Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 202034 Désignation des délégués au SIVOM pour les
Déliberation - 202044 Désignation des délégués au SIVOM pour les
Déliberation - 202044 Désignation des délégués au SIVOM pour les
Déliberation - 202054 désignation des délégués au SIVOM compéten
Déliberation - 202054 désignation des délégués au SIVOM compéten
Déliberation - 20 Désignation des délégués au SIVOM pour les co
Déliberation - 20 Désignation des délégués au SIVOM pour les co
Déliberation - 202628 Désignation des délégués au SIVOM pour la
Déliberation - 202628 Désignation des délégués au SIVOM pour la
Déliberation - 2020 43 Désignation délégués SIVOM?download=true
Déliberation - 202034 Désignation des délégués au SIVOM pour les compétences non communes avec la Communauté de Communes Pyrénées Haut
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202034 Désignation des délégués au SIVOM pour les compétences non communes avec la Communauté de Communes Pyrénées Haut)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
M OO EH à
E
fe
LJ
LJ
où
£
# RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
HERTEEN
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
Nombre
de
conseillers
+ en
exercice
11
|Le : présents
11
.; votants
11
Le+
absents
0
È
exclus
0
|
| Date
de
convocation
:
05
juin
2020
Date
d'affichage
:
05
juin
2020
Objet
au SIVOM
pour les
‘ompétences
non
£ommunes
avec la
communauté
de
Communes
Pyrénées
‘Haut
Garonnaises.
#8
j
mi = L E M Eu
| Mme
STRADERE
Michèle
[
|—
Désignation
des délégués.
|
Étaient
présents
:
MUNICIPAL
De
la commune
BARBAZAN
Séance
du
11
juin
2020
.
à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de :
ë
5
mme,
Mesdames VEYRIES
Nadine,
BOLEA
Maryse,
ARIES Fabienne : ga
Th
Où
WINTERSTEIN
Martine,
Mrs
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
|
SALES
André,
BALLARIN
Jacques,
VALLE
Anthony,
MADET
Michel
Secrétaire
de
séance
:
Mme
VEYRIES
Nadine
Madame
le Maire
indique
au
conseil
municipal
- que
les
trois
délégués
au
SIVOM
du
Haut-Comminges
pour
les
compétences
communes
avec
la
communauté
de
communes
(voirie,
collecte
des
déchets)
seront
désignés
par
la communauté
de
communes
Pyrénées
Haut
Garonnaises.
-
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
trois
délégués
titulaires
et
trois
délégués
suppléants
au
SIVOM
du
Haut
Comminges
pour
les
compétences
non
communes
avec
la
communauté
de
communes
(aide
à
domicile,
transport...),
ces
délégués
doivent
être
différents
des
délégués
de
la Communauté
de
communes.
Délégués
titulaires
Délégués
suppléants
- BOLEA
Maryse
ARIES
Fabienne
- STRADERE
Michèle
SALES
André
- DELORT
Thierry
VEYRIES
Nadine
Ainsi fait et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
sous-préfecture .
de
Saint-Gaudens
Le
15
juin
2020
Publié
ou
notifié
le
|
- Fait
à
BARBAZAN
|
Le
12
juin
2020
DÉBIR
_ Le
Maire
sent
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT
Mod.
540220
-09/10
Hobrègue duo