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Déliberation - 202054 désignation des délégués au SIVOM compétences non communes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202054 désignation des délégués au SIVOM compétences non communes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
2UZUS
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
er
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
° en
exercice
11
* présents
!!
|
De
la commune
BARBAZAN
- votants
11 -
+ absents
0
Séance
du
19
novembre
2020
. à
18
heures
00
+ exclus
0
“Date
de
convocation
:
norte
2020
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Date d'affichage :
sous
la présidence
de
:
10
novembre
2020
eg
Objet
Mme
STRADERE
Michèle
REÇU
Désignation
des
délégués
{
au
SIVOM
pour
les
|
le
2
6
NOV.
2070
compétences
non
:
communes
avec
la
SOUS-
-PREFECTURE
Communauté
de
|
Étaient
présents
:
DE
SAINT-GAUDENS
-Communes
Pyrénées
|Mesdames
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
STRADERE
Michèle,
Heut-Garonnaises.
Aide
à
\/EYRIES
Nadine,
WINTERSTEIN
Martine,
miel
|Messieurs
BALLARIN
Jacques,
DELORT
Thierry,
MADET
Michel,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
VALLE
Anthony.
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
3
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants
au
SIVOM
du
Haut-Comminges
pour
les
compétences
non
communes
avec
la
Communauté
de
Communes
(Aide
à
domicile).
Ces
délégués
doivent
être
différents
des
délégués
de
la
Communauté
de
communes.
Sont
ainsi
désignés:
Délégués
titulaires
:
Délégués
suppléants
:
- DELORT
Thierry
- MADET
Michel
- SALES
André
- VALLE
Anthony
- WINTERSTEIN
Martine
- VEYRIES
Nadine
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
202044
du
17
septembre
2020.
Acte
rendu
exécutoire
après
la
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
25
novembre
2020.
Fait
à
Barbazan,
le
20
novembre
2020.
)
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