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Ordre du Jour - ODJ 1
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Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-La Primaube, le 4 juillet 2025
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 10 juillet 2025 à 20 h 00 à la salle du Conseil Municipal
1. Hommages et communications diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du Procès-Verbal de la séance du 2 juin 2025
4. Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal
PROJET MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE – INTERCOMMUNALITE
5. Plan local d’urbanisme intercommunal - arrêt de la révision n°6 - avis du conseil municipal
6. Rodez agglomération : recomposition de l’organe délibérant – approbation de l’accord
local
7. Accueil périscolaire dans le cadre du projet éducatif de territoire (PEDT) à la rentrée 2025-
2026 : organisation et fonctionnement – règlement intérieur et tarification – approbation
8. Mise en œuvre d’un Accueil Périscolaire à la rentrée 2025-2026 : adaptation du tableau
des effectifs - approbation
9. Ecoles - Mise en œuvre d’un Accueil Périscolaire à la rentrée 2025-2026 : adaptation du
tableau des effectifs – approbation
10. Accueil périscolaire – Avenant n°2 à la convention tripartite Ville – MJC – FRMJC :
approbation et autorisation
11. Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) :
convention d’objectifs et de financement pour la prestation de service ordinaire –
approbation et autorisation de signature Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
12. Accueil périscolaire – Convention avec l’OGEC Saint-Jean – approbation et autorisation
de signature
13. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2026 – 2029 : participation de la commune
à la consultation entreprise par le centre de gestion – approbation
14. « Les Jardins de Françoise » : dénomination des Jardins Familiaux - approbation
SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE
15. Ecole Jacques Prévert : Dispositif « Chœur d’école » avec le Conservatoire à Rayonnement
Départemental de l’Aveyron pour l’année scolaire 2025 - 2026
16. Actualisation du règlement intérieur de la médiathèque municipale - approbation
CADRE DE VIE ET FINANCES
17. Requalification et aménagement du quartier de l’horizon – La Primaube : Marchés de
travaux – autorisation de signature
18. Renaturation de la place du ségala à la place Saint Jean – adaptation du montant
prévisionnel de l’opération et du plan de financement prévisionnel
19. Autorisations de programmes et crédits de paiement : approbation de l’adaptation relative
à l’opération renaturation de la place du Ségala à la place Saint-Jean
20. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Philippe SADOUL