOIS, Solange GAMBART, Sandrine GOHIER, Florent LETHUILIER, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Matthieu BRASSE, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Damien LENOIR, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST et Baptiste GUEUDIN.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Christian DUVAL, Josépha RETOUT et Jean-Luc SALADIN étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Marie-Laure DRONE, Bineta NIANG et Geneviève SERRANO ; - Edouard PHILIPPE était excusé et a donné pouvoir à Agnès CANAYER jusqu’à 20h15 puis à Salim TURAN à partir de 20h15 ;
- Agnès CANAYER a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 20h15 et a ensuite donné pouvoir à Alix VAILLANT ;
- Régis DEBONS a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h27 et a auparavant donné pouvoir à Laëtitia DE SAINT NICOLAS ;
- Valérie EGLOFF a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 19h28 et a auparavant donné pouvoir à Patrick TEISSERE ;
- Muriel DE VRIESE était excusée et a donné pouvoir à Christian BOUCHARD.
Damien LENOIR, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST et Baptiste GUEUDIN ont participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 20h13 et n’étaient ensuite pas représentés.
Marjorie VALENTIN était excusée mais non représentée.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Augustin BOEUF a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20170681
RELATIONS INTERNATIONALES - EXERCICE 2017 - VOYAGE D'ETUDES AU ROYAUME-UNI ET EN ITALIE - COLLEGE LEO LAGRANGE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2017 ;
CONSIDERANT
- la demande de subvention présentée par le collège Léo Lagrange pour l’organisation de séjours en Italie et à Londres, au Royaume-Uni, et l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir ce projet ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 2 novembre 2017, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture, du patrimoine et des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, d’un montant de 3 000 euros, au collège Léo Lagrange – (tiers : 120905 – domiciliation : 1) pour l’organisation de deux voyages d’études en Italie et à Londres au Royaume-Uni.
Imputation budgétaire
Exercice 2017
Sous-fonction 048 : relations internationales
Nature 65738 : subventions de fonctionnement – autres organismes publics Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 3 000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 28 novembre 2017
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 28/11/2017
Publié le 28/11/2017