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Procès Verbal - DELB 20190240
Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190240)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Défense,
979084République
française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille dix-neuf, à dix-huit heures, le lundi vingt-sept mai,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 21 mai 2019, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Jean-Baptiste GASTINNE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Florent SAINT MARTIN, Valérie EGLOFF, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Nicolas BEAUCHE, Bruno BEQUET, Augustin BŒUF, Agnès CANAYER, Corinne CHATEL, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Fanny DROCOURT, Véronique DUBOIS, Solange GAMBART, Florent LETHUILIER, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Salim TURAN, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Matthieu BRASSE, Nadine LAHOUSSAINE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Stéphanie MINEZ, Sandrine GOHIER, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Edouard PHILIPPE, Jean-Louis JEGADEN et Valérie AUZOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Régis DEBONS, Florent LETHUILIER, Carlos MORAIS, Agnès CANAYER, Nathalie NAIL et Nadine LAHOUSSAINE ;
- Karim BENAOUDA a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h18 et a auparavant donné pouvoir à Bruno BEQUET ;
- Malika CHERRIERE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h21 et a auparavant donné pouvoir à Corinne CHATEL ;
- Florence THIBAUDEAU-RAINOT n’a pas participé aux travaux de l’assemblée de 18h25 à 19h12 et a donné pouvoir à Yves HUCHET ;
Collette CREY, Damien LENOIR, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST, Baptiste GUEUDIN et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Augustin BŒUF a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20190240
RELATIONS INTERNATIONALES - EXERCICE 2019 - CLUB JUDO PERREY GUERRIER - ASSOCIATION LES ANCRES NOIRES - ASSOCIATION EMERGENCE LE HAVRE - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (FORMACTION) - ASSOCIATION HYLE - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;
CONSIDERANT
- la demande de subvention présentée par le club Judo Perrey Guerrier pour l’organisation de la 6 e édition du French Open Le Havre ;
- la demande de subvention présentée par l’association Les Ancres noires pour l’organisation de l’édition 2019 du festival « Polar à la plage » ;
- la demande de subvention présentée par l’association Emergence Le Havre pour la création de l’association Emergence Ziguinchor ;
- la demande de subvention présentée par l’Institut universitaire de technologie (IUT), organisme Formaction, pour l’organisation d’un voyage d’études en Espagne ;
- la demande de subvention présentée par l’association Hylé pour la réalisation d’un documentaire pédagogique sur l’enseignement de l’arabe au lycée Claude Monet du Havre ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 9 mai 2019, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargé de la culture, du patrimoine et des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions ci-dessous :
1/ au club Judo Perrey Guerrier (tiers n° 121744 - domiciliation : 1) : 1 500 euros pour l’organisation de la 6 e édition du French Open Le Havre ;
2/ à l’association Les Ancres noires (tiers n° 112293 - domiciliation : 4) : 1 000 euros pour l’organisation de l’édition 2019 du festival « Polar à la plage » ;
3/ à l’association Emergence Le Havre (tiers n° 111467 - domiciliation : 5) : 2 000 euros pour la création de l’association Emergence Ziguinchor ;
4/ à l’organisme Formaction (tiers n° 109281 - domiciliation : 1) : 800 euros pour l’organisation d’un voyage d’études en Espagne ;
5/ à l’association Hylé (tiers n° 143380 - domiciliation : 1) : 3 000 euros pour la réalisation d’un documentaire pédagogique sur l’enseignement de l’arabe au lycée Claude Monet du Havre ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 4 à la convention n° 63.12.02 conclue entre la ville du Havre et l’association Emergence ;
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 048 : relations internationales
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 8 300 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 05 juin 2019
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 05/06/2019
Publié le 05/06/2019